Procès Verbal - CM 9 juin 2023 PV adopt

Documents similaires

Procès Verbal - CM 9 octobre 2023 PV

Procès Verbal - PV CM DU 9 JUIN 2023

Procès Verbal - PV CM du 9 juin 2023

Procès Verbal - pv cm 9 juin 2023

Déliberation - CM 9 octobre 2023 Liste des dlibrations affic

Procès Verbal - CM 23 janvier 2023 PV sign

Procès Verbal - PV et annexes CM du 9 juin 2023

Procès Verbal - PV du 9 juin 2023

Procès Verbal - PV 9 juin 2023

Procès Verbal - PV 9 juin 2023

Procès Verbal - CM 9 juin 2023 PV adopt Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Notre-Dame-d'Oé. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 9 juin 2023 PV adopt)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie, Conseil municipal du 9 juin 2023

Procès Verbal

L’an deux mille VINGT-TROIS, le neuf juin à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Notre Dame d’Oé, s’est réuni en session ordinaire, salle Fame, sous la présidence de M. Lefrançois, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 2 juin 2023

Présents :

LEFRANCOIS Patrick MACE Odile GENET Jean DRABIK Florence BOURDIN Ludovic JAKIC Béatrice

CAMUS Cyril RAGUIN Delphine BEURRIER Jean-Luc BAYENS Michel FREULON Bernard BRUERE Christiane BERTRAND Sylviane FOUGERON Evelyne VERNET Marie-France HUAT Alain AUDOUX Sylvie PIQUERAS Catherine MARCETEAU Christel BARRAU Chrystelle BORDIER Loïc JOUANNEAU Cindy AMIOT Emmanuel ASSELIN Guillaume

BUND Arnaud BERENGER Mathieu

Secrétaire de séance : Catherine PIQUERAS

Absent :

Excusés :

- Christiane Bruere à Florence Drabik

- Jean-Luc Beurrier à Delphine Raguin

- Evelyne Fougeron à Bernard Freulon

- Ludovic Bourdin à Jean Genet => M. Bourdin est arrivé à 20h et a pris part au vote à partir de la délibération sur le règlement de travail

- Sylvie Audoux à Chrystelle Barrau

- Mathieu Berenger à Odile Macé

- Béatrice Jakic à Patrick Lefrançois

Monsieur Le Maire demande l’autorisation d’ajouter 2 points à l’ordre du jour. Après avis favorable, l’ordre du jour est le suivant :

- 2023/06 – 01 – Intercommunalité – Demande de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire pour Natur’Oé

- 2023/06 – 02 –– Urbanisme – Adoption de la convention d’occupation d’une partie du domaine public de la commune – Cellnex France SAS – Version 2

- 2023/06 – 03 – Voirie / Cadre de vie – Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue Vincent Van Gogh

- 2023/06 – 04 –– Ressources humaines – Adoption du règlement du temps de travail- 2023/06 – 05 –– Ressources humaines – Création et suppression de postes

- 2023/06 – 06 – Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs

- 2023/06 – 07 – Enfance jeunesse – Chantier jeunes franco-allemand de juillet 2023 – Tarifs Cap jeunes

- 2023/06 – 08 – Institutions – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

- 2023/06 – 09 – Intercommunalité – Approbation transfert de charges 2023

- 2023/06 – 10 – RH – Création de postes saisonniers complémentaires pour le fonctionnement des accueils de loisirs et de cap jeunes pendant l’été 2023

- 2023/06 – 11 – Elections des délégués et des suppléants pour représenter la commune aux élections sénatoriales

Le quorum est atteint. 26 votants

Le PV de la dernière séance est approuvé à l’unanimité.

Informations du Maire

Monsieur Le Maire présente Thomas Deniau, qui a été intégré la collectivité comme responsable des moyens généraux.

M. Le Maire informe le conseil municipal

Une pensée pour Béatrice JAKIC. Les membres du conseil municipal lui expriment leur soutien.

Intercommunalité

2023/06 – 01 – INTERCOMMUNALITE – Demande de fonds de concours à TMVL au titre de la transition écologique

M. Le Maire présente au conseil municipal les propositions d’organisation de la journée d’animation Natur’Oé édition 2023.

