unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour Conseil 24 02 2025

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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour Conseil 24 02 2025 Document publié le Lundi 24 février 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour Conseil 24 02 2025)Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Aménagement du territoire, ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 24 février 2025

Numéro point

OJ Objet Annexes à joindre

N°1 ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-VERBAL du 16 décembre 2024 - Procès-verbal 16 décembre 2024

N°2 FINANCES - Comptes de Gestion 2024

- Compte de gestion Budget principal

QC

- Compte de gestion budget Déchets

- Compte de gestion Bâtiments

Locatifs

- Compte de gestion La Nuais Bodien

- Compte de gestion Kervault Est

- Compte de gestion ZA La Hutte

Saint Pierre

- Compte de gestion Za Le Flachec

- Compte de gestion ZA de la Haie

- Compte de gestion ZA Lenruit

Poignant

- Compte de gestion Za La Chaussée

Lanvaux

N°3 FINANCES - Compte Administratif 2024 – BUDGET PRINCIPAL

- Compte administratif 2024 Budget

principal QC

- Note detaillée compte administratif

2024 QC

N°4 FINANCES - Compte Administratif 2024 – BUDGET DÉCHETS

- Compte administratif 2024 budget

Déchets

- Note détaillée compte administratif

2024 budget Déchets

N°5 FINANCES - Compte Administratif 2024 – BUDGET BÂTIMENTS LOCATIFS

- Compte administratifs 2024

Bâtiment Locatifs

- Note détaillée compte administratif

2024 Bâtiments Locatifs

N°6

FINANCES - Compte Administratif 2024 – LA

NUAIS / BODIEN / PENHOUET / LA BROUEE /LA

CROIX AUX MOINES

- Compte administratif 2024 La

Nuais Bodien Penhouet La Brouee

- Note détaillée compte administraif

2024 Zones d'activités

N°7 FINANCES - Compte Administratif 2024 – ZA KERVAULT EST

- Compte administratif 2024 Zone

de Kervault Est

- Note détaillée Compte

administratif 2024 Zones d'activités

N°8 FINANCES - Compte Administratif 2024 – ZA LA HUTTE SAINT PIERRE

- Compte administratif 2024 Za La

Hutte Saint Pierre

- Note détaillée compte administatif

2024 Zones d'activités

1Numéro point

OJ Objet Annexes à joindre

N°9 FINANCES - Compte Administratif 2024 – ZA du FLACHEC

- Compte administratif 2024 Za du

Flachec

- Note détaillée compte administratif

2024 Zone d'activités

N°10 FINANCES - Compte Administratif 2024 – ZA de la HAIE

- Compte administratif 2024 Za de

la Haie

- Note détaillée compte administratif

2024 Zones d'activités

N°11 FINANCES - Compte Administratif 2024 – ZA LENRUIT POIGNANT / CLEHERLAN

- Compte administratif 2024 Lenruit

Poignant Cléherlan

- Note détaillée compte administratif

2024 Zones d'activités

N°12 FINANCES - Compte Administratif 2024 – ZA LA CHAUSSEE/LANVAUX

- Compte administraif 2024 Za de la

chaussée Lanvaux

- Note détaillée compte administratif

2024 Zones d'activités

N°13

FINANCES - Présentation du Rapport

d’Orientations Budgétaires 2025 et du Rapport

égalité hommes-femmes.

- Rapport d'orientations budgétaires

2025

N°14

ECONOMIE - Dispositif d'aide aux entreprises –

Soutien aux jeunes agriculteurs – Avenant n°4 de

prolongation de la convention avec la Chambre

d’agriculture

N°15

ECONOMIE - Questembert - Parc d’activités de la

Gare – Projet de contrat de concession de places de

stationnement au profit de la SCCV Océan Immo

Promotion 1

- Projet contrat concession places

OIP

N°16 AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - DECHETS - Nouveau contrat CITEO - Contrat CITEO - reprise emballages et papiers

N°17

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

RANDONNEES – PDIPR – Adhésion à la Charte du

département du Morbihan relative aux modalités de

contribution et conditions d’utilisation de la

plateforme mutualisée extranet

- Charte d'engagement finale PDIR-

plateforme

N°18

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

LOGEMENT – convention de partenariat avec

l'ADIL – convention triennale – projet d'avenant

n°10

- projet avenant n°10 Convention

ADIL-2025

2Numéro point

OJ Objet Annexes à joindre

N°19

POLE TECHNIQUE - MOULIN NEUF - Postes de

relèvement des eaux usées – Projet de convention

avec la SAUR pour l’entretien et l’assistance

technique des postes de relevage situés sur le site

du Moulin Neuf – pour 2025-2026

- convention Exploitation

Installations Assainissement Moulin

Neuf 2025-2026

N°20

ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL

-Administration Générale – Procédure de lanceur

d'alerte – Désignation d'un référent – Partenariat

avec le CDG 56

N°21 QUESTIONS DIVERSES - Points d’information

- Compte-rendu Bureau du 23

janvier 2025

- Compte-rendu Bureau du 13

février 2025

- PV CA CIAS 12 décembre 2024

- PV CA CIAS 30 janvier 2025

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