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Arrêté - Arrete Municipal 2024 175 portant reglementation de la circulation et du stationnement a loccasion de la Fete Patronnale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Sigolène.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Municipal 2024 175 portant reglementation de la circulation et du stationnement a loccasion de la Fete Patronnale)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
LOIRE
Commune
de
SAINTE
SIGOLENE
KAXKKEE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
2024/175
Arrêté
portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
à
l’occasion
de
la
Fête
Patronnale
Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINFE-SIGOLENE,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2211-1
et L
2213-6
;
Vu
le
Code
de
la
route
et notamment
les
articles
R411-8,
R413-1
;
Vu
l’Instruction
Interministérielle
sur
la signalisation
routière
quatrième
partie,
huitième
partie
;
Vu
l'arrêté
municipal
N°
2017-044-050
du
6
juin
2017
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
dans
l’agglomération
;
Vu
l’arrêté
municipal,
à
modifier,
N°2024/161
du
22
juillet
2024
portant
réglementation
de
la
circulation
et du
stationnement
à l’occasion
de
la Fête
Patronnale :
Considérant
que
les
festivités
liées
à la fête
patronale,
et notamment
l’installation
des
manèges
forains
dans
le centre
bourg,
nécessitent
la mise
en
place
d’une
réglementation
particulière
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement
; ARRETE
Article
1:
L'arrêté
municipal
N°2024/161
du
22
juillet
2024
portant
réglementation
de
la
circulation
et du
stationnement
à l’occasion
de
la
Fête
Patronnale
est
modifié
comme
suit
;
Article2:
Circulation
des
véhicules
pendant
le fonctionnement
des
attractions
foraines
La
circulation
de
toutes
catégories
de
véhicules
sera
interdite
pendant
le fonctionnement
de
la vogue
rue Notre
Dame
des
Anges,
avenue
Lafayette
(de
la place
Jean
Salque
à la rue
du
Quartier
Robin)
et
avenue
Marinéo
(au
droit
de
la place
Jean
Salque)
:
e
Le
samedi
24
août
2024
de
17h00
à
01h00 ;
e
Le
dimanche
25
août
2024
de
14h00
à 24h00 ;
e
Le
lundi
26
août
2024
de
14h00
à
18h00.
Article3:
Circulation
et stationnement
des
véhicules
pendant
le
défilé
des
classes
La
circulation
de
toutes
catégories
de
véhicules
sera
interdite
pendant
le
passage
du
défilé
le
dimanche
25
août
2024
de
16h00
à
19h00
sur
le
parcours
suivant:
avenue
Marinéo,
rue
Notre
Dame
des
Anges,
rue
Charles
Dupuy,
Rue
Eugène
Cornillon,
rue
Sergent
Garnier,
rue
du
Lieutenant
Januel,
et avenue
Lafayette.
Le
stationnement
sera
interdit
pendant
le
passage
du
défilé
le
dimanche
25
août
2024
de
16h00
à
19h00
Rue
Charles
Dupuy
et Rue
Eugène
Cornillon.
Article
4
:
Des
véhicules
de
la commune
et des
plots
béton
interdiront
l’accès
au
centre-ville
afin
de
sécuriser
cet
espace
pour
les
piétons.
Aïticle5:
Circulation
ef stationnement
généraux
Le
stationnement
sera
interdit
au
parking
du
complexe
sportif sauf pour
les
véhicules
des
forains
de
la vogue
de
la commune
jusqu’au
mardi
27
août
2024
à
19h.
e
Du
mardi
20
août
2024
à
14
heures
au
lundi
26
août
2024
à 23h
: Stationnement
interdit :
-
Place
Jean
Salque
;
-
Sur
les places
de
stationnement
autour
de
la Place
Jean
Salque.
Sens
unique
de
circulation
:
L’Avenue
de
Marineo
sera
mise
en
sens
unique
de
circulation
depuis
son
intersection
avec
la Route
de
la Bâtie jusqu’au
rond-point
de
la mairie.
e
Du
mardi
20
août
2024
à 14
heures
au
mardi
27
août
2024
à 12
h
:
Stationnement
interdit
: Place
Latour
Maubourg,
Rue
de
l’Église,
Rue
du
Parvis
de
l’Église
et
Rue
Lieutenant
Januel
(depuis
son
intersection
avec
la
Rue
de
fa
Fontaine
jusqu’à
son
intersection
avec
la rue
des
Riouzes).
Circulation
interdite
: Rue
du
parvis
de
l'Église,
rue
de
l’Église
et les
rues
situées
autour
de
la Place
Latour
Maubourg
;
Circulation
à double
sens :
-
Rue
Lieutenant
Januel
sur
sa
totalité
;
-
Rue
Sergent
Garnier
entre
les
numéros
1 et
9.