Cette journée de sensibilisation à la protection de l’environnement, au développement durable se déroulera le 4 juin 2023. Le programme vise à rendre l’information et les actions de sensibilisation accessibles à tout citoyen, et à rassembler pour échanger sur ces thèmes pendant une journée dédiée.

Le conseil municipal est invité à délibérer sur ce programme et autoriser M. le Maire à solliciter un fonds de concours auprès de Tours Métropole Val de Loire au titre du Fonds de concours « Transition énergétique » sur le volet « éco-sensibilisation ».

Le budget prévisionnel de la manifestation est le suivant :

Dépenses HT

Conférence “le potager” 300 € Spectacle “il était une feuille” 900 € Déplacement et repas d’artiste 360 € Total 1 560 € HT

Recettes HTFonds de concours Tours Métropole Val de Loire 780 € Région Centre-Val de Loire – spectacle 468 € Autofinancement – Commune de Notre Dame d’Oé 312 € Total 1 560 € HT

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE:

- SOLLICITE la Métropole pour l’octroi d’une participation - au taux le plus élevé possible - au titre du fonds de concours « Transition énergétique 2023x », volet Eco-sensibilisation, pour l’organisation de « Natur’Oé édition 2023 » à Notre Dame d’Oé.

Urbanisme

2023/06 – 02 – URBANISME – ADOPTION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE – CELLNEX France SAS – VERSION 2

Delphine RAGUIN, Maire-Adjoint délégué à l’urbanisme à l’aménagement urbain, au cadre de vie et aux NTIC présente le rapport suivant :

Par délibération n°2022/09-09, le conseil municipal a approuvé la convention d’occupation du domaine public avec la société CELLNEX France SAS et autorisé M. le Maire à signer ladite convention et tous les documents y afférents.

La convention nécessitant une modification, cette dernière n’a pas été signée.

La convention jointe en annexe a pour objet d’autoriser une occupation de ce domaine privé, d’en définir les conditions d’occupation notamment les installations autorisées (des armoires techniques, des dispositifs d’antennes d’émission-réceptions, des câbles, des protections et balisages, etc..) et les modalités techniques et financières liées à cette occupation.

La convention est conclue pour une durée de neuf ans ainsi qu’un an supplémentaire possible par reconduction expresse.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE : - DECIDE d’approuver la convention d’occupation du domaine public avec la société CELLNEX France SAS - AUTORISE M. le Maire à signer ladite convention et tous les documents y afférents

Voirie / Cadre de vie

2023/06 – 03 –VOIRIE / CADRE DE VIE – DISSIMULATION DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION DANS LA RUE VINCENT VAN GOGH

Monsieur Le Maire informe l'Assemblée de la nécessité de dissimuler les réseaux de la rue Van Gogh dans le cadre de l'aménagement de la voirie.

Pour des raisons de simplification de la coordination des travaux, il est proposé de confier la maîtrise d'ouvrage de la réalisation du génie civil de dissimulation des réseaux de télécommunication au le Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) pour la durée des travaux.

La commune doit solliciter le SIEIL pour cette dissimulation et s’engager à régler le coût forfaitaire de l’étude préliminaire de sept cent cinquante euros (750,00€).

Monsieur le Maire propose au Conseil d'accepter ce coût forfaitaire en sachant que celui-ci sera facturé à la commune quelle que soit la décision de donner suite ou non à la dissimulation.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE :

- APPROUVE les travaux de dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue Van Gogh ;- DECIDE de transférer la maîtrise d'ouvrage de la réalisation du génie civil de dissimulation des réseaux de télécommunication au SIEIL pendant la durée des travaux ;

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant :

- à signer les conventions et actes nécessaires à cette décision,

- à solliciter auprès de l'Etat, des différents Organismes et Collectivités, les subventions et fonds de concours correspondants et à signer les actes nécessaires à cette décision ;

- S'ENGAGE à payer le montant forfaitaire de réalisation de l’étude préliminaire de sept cent cinquante euros (750,00€) quelle que soit la décision de donner suite ou non à la dissimulation ;

Monsieur Le Maire rappelle que « les riverains nous rappellent souvent à l’ordre (pétitions). Le SIEIL proposait un renfort de lignes dans le secteur. Nous pourrions procéder à un enfouissement des réseaux de télécommunication et du pluvial. Nous confierions les travaux au SIEIL. Il y a un coût forfaitaire de l’étude de 750€. Nous irons voir Chanceaux pour les en informer puisque nous sommes en limitrophes avec eux. »

Arrivée de M. Ludovic Bourdin à 20h.

