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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour 27 04 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 27 avril 2026
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°1
ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-VERBAL
d’élection du Président, Vice-Présidents et
membres du Bureau de la séance d’installation du
Conseil Communautaire du 9 avril 2026
- PV élections du Président, Vice-
Présidents et membres du Bureau
QC
N°2 ADMINISTRATION GENERALE - Délégation du Conseil Communautaire au Bureau communautaire
N°3
ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES -
Fixation de l'indemnité du Président et des Vices-
Présidents
N°4
ADMINISTRATION GENERALE - FORMATION
ELUS - Modalités d'application du droit à la
formation des élus - Conditions de mise en place du
droit à la formation des élus communautaires
N°5 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres des commissions communautaires
N°6 ADMINISTRATION GENERALE - Création des Comités
N°7 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres des comités
N°8 ADMINISTRATION GENERALE - URBANISME- Désignation membres COPIL PLUi
N°9 ADMINISTRATION GENERALE - PCAET - Désignation COPIL Plan Climat
N°10
ADMINISTRATION GENERALE -
COMMUNICATION - Renouvellement élus groupe
de travail "Communication"
N°11 ADMINISTRATION GENERALE - Élection des membres de la Commission Appel d’Offres
N°12
ADMINISTRATION GENERALE - CIAS - Elections
des représentants du Conseil Communautaire en
tant que membres administrateurs au Conseil
d'administration du CIAS (Centre Intercommunal
d'Action Sociale) de Questembert Communauté
1 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°13
ADMINISTRATION GENERALE - Création et
désignation des représentants au sein de la
Commission Intercommunale d'Accessibilité (CIA)
N°14
ADMINISTRATION GENERALE - Création de la
commission Intercommunale des Impôts Directs
(CIID)
N°15 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation COPIL Plan intercommunal de sauvegarde
N°16
ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL -
Désignation d'un·e représentant·e au Comité
National d'Actions Sociales (CNAS)
- CNAS - Les délégués locaux élus et
agents
N°17
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation
d’un·e représentant·e à l'ARIC (association
Régionale d'Informations des Collectivités)
N°18 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Guide relatif à la désignation du
référent déontologue de l'élu·e
local·e
- Note presentation referent
deontologueQC
N°19
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation
d’un·e représentant·e sur les questions d’égalité
homme-femme
N°20
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un
référent·e RGPD (règlement général pour la
protection des données)
N°21
ADMINISTRATION GENERALE - TOURISME -
Désignation de 13 représentants au sein du conseil
d’administration de la SPL Rochefort-En-Terre
Tourisme
- Statuts SPL Rochefort-En-Terre
Tourisme
N°22
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des
délégués communautaires au SIVU Centre de
secours Rochefort-En-Terre
N°23
ADMINISTRATION GENERALE - DÉCHETS -
Désignation des délégués communautaires au
SYSEM (Syndicat Sud Est Morbihan) syndicat de
traitement des déchets
N°24
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation de
deux représentants au sein de Mégalis Bretagne
(syndicat Mixte)
2 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°25
ADMINISTRATION GENERALE - ÉNERGIE -
Désignation d’un·e représentant·e au sein du
syndicat mixte de Morbihan Énergies
- Courrier pour les désignations au
syndicat Mixte Morbihan Énergies
N°26
ADMINISTRATION GENERALE - ÉNERGIE -
Désignation d’un·e représentant·e au sein de la SAS
Questembert Communauté Énergies
N°27
ADMINISTRATION GENERALE - ÉNERGIE -
Désignation d’un·e représentant·e au sein de la SAS
ROCHER BRETON
N°28
ADMINISTRATION GENERALE - GEMAPI -
Désignation de représentants au Syndicat mixte de
l'EPTB Eaux & Vilaine, Unité de Gestion Vilaine Aval
Eaux &Vilaine, Syndicat Mixte Grand Bassin de
l’Oust, GMVA bassins versants des côtiers du Golfe,
SAGE GMRE
- Cap'2026 renouvellement des
instances d'Eaux&Vilaine
- Agir ensemble pour l'eau
- Syndicat mixte du Grand Bassin de
l'Oust - Présentation
- Syndicat mixte du Grand Bassin de
l'Oust - devenez élu·e
N°29
ADMINISTRATION GENERALE - AMÉNAGEMENT
– Désignation des représentants au sein du syndicat
mixte d’Aménagement et de Gestion du Parc
Naturel Régional du Golfe du Morbihan (PNR)
- Bienvenue dans les Parcs naturels
régionaux
- Guide du délégué 2026-2032
- Présentation PNR
N°30
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation
d’un·e représentant·e au sein de la SPL Équipements
du Morbihan
N°31
ADMINISTRATION GENERALE - AMÉNAGEMENT
- Désignation d'un·e représentant·e au sein de
l'Établissement Public Foncier de Bretagne (EPF)
- Courrier - Modification de
composition du CA de l'EPF
- Réglement intérieur Assemblée
spéciale_EPF Bretagne
N°32
ADMINISTRATION GENERALE - MOBILITÉS -
Désignations de représentants au Syndicat Mixte
Bretagne Mobilités et à l'Association "Réseau Vélo
et Marche"
N°33
ADMINISTRATION GENERALE - Désignations de
représentants au sein du Conseil d'Orientation
(COT) Pays de Vannes et au Comité Leader Entente
du Pays de Vannes
- Présentation du Comité Leader
2023-2027 de l'entente Pays de
Vannes
N°34
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation
d’un·e suppléant·e pour siéger au sein de
l’association AILB (Alliance Intermétropolitaine
Loire Bretagne)
N°35
ADMINISTRATION GENERALE - ÉCONOMIE -
Désignations de représentants au à Initiatives
Vannes, VIPE et Territoires d'industrie
- Information
deliberation2024ConventionTerritoi
res d'industrie
3 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°36
ADMINISTRATION GENERALE - ÉCONOMIE -
EMPLOI - désignation élu référant au Comité
territorial Emploi Formation Insertion (CTEFI du
Pays de Vannes et Auray)
N°37 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants à la mission Locale du Pays de Vannes
N°38
ADMINISTRATION GENERALE - Association
GROUPE NEO 56 et NEO Emplois - représentants
de Questembert Communauté
N°39
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des
représentants au sein du Comité responsable Plan
Départemental d’Action pour le Logement et
l’Hébergement des Personnes Défavorisées
(PDALHPD)
N°40
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation
d'un·e représentant·e et d'un·e suppléant·e au
Conseil d'Administration du Lycée Marcelin
Berthelot
N°41
ADMINISTRATION GENERALE - ACHATS
PUBLICS – développement DURABLE - Adhésion à
l'Association "RESECO"
N°42 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un·e représentant·e au sein AMORCE
N°43
DECHETS - Renouvellement de la convention pour
l'attribution d'une aide à la Ressourcerie de
Questembert pour la période 2026 à 2028
- Convention Ressourcerie 2026-
2028
- Règlement Ressourcerie 2026-
2028
N°44 FINANCES - Vote des taux des Impôts Directes Locaux 2026 - ETAT 1259 évolution fiscalite 2026
N°45 FINANCES - Délibération modificative n°1 du budget primitif de Questembert Communauté 2026 - Maquette DM 1 BP 2026 QC
N°46 QUESTIONS DIVERSES - Questions diverses - informations
- Rapport d'activités 2024 -
Questembert Communauté
- Réglement intérieur Questembert
Communauté
- Bilan MANDAT 2020-2026 -
Réunion du 10 décembre 2025
- Organigramme Questembert
Communauté - Avril 2026
- Organigramme CIAS - Avril 2026
4