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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 2 Ordre du jour du 16 mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 2 Ordre du jour du 16 mai 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 16 MAI 2023
Numéro point
OJ objet Annexes à joindre
2023 05 n°01 – PROCÈS-VERBAL du 20 mars 2023
PV du Conseil commu-
nautaire du
20/03/2023
2023 05 n°02
ADMINISTRATION GENERALE – Désignation membre
titulaire comité Aménagement et Cadre de vie – com-
mune de Rochefort-en-terre
2023 05 n°03
ADMINISTRATION GENERALE – CIAS – Projet
construction d’un pôle socio-culturel – Phase 3 du
concours d’architecture et d’ingénierie - validation du
contrat de maîtrise d’oeuvre et détermination des ho-
noraires - suite phase de négociation
- bilan financier actuali-
sé
- calendrier phases ac-
tualisé
- plans esquisse (stade
concours)
2023 05 n°04 LOGEMENT – Présentation rapport d’activités 2022 de l’ADIL – Territoire de Questembert Communauté Rapport activités ADIL 2022
2023 05 n°05
LOGEMENT – AAGV - Annule et remplace la
délibération 2023 03 n°10 Avis sur le projet de schéma
départemental d'accueil et d'habitat des gens du
voyage 2023-2029
Schéma Gens Du-
Voyage2023-2029
pour approbation
V2avril2023
2023 05 n° 06
Réhabilitation de l’Aire d’accueil des Gens du Voyage –
nouveau scénario technique et estimatif – nouvel esti-
matif stade APS
2023 05 n°07
ECONOMIE – Lauzach – Parc d’activités de la Haie -
Suite délibération du 20/02/2023 n° 2023 02 n°12 –
Procédure de participation du public par voie
électronique (PPVE) préalable à la création de ZAC -
Synthèse de la procédure
Synthèse de la
procédure PPVE
2023 05 n°08
ECONOMIE – Lauzach – Parc d’activités de la Haie -
Approbation du dossier de création de la ZAC de la
Haie
- Annexe 1 – Rapport de
présentation
- Annexe 2 – Plans situa-
tion
- Annexe 3 – Périmètre
ZAC
- Annexe 4 – Etude d’im-
pact
- Annexe 5 – Régime
taxe aménagement
- Annexe 6 – synthèse
délibérations préalables
1 2023 05 n° 09
ECONOMIE – MARCHES PUBLICS - Lauzach – Parc
d’activités de la Haie – Création de la ZAC – Résultat
consultation appel d'offres ouvert – Attribution du
marché de maîtrise d’œuvre pour l’élaboration du
dossier de réalisation / l’élaboration du « PRO » jusqu’à
la réception des 3 tranches opérationnelles de travaux /
réalisation d’un Cahier de recommandations
architecturales et environnementales (CRAE)
Rapport analyse des
offres
2023 05 n° 10
ECONOMIE – AMENAGEMENT - URBANISME – PLUI -
Prescription de la révision allégée n°1 du PLUi de
Questembert Communauté, définition des objectifs
poursuivis et des modalités de concertation
2023 05 n° 11
ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE– Occu-
pation de parcelles propriétés de Questembert commu-
nauté – Fixation d’une nouvelle valeur de fermage
2023 05 n° 12
ECONOMIE – La Vraie-Croix - Parc d’activités de la
Hutte Saint Pierre – Acquisition d’une parcelle de 2800
m² environ appartenant à Galliance
2023 05 n° 13 PCAET – Mobilités – Tarification du service de location durée de vélos à assistance électrique
2023 05 n° 14
ENERGIE- Marchés publics- Point d’étapes avancée tra-
vaux plateforme bois (Limerzel)– Avenant 01 lot Gros
œuvre – pour imprévus techniques
Devis annexés (pour
avenants 2 et 3)
2023 05 n° 15
DECHETS – Marchés publics - Résultat consultation
prestations de services traitement et valorisation du
Tout venant Bois et plâtres issus des décheteries
2023 05 n° 16 DÉCHETS – Révision du règlement intérieur des déchè- teries et plateformes Projet de règlement inté- rieur
2023 05 n° 17 DECHETS – Renouvellement de la convention Refashion filière textile Projet de convention fi-
lière textile
2023 05 n° 18
ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES
TECHNIQUES – Marchés publics – Résultation
consultation marché de fourniture de carburant –
d'Adblue et consommables pour les véhicules
industriels et légers
Rapport d’analyse des
offres
2023 05 n° 19 CULTURE - Asphodèle- Dispositif Pass culture
2023 05 n° 20 CULTURE / ENFANCE-JEUNESSE- Festival Festi’mômes : Édition 2023–
2 2023 05 n° 21 CULTURE / Salon du livre jeunesse 2023- Principe- Budget-Conventions
- projet de convention
pour les librairies
- et convention tripartite
entre QC, Ville de Ques-
tembert et les com-
munes
2023 05 n° 22
CULTURE – FONDS DE CONCOURS 2023 en faveur
des médiathèques du territoire de Questembert
Communauté
2023 05 n°23 FINANCES – TOURISME – Taxe de séjour - Vote tarifs 2024
2023 05 n° 24 FINANCES – Budget ZA La Hutte Saint-Pierre – La Vraie-Croix -Délibération budgétaire modificative n°1
2023 05 n° 25 FINANCES –Budget principal -Délibération budgétaire modificative n°1
2023 05 n°26 FINANCES –Demande de fonds de concours ADS 2023 – communes de Berric et de Malansac
2023 05 n°27 PERSONNEL – ACTUALISATION du RIFSEEP –
2023 05 n° 28 QUESTIONS DIVERSES - Points d’information
Dont
- Compte-rendu Bureau
communautaire du 4
mai 2023
- Compte-rendu du
conseil d’Administration
CIAS du 6 avril 2023
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