Ressources Humaines

2023/06 – 04 – RESSOURCES HUMAINES – ADOPTION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

M. Cyril CAMUS Adjoint délégué aux Ressources Humaines, à la Citoyenneté, à l’Emploi et à l’Administration générale, présente le rapport suivant :

Lors de sa séance du 13 décembre 2021, le conseil municipal, par délibération n°2021/12-03, a fixé l’organisation du temps de travail dans les services municipaux de la commune de Notre Dame d’Oé. Il a convenu qu’un règlement du temps de travail serait élaboré afin d’harmoniser et de formaliser les pratiques et procédures en matière d’organisation et de gestion du temps de travail et permettre l’équité de traitement entre les agents.

Depuis octobre 2022, un groupe de travail technique présidé par Cyril Camus, Maire-Adjoint délégué aux Ressources humaines et à l’administration générale, et composé de représentants du personnel et de la collectivité, a élaboré le présent règlement.

Il a ensuite été présenté au Comité Social Technique du 3 avril 2023 qui a émis un avis favorable.

Ce règlement, en annexe de la présente délibération, précise les modalités relatifs aux aspects suivants : ➢ Durée du temps de travail

➢ Aménagement du temps de travail

➢ Heures supplémentaires / heures complémentaires

➢ Astreintes

➢ Exercice des fonctions à temps partiel

➢ Congés, jours de RTT et jours de repos

➢ Compte Epargne Temps

➢ Autorisations Spéciales d’Absence

➢ Dons de jours de repos

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE : - APPROUVE le règlement du temps de travail

- CONVIENT de son application à compter du 1er juillet 2023

M. Le Maire remercie M. Camus et les services pour ce travail. Il souligne la participation des membres du groupe de travail. Les échanges étaient intéressants et constructifs. Un comité de suivi est prévu pour une mise à jour régulière.

Un travail important sur les emplois précaires a été mené ces derniers mois, notamment concernant les agents d’entretien.Mme Macé précise que cette attention est actuellement apportée sur le secteur enfance-jeunesse. M. Camus indique qu’un plan de formation a également été élaboré en prenant en compte les besoins des agents et de la collectivité.

M. Le Maire précise que la question de la fidélisation des équipes est un aspect important de la politique des ressources humaines menée dans la collectivité

2023/06 – 05 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES

M. Cyril CAMUS Adjoint délégué aux Ressources Humaines, à la Citoyenneté, à l’Emploi et à l’Administration générale, présente le rapport suivant :

Considérant les possibilités d’avancement de carrière de certains agents municipaux au cours de l’année 2023 ;

Il est proposé de procéder aux créations et suppressions de postes suivants afin de permettre, au cours de l’année 2023, de répondre aux nécessités de service recensées.

• Suppression de postes ;

Filière Grade Nbre postes / temps de travail Administrative Adjoint administratif principal 2ème classe 2 postes à temps complet Technique Adjoint technique principal 2ème classe 1 poste à temps complet Animation Adjoint territorial d’animation principal 2ème classe 1 poste à temps non complet (28h)

• Création de postes ;

Filière Grade Nbre postes / temps de travail Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe 2 postes à temps complet Technique Adjoint technique principal 1ère classe 1 poste à temps complet Animation Adjoint territorial d’animation principal 1ère classe 1 poste à temps non complet (28h)

Par ailleurs, un agent occupant les fonctions de régisseur d’Oésia a été recruté en avril 2022 dans le cadre d’un CDD. Afin de permettre l’intégration de cet agent dans la fonction publique territoriale, il est proposé : - La création d’un poste d’adjoint technique à temps complet

- La suppression d’un poste de technicien territorial à temps non complet

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE : - DECIDE de

o Supprimer les postes suivants :

