Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 54
Déliberation - 2023 32
Déliberation - 2023 56
Déliberation - 2023 57
Déliberation - 2023 26
Déliberation - 2023 53
Déliberation - 2023 37
Déliberation - 2023 55
Déliberation - 2023 18
Déliberation - 2023 25
Déliberation - 2023 4
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Capelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
es
LA CAPELLE
Commune de LA CAPELLE
24 RUE DU GENERAL DE
GAULLE
02260 LA CAPELLE
Département
Aisne
Arrondissement
Vervins
Canton
Vervins
Délitération : N° 2623-94
Nombre de conseillers :
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 28 février 2023
L'an deux mille vingt trois te Mardi 28 Février, à 18 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire 34 RUE DU GENERAL DE GAULLE02260 LA CAPELLE sous la présidence de Monsieur Johann WERY. Le Maire
En exercice : 19
Présents : 41 Date de convocation du Conseil : 21 février 2023
Votants : 14
Présent(s} : Johann WERY, Maire, Christelle MAES, Régis SEMERY, Michel BRIDE, Sandrine
LEPORCCG-BRUNIAUX, Marie-Madeleine PRUSSE, Grégory RONDIER, Kelly
CATILELON, Patrice POULAIN, Sylvie LOCATELLI Régis FOSTIER
Absent(s) : Marie-Christine CLAEVS-HENNEBELLE ayant donné pouvoir à Kelly
CATILLON, Marie-France DESIMEUR-CLOUX ayant donné pouvoir à Sandrine
LEPORCQ, David BOUTILLIER, Victorien POTIN, Andrew BOIVENT ayant
donné pouvoir à Grégory RONDIER, Rémy WALME, Sophie MONCHICOURT-
BOUCHART, Sandrine HAVY
Secrétaire de séance : Christelle MAES
Ecole publique : demande de subvention exceptionnelle - Voyage à Païri Daïza
DELIBERATION
L'école publique souhaite organiser une sortie à Pairi Daiza, en Belgique, le 16 mai 2023 à destination de
167 élèves. Le coût de ce voyage est estimé à 6 448 €. Il est proposé à l’assemblée de verser une subvention d’un montant de 565 €.
DECISION
Le Conseil Municipal,
Après discussion et en avoir délibéré,
À j’unanimité
DÉCIDE d’accorder à l’école publique une subvention exceptionnelle de 565 € pour l’organisation du voyage
Page 1 à Païri Daiza, à réception des factures acquittées ;
S’'ENGAGE à inscrire les crédits au budget primitif 2023 ; Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Ainsi fait en séance, les jour, mois et an susdits
Accusé certifié exécutoire
Lecture faite, les membres ont signé au registre
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : QG
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Emis et rendu exécutoire
le .
Reçu en Préfecture Pour Copie Conforme :
le En Mairie, le 28 février 2023
Publié ou notifié
le
Page 2