La
circulation
alternée
entre
la rue
Lieutenant
Januel
et la rue
Eugène
Cornillon
sera
régulée
par
des
feux
tricolores. e _
Du
mercredi
21
août
2024
à 18
heures
au
lundi
26
août
2024
à 23h
:
Stationnement
interdit :
-
Place
du
8
Mai
1945
;
-
Rue
de
la Victoire,
Circulation
interdite
:
-
Rue
de
la
Victoire,
°__
Du
vendredi
23
août
2024
16h
au
lundi
26
août
2024
à
9h
Le
stationnement
de
toutes
catégories
de
véhicules
sera
interdit
Rue
Charles
Dupuy
(au
droit
du
bâtiment
situé
au N°
3 Rue
Charles
Dupuy
jusqu’à
l’Impasse
Jeanne
d’Arc).
Une
chicane,
matérialisée
par
des
séparateurs
de
voies,
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
Rue
Charles
Dupuy
(à
partir
de
la
terrasse
du
Café
Cubain
jusqu’au
droit
du
bâtiment
situé
au N°4
Rue
Charles
Dupuy).
e
Le
dimanche
25
août
2024
de
21h00
à 23h30
:
Circulation
interdite
:
-
Du
carrefour
du
Montillon
jusqu’à
l’intersection
de
la
Route
du
Pinet
avec
la
Route
de
Jarnioux
-
Du
carrefour
du
Montillon
jusqu’à
l'intersection
de
l’avenue
de
Marineo
avec
la
rue
de
la
Découverte
-
Sur
toute
l’avenue
du
Stade jusqu’au
carrefour
du
Montillon
Article6:
Installation
des
forains
L'installation
des
caravanes
au
complexe
sportif ne
sera
autorisée
qu’à
partir
du
lundi
19
août
2024
à
18
heures.
L’installation
des
forains
sera
autorisée
:
-
Sur
la place
Jean-Salque
et la Place
Latour
Maubourg
à partir
du
mardi
20
août
2024
à
L4h;
-
Sur
ja Rue
de
la Victoire,
la place
Foch
à partir
du
mercredi
21
août
2024
à
18h00. Article
7:
Responsabilité
Chaque
forain
est responsable
de
son
emplacement
ainsi
que
des
installations
qui
s’y
trouvent.
Tout
dommage
occasionné,
même
involontairement,
sera
mis
à la
charge
dudit
forain.
Article
8:
Attribution
des
emplacements
L'autorité
municipale
est
désignée
pour
régler
tout
litige
et
prendre
toutes
décisions
concernant
l’organisation
de
la fête
patronale,
et en
particulier
pour
attribuer
les
emplacements
forains.
La
Municipalité
se
réserve
la
possibilité
de
modifier
les
emplacements
attribués,
en
fonction,
notamment,
d’impératifs
techniques
et de
sécurité
qui
surviendraient.
Article
9:
Règlement
de
la Fête
Foraine
Tout
manquement
par
les
forains,
aux
consignes
données
par
les
représentants
de
la
Mairie
de
Ste
Sigolène
et notamment
celles
indiquées
par
le placier,
pourra
être
cause
d’exclusion
de
la fête.
Article
19:
Secours
Au
cas
où
les
Sapeurs-Pompiers
devraient
emprunter
la rue
de
la Victoire,
les
forains
sont
tenus
de
laisser
un
passage
minimum
de
trois
mêtres
de
largeur.
Article
11:
Voies
et délais
de
recours
Conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
R
421-5
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication,
d'un
recours
contentieux
par
courrier
adressé
au
Tribunal
administratif
de
Clermont-Ferrand
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
citoyen"
accessible
par
le
site
internet
"www.telerecours.fr".
Le
présent
arrêté
peut
aussi
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
son
auteur
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Le
recours
contentieux
peut
alors
être
engagé
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter,
soit
de
la
décision
explicite
de
rejet
du
recours
gracieux,
soit
de
la
décision
implicite
de
rejet. Les
dispositions
de
Parrêté
municipal
N°2024/161
du
22
juillet
2024
portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
à
l’occasion
de
la
Fête
Patronnale
qui
ne
sont
pas
modifiées
par
le
présent
arrêté
restent
en
vigueur
;
Article
12:
Exécution
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques,
le
Commandant
de
la
brigade
de
la
gendarmerie
de
Sainte-Sigolène
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
en
mairie
et
dont
ampliation
sera
transmise
au
représentant
de
l'Etat.
En
Mairie,
le
19
août
2024
Pour
le maire
empêché,
Bernard
BARRY,
Adjoint,