Filière Grade Nbre postes / temps de travail Administrative Adjoint administratif principal 2ème classe 2 postes à temps complet

Technique Adjoint technique principal 2

ème classe 1 poste à temps complet

Technicien territorial 1 poste à temps non complet

Animation Adjoint territorial d’animation principal 2ème classe 1 poste à temps non complet (28h)

o Créer les postes suivants :

Filière Grade Nbre postes / temps de travail Administrative Adjoint administratif principal 1ère classe 2 postes à temps complet

Technique Adjoint technique principal 1ère classe 1 poste à temps complet Adjoint technique 1 poste à temps complet

Animation Adjoint territorial d’animation principal 1ère classe 1 poste à temps non complet (28h)2023/06 – 06 – RESSOURCES HUMAINES – ADOPTION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

M. Cyril CAMUS Adjoint délégué aux Ressources Humaines, à la Citoyenneté, à l’Emploi et à l’Administration générale, présente le rapport suivant :

VU le Code Général des Collectivités territoriales,

VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité,

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Il est proposé au conseil municipal de fixer le tableau des effectifs au 9 juin 2023 comme suit :Filière Catégorie Grade Temps de travail Etat Nb emplois ETP

Emplois

occupés au

23/01/2023

Administrative A Attaché principal TC occupé 1 1 1

Administrative A Attaché TC occupé 1 1 1

Administrative B Rédacteur principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Administrative B Rédacteur principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Administrative C Adjoint administratif principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Administrative C Adjoint administratif principal 1ère classe TNC - 16H occupé 1 0,46 0,46

Administrative C Adjoint administratif principal 2ème classe TC occupé 1 1 1

Administrative C Adjoint administratif principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Administrative C Adjoint administratif principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Administrative C Adjoint administratif TC occupé 1 1 1

10 9,46 9,46

Technique B Technicien principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique TC occupé 1 1 1

Technique C Agent de maîtrise principal TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique principal 2ème classe TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique principal 1ère classe TNC - 32,50 H occupé 1 0,93 0,93

Technique C Adjoint technique principal 2ème classe TNC - 31,50 H occupé 1 0,9 0,9

Technique C Adjoint technique principal 2ème classe TNC - 28,50 H occupé 1 0,81 0,81

Technique C Adjoint technique principal 2ème classe TNC - 28 H occupé 1 0,8 0,8

Technique C Adjoint technique principal 2ème classe TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique principal 2ème classe TNC - 18H occupé 1 0,51 0,51

Technique C Adjoint technique TC vacant 1 1 0

Technique C Adjoint technique TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique TC vacant 1 1 0

Technique C Adjoint technique TNC - 28H occupé 1 0,81 0,81

Technique C Adjoint technique TNC - 26,35H occupé 1 0,75 0,75

Technique C Adjoint technique TNC - 28H occupé 1 0,8 0,8

Technique C Adjoint technique TC occupé 1 1 1

Technique C Adjoint technique TNC - 25,5H occupé 1 0,73 0,73

Technique C Apprenti - agent polyvalent de restauration collective vacant 1 0 0

Technique C Apprenti - CAP travaux paysagers occupé 1 1 1

28 25,04 23,04

Sociale A Educateur principal de jeunes enfants classe exceptionnelle TC occupé 1 1 1

Sociale A Educateur de jeunes enfants TC occupé 1 1 1

Sociale A Educateur de jeunes enfants TC occupé 1 1 1

Sociale B Auxiliaire de puériculture de classe supérieure TC occupé 1 1 1

Sociale B Auxiliaire de puériculture de classe normale TC occupé 1 1 1

Sociale C Agent social TC occupé 1 1 1

Sociale C Agent social TC vacant 1 1 0

Sociale C Agent social TC occupé 1 1 1

Sociale C ATSEM principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Sociale C ATSEM principal 1ère classe TNC - 25H occupé 1 0,71 0,71

Sociale C ATSEM principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Sociale C ATSEM principal 2ème classe TC occupé 1 1 1

