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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 0 Ordre du jour du 27 mai 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 0 Ordre du jour du 27 mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 27 Mai 2024
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
2024 05 N°01 PROCÈS-VERBAL du 03 Avril 2024
2024 05 N°02
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Convention de parte-
nariat avec la Région Bretagne – Dispositif « Bien vivre
Partout en Bretagne 2023-2025 »
- Convention « Bien vivre partout » en
Bretagne 2023.2025
2024 05 N°03
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – AMENAGEMENT -
Élaboration d’un nouveau PLUi - Prescription de
l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal,
définition des objectifs poursuivis et des modalités de
concertation,
- Présentation conférence des Maires du
16/05/2024
2024 05 N°04
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – SPL ÉQUIPEMENTS
DU MORBIHAN – Augmentation du capital – cessions
d’actions – Composition du Conseil d’Administration –
statuts modifiés
- Courrier du Président DG de la SPL
Equipements56
- Présentation / Rapport sur le Projet de
statuts modifiés
- Projet des statuts modifiés
2024 05 N°05
DÉCHETS – Projet de schéma de déploiement de la
Responsabilité Élargie des Producteurs des produits et
matériaux de construction du bâtiment sur les
déchèteries de Questembert Communauté
2024 05 N°06
DÉCHETS – Contrats relatif à la prise en charge des
déchets issus des produits et matériaux de construction
du bâtiment (2024-2027)
- Modèle contrat PMCB
2024 05 N°07 ÉNERGIE – Signature de la convention SARE 2024 - Projet de convention SARE 2024
2024 05 N°08 LOGEMENT – Présentation rapport d’activités 2023 de l’ADIL – Territoire de Questembert Communauté - Rapport d’activités 2023 ADIL
2024 05 N°09
ÉCONOMIE – ZAC de la Haie – Lauzach – Réalisation
d’un giratoire sur RD140 – Convention de transfert de
maîtrise d’ouvrage entre Questembert Communauté
et Département du Morbihan
- Projet de Convention de transfert de
maîtrise d’ouvrage et participation
financière
2024 05 N°10
ÉCONOMIE – ZAC de la Haie – Lauzach transfert mzî-
trise d’ouvrage – Réalisation d’un giratoire sur RD140
– Convention de refacturation entre Questembert
Communauté et Département du Morbihan pour la
réalisation d’une piste cyclable
- Plan
- Convention de transfert de maîtrise
d’ouvrage et refacturation
2024 05 N°11 ÉCONOMIE – Territoire d’industrie – Convention fi-
nancière de partenariat avec Arc Sud Bretagne et
- Projet convention Territoire d’industrie
1 Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
2024 05 N°12
ÉCONOMIE – ZAC de la Haie – Lauzach – Planifica-
tion travaux de raccordements de réseaux EU AEP
– Modification de la convention de participation finan-
cière entre Questembert Communauté et le SIAEP
- Projet de convention SIAEP modifié
Zac de la Haie
2024 05 N°13
ÉCONOMIE – Foncier économique – Fixation des prix
de cession en parcs d'activités pour les dossiers en
cours
- Avis des domaines Sercowind et JG
Metal
2024 05 N°14
ÉCONOMIE – ZAC de la Haie – Établissement d’un
cahier des charges de cession de terrain (CCCT) dans
le cadre uniquement de la vente « SVITEC »
- Projet de cahier des charges de cession
de terrain (avec annexes plan..)
2024 05 N°15
FINANCES – Lauzach ZA La Haie - Mise en place de
conventions de financement pour des opérations d’in-
vestissement réalisées sous mandat porté par Ques-
tembert Communauté et les communes membres –
Lauzach
- Convention de financement (sous man-
dat) entre Questembert Communauté
et Lauzach
2024 05 N°16 FINANCES - Recrutement temporaire d’un fonction- naire exerçant une activité accessoire
2024 05 N°17 PERSONNEL - Présentation du bilan social de la collectivité 2022 - Bilan social 2022 synthèse
2024 05 N°18 FINANCES - TOURSIME - Taxe de séjour – Vote tarifs 2025
2024 05 N°19 FINANCES - Modification de l’autorisation de pro- gramme portant sur l’aire d’accueil des gens du voyage
2024 05 N°20 FINANCES - Délibération modificative n°2 Bâtiments locatifs
2024 05 N°21 QUESTIONS DIVERSES - Points d’information
- Compte-rendu du Bureau du 16 mai
2024
- Compte-rendu Conseil d’Administra-
tion du CIAS du 4 avril 2024
- Economie : plans servitudes
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