Sociale C ATSEM principal 2ème classe TC occupé 1 1 1

Sociale C ATSEM principal 2ème classe TC vacant 1 1 0

14 13,71 11,71

Animation B Animateur principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Animation C Adjoint d'animation principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Animation C Adjoint d'animation principal 1ère classe TC occupé 1 1 1

Animation C Adjoint d'animation principal 2ème classe TC occupé 1 1 1

Animation C Adjoint d'animation principal 2ème classe TC occupé 1 1 1

Animation C Adjoint d'animation principal 2ème classe TNC - 31H occupé 1 0,89 0,89

Animation C Adjoint d'animation principal 1ère classe TNC-28H occupé 1 0,8 0,8

7 6,69 6,69

Culturelle B Assistant d'enseignement artisitique principal 1ère classe TNC - 8H occupé 1 0,4 0,4

Culturelle B Assistant d'enseignement artisitique principal 2ème classe TNC - 7,13H occupé 1 0,36 0,36

2 0,76 0,76

Police C Brigadier - chef principal TC occupé 1 1 1

1 1 1

62 56,66 52,66

Emplois aidés

CUI-PEC C enfance - jeunesse - maternel TNC-33H30 occupé 1 0,96 0,96

CUI-PEC C enfance - jeunesse - primaire TNC-32H20 occupé 1 0,93 0,93

CUI-PEC C enfance - jeunesse - primaire TNC - 27H15 occupé 1 0,76 0,76

3 2,65 2,65

65 59,31 55,31

TOTAL TABLEAU des EFFECTIFS

TOTAL DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITELe conseil municipal, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE :

- FIXE le tableau des effectifs de la collectivité au 9 juin 2023 comme indiqué ci-dessus

Enfance-jeunesse

2023/06 – 07 – ENFANCE-JEUNESSE – CHANTIER FRANCO-ALLEMAND DE JUILLET 2023 – TARIFS CAP JEUNES

Mme Odile MACE, adjointe à l’éducation, à l’enfance-jeunesse et aux sports présente le rapport suivant :

Le comité de jumelage Barleben-Notre Dame d'Oé porte un projet qui s’inscrit dans le cadre du jumelage avec la ville de Barleben. En partenariat avec la Ville de Notre Dame d’Oé, elle organise un chantier franco-allemand réunissant une douzaine de jeunes du 9 au 16 juillet 2023.

6 jeunes Oésiens(nes) et 6 jeunes Allemand(e)s de Barleben âgé(e)s de 15 à 17 ans mèneront des travaux d'entretien des berges de la Perrée pendant 4 matinées. Ils seront encadrés par un animateur de Cap jeunes, un agent des espaces verts et des bénévoles. Les après-midi seront consacrées à des activités de loisirs dans le cadre de Cap jeunes.

Pour favoriser les échanges inter-culturels Les jeunes Allemands seront accueillis dans la famille de leur correspondant Français.

Le comité de jumelage, en lien avec les familles, proposera des visites et des activités, et notamment une soirée sur le thème de l’Europe à Oésia.

Afin d’accompagner ce projet, il est proposé de fixer le tarif ainsi :

Tranches de

Quotient Familial

Taux d’effort Tarif

journée

T1 Inférieur à 650 €

plancher 2,00 €

plafond 2,60 €

T2 De 651 à 830 €

plancher 3,25 €

plafond 4,15 €

T3 De 831 à 1 000 €

plancher 5,70 €

plafond 6,85 €

T4 De 1 00 à 1 500 € Tarif unique 7,90 €

T5 Supérieur à 1 501 € Tarif unique 8,50 €Le conseil municipal, à 25 voix POUR et 0 voix CONTRE et 1 abstention (M. Guillaume Asselin) - FIXE le tarif de cap jeunes pour les participants au chantier jeunes organisé en juillet 2023 ainsi :

Tranches de

Quotient Familial

Taux d’effort Tarif

journée

T1 Inférieur à 650 €

plancher 2,00 €

plafond 2,60 €

T2 De 651 à 830 €

plancher 3,25 €

plafond 4,15 €

T3 De 831 à 1 000 €

plancher 5,70 €

plafond 6,85 €

T4 De 1 00 à 1 500 € Tarif unique 7,90 €

T5 Supérieur à 1 501 € Tarif unique 8,50 €

Mme Macé informe que 6

jeunes Oésiens se sont mobilisés pour participer à ce chantier jeunes et accueillir un jeune Allemand.

Institutions

2023/06 – 08 – INSTITUTIONS – DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX

M. Le Maire présente le rapport suivant :

En application de la loi 3DS de février 2022, les collectivités territoriales, groupements de collectivités territoriales et syndicats mixtes doivent désigner un « référent déontologue des élus ».

La mission du référent déontologue consiste à délivrer un avis consultatif aux élus qui le saisissent sur leur situation eu égard à la Charte de l’élu local qui figure à l’article L 1111-1 du CGCT et qui indique que « Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la présente charte. »

Devant la difficulté de trouver des profils adaptés à cette nouvelle mission, l’Association des Maires d’Indre et Loire (AMIL) propose à l’ensemble des Communes et Intercommunalités, un référent déontologue mutualisé aux collectivités, choisi en raison de son expérience et de ses compétences.

Mme Catherine CHAMPRENAULT, ancienne Procureure Générale près la Cour d’Appel de Paris, a accepté d’être proposée, par l’Association des Maires des Maires d’Indre-et-Loire, à l’ensemble de ses Communes et Intercommunalités adhérentes.

Cette mission fait l’objet d’une rémunération sous la forme de vacations, laquelle a été fixée pour la référente déontologue à 80 € par dossier.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 1111-1-1, ainsi que les articles R. 1111-1- A et suivants,

Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale,VU le décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local,

VU l’arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local,

Article 1 Désignation du référent déontologue, durée et rémunération

Il est mis en place un référent déontologue dans les conditions prévues par le décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 pour les élus locaux de la Ville de Notre Dame d’Oé.

Rappel des missions du référent déontologue :

L’article L. 1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la Charte de l’élu local a été complété par la disposition suivante « Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la présente charte ».

Présentation de Madame Catherine CHAMPRENAULT :

Madame Catherine CHAMPRENAULT a exercé comme magistrate de l’ordre judiciaire et a occupé, tout au long de sa carrière, différents postes : Substitute du Procureur, Première Substitute, Avocate Générale, Procureure de la République puis Procureure Générale près la Cour d’Appel de Paris.

Madame Catherine CHAMPRENAULT est aujourd’hui retraitée de la Magistrature. Ce parcours exceptionnel, ses compétences et sa grande expérience en font une personnalité tout à fait qualifiée pour assurer le rôle de référente déontologue des élus locaux de la [Commune ou Intercommunalité].

Par ailleurs, Madame Catherine CHAMPRENAULT n’exerce aucun mandat d’élu local ni n’est agent de la Ville de Notre Dame d’Oé.

Au vu de l’ensemble de ces éléments, Mme Catherine CHAMPRENAULT est désignée pour exercer cette mission de référente déontologue des élus de la Ville de Notre Dame d’Oé.

Cette désignation est prévue pour une durée de 1 [un] an à compter du 1er juin 2023.

La référente déontologue sera rémunérée par une indemnité de vacation d’un montant de 80 euros par dossier traité, conformément à l’arrêté du 6 décembre visé. Cette indemnité sera versée par la [Commune ou Intercommunalité] selon des modalités définies ultérieurement.

Article 2 Modalités de saisine du référent

La référente déontologue peut être saisie par tout élu local de la Ville de Notre Dame d’Oé.

La référente déontologue pourra être saisie par voie écrite :

- soit par courriel à une adresse dédiée en indiquant, dans l’objet de cette saisine, le terme « CONFIDENTIEL ».

- soit par courrier à l’adresse de l’Association des Maires d’Indre-et-Loire (34 place de la Préfecture – BP 62028 – TOURS Cedex 01) sous une double enveloppe cachetée portant la mention « CONFIDENTIEL – A l’attention de Mme Catherine CHAMPRENAULT – Référente déontologue des élus ».

Toute demande fera l’objet d’un accusé de réception par la référente déontologue qui mentionnera la date de réception.

En tout état de cause, le dossier devra comporter l’ensemble des éléments nécessaires à l’étude de la situation concernée par rapport à la Charte de l’élu local. La référente déontologue ne pourra délivrer son avis que sur la base des informations qui lui auront été communiquées.

La référente déontologue étudiera les éléments transmis par l’élu, pourra demander des informations complémentaires et, le cas échéant, recevoir l’élu afin de préparer son conseil.Les modalités de saisine de la référente déontologue sont complétées et précisées par la lettre de mission figurant en annexe de la présente délibération.

Article 3 Modalités de délivrance du conseil

La référente déontologue doit exercer sa mission en toute indépendance et impartialité. A cet égard, elle ne peut recevoir d’injonctions extérieures.

La référente déontologue communiquera l’avis à l’élu concerné dans un délai raisonnable et proportionné à la complexité de la demande.

Les avis et conseils donnés par la référente déontologue demeurent consultatifs.

Article 4 Moyens mis à disposition

La référente déontologue disposera d’une adresse électronique dédiée mise en place par l’Association des Maires d’Indre-et-Loire et pourra utiliser la salle de réunion de l’Association des Maires d’Indre-et-Loire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE : - ACCEPTE DE désigner Mme Catherine CHAMPRENAULT comme référent déontologue des élus la Ville de Notre Dame d’Oé pour une durée d’un an,

- ACCEPTE les termes de la lettre de la mission jointe à la présente délibération

- AUTORISE Monsieur Le Maire ou son représentant à signer tous les documents affairant

2023/06 – 09 – INSTITUTIONS – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES POUR 2023 ENTRE LA COMMUNE ET LA METROPOLE

Mme Florence DRABIK, Maire-adjointe déléguée aux finances présente le rapport suivant :

Notre Commune, en qualité de membre de la Métropole «Tours Métropole Val de de Loire», siège à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), instance chargée de se prononcer sur le montant des transferts de charges entre la Métropole et ses Communes membres, suite aux compétences que notre Commune a transférées à la Métropole. La Commune a désigné un représentant titulaire et un représentant suppléant.

Au titre de l’exercice 2023, la CLECT s’est réunie le 13 février 2023.

Le Conseil municipal trouvera en annexe le rapport annuel 2023 de la CLECT et son annexe financière. Au vu de ce rapport, il est proposé au Conseil Municipal d’adopter ce rapport avec la délibération suivante :

Vu le rapport 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts et son annexe financière,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE : - Approuve le rapport 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et son annexe financière dont un exemplaire est joint à la présente délibération

2023/06 - 10 – RH – CREATION DE POSTES SUPPLEMENTAIRES SAISONNIERS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS POUR L’ETE 2023, SOUS CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF

M. Cyril CAMUS Adjoint délégué aux Ressources Humaines, à la Citoyenneté, à l’Emploi et à l’Administration générale, présente le rapport suivant :Par délibération n°2023-03-10, le conseil municipal a accepté la création de postes saisonniers pour assurer le fonctionnement des accueils de loisirs pour l’été 2023.

Les inscriptions en accueil de loisirs maternel et primaire pour l’été 2023 sont closes. Le nombre d’inscriptions est en hausse et nécessite de prévoir un encadrement complémentaire.

De plus, suite à des congés maladie ordinaire, l’équipe d’emplois saisonniers doit être complétée à Cap jeunes.

C’est pourquoi, afin d’assurer l’encadrement des enfants qui seront accueillis dans les Accueils de Loisirs sans Hébergement : ALSH maternel, ALSH primaire, Cap Jeunes, du 10 juillet au 1ER septembre 2023, il est proposé de fixer le nombre de postes créés ainsi :

Pour juillet : 20 postes d’animateurs + 1 poste de directeur

Pour août : 15 postes d’animateurs + 1 poste de directeur

Aucune modification n’est apportée sur la rémunération fixée par délibération n°2023-03-10.

Le conseil municipal, à 26 voix POUR et 0 voix CONTRE,

- Approuve la création de 35 postes saisonniers pour le fonctionnement des ALSH, accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif, sous C.E.E., contrat d’engagement éducatif dans le respect des conditions citées ci- dessus ;

- Autorise M. le Maire, chargé du recrutement de ces agents, à signer les contrats de travail et documents correspondants.

Mme Macé explique que les effectifs sont en hausse aux accueils de loisirs cet été. Les inscriptions ne sont pas terminées à Cap jeunes.

Néanmoins, la collectivité a rencontré de grande difficulté pour recruter les animateurs adéquats au temps d’encadrement tout au long de l’année. Elle se réjouit que le recrutement de l’équipe de Cap jeunes pour l’été 2023. M. Le Maire rappelle l’évolution des rythmes scolaires. Il est satisfait de savoir que les effectifs sont importants. Il remercie les équipes d’animation d’avoir su rebondir et proposer une nouvelle proposition.

2023/06 – 11 – INSTITUTIONS – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET SUPPLEANTS POUR L’ELECTION DES SENATEURS

M. Le Maire présente le rapport suivant :

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code électoral, et notamment les articles L283 à L293, R131 à R148 ;

Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs ; Vu la circulaire du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;

Vu le décret préfectoral du 11 mai 2023 relatif au mode de scrutin des délégués municipaux et de leurs suppléants et au nombre de délégués et de suppléants à élire ou à désigner pour faire partie du collège électoral des élections sénatoriales 2023 ;

M. Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres les plus jeunes. Le bureau électoral est donc composé de : - Président : Patrick Lefrançois

- Les 2 élus les plus âgés : Michel BAYENS et Bernard FREULON

- Les 2 élus les plus jeunes : Arnaud BUND et Guillaume ASSELIN

- Un secrétaire de séance : Catherine Piqueras

Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :- Nombre de votants : 26

- Nombre de bulletins : 26

- Bulletins Blancs ou nuls : 0

- Suffrages exprimés : 26

La liste « Bien vivre en oésie » a obtenu : 26 voix

Ayant obtenu la majorité absolue, l’ensemble de la liste « Bien vivre en Oésie » est proclamée élue en qualité

Délégués élus :

Nom Prénom Sexe Date et lieu de naissance

Monsieur LEFRANCOIS Patrick M 16/07/1960 Flers (61)

Madame MACE Odile F 24/06/1977 Tours (37)

Monsieur GENET Jean M 27/11/1953 Paulnay (36)

Madame DRABIK Florence F 11/04/1975 Chambray-Lès-Tours (37)

Monsieur BOURDIN Ludovic M 08/07/1971 Tours (37)

Madame RAGUIN Delphine F 20/04/1976 La Châtre (36)

Monsieur CAMUS Cyril M 07/09/1974 Savigny sur Orge (91)

Madame BRUERE Christiane F 08/06/1955 Velles (36)

Monsieur BEURRIER Jean-Luc M 12/05/1960 Saint-Genou (36)

Madame BERTRAND Sylviane F 15/10/1956 Grenoble (38)

Monsieur BAYENS Michel M 31/10/1946 Roubaix (59)

Madame FOUGERON Evelyne F 30/04/1957 Châtellerault (86)

Monsieur ASSELIN Guillaume M 20/12/1979 Chambray les Tours (37)

Madame VERNET Marie-France F 09/06/1959 Saint-Calais (72)

Monsieur FREULON Bernard M 10/09/1953 Thouarcé (49)Suppléants élus :

Nom Prénom Sexe Date et lieu de naissance

Madame AUDOUX Sylvie F 30/10/1960 Neuillé Pont Pierre (37)

Monsieur HUAT Alain M 20/06/1959 Villiers Le Sec

Madame PIQUERAS Catherine F 29/12/1960 Tours (37)

Monsieur BORDIER Loïc M 10/11/1969 Tours (37)

Madame MARCETEAU Christel F 20/08/1964 Nantes (44)

Questions diverses

Le dernier conseil municipal de l’année scolaire aura lieu le lundi 3 juillet 2023.

De nombreuses dates ont été indiquées dans le dernier compte-rendu du bureau municipal. 28 mariages et de nombreux parrainages civils sont programmés dans la commune cette année.

Monsieur Le Maire présente un court rapport sur les chiffres de la gendarmerie de ces derniers mois.

La séance est levée à 21h00

Le Maire, La Secrétaire,

Patrick LEFRANCOIS Catherine PIQUERAS