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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 13 FEVRIER 2014
Document publié le Jeudi 13 février 2014 par la commune d'Habas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 13 FEVRIER 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
1
COMMUNE DE HABAS
DEPARTEMENT DES LANDES
ARRONDISSEMENT DE DAX
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FEVRIER 2014
Nombre de conseillers :
en exercice: 15
présents : 14
votants : 15
L'an deux mille quatorze, le vingt neuf janvier, à vingt heures trente minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de HABAS dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-François LATASTE
Date de convocation du Conseil Municipal : 04/02/2014
Présents : M. Lataste Jean-François – M. Dutauzia Serge - Mme Dupré Henriette –M.
Loustaunau Guy - Mme Lesfauries Nadège - M. Vidaucoste Sébastien – M. Lalanne
Michel - Mme Eymery Annabelle – M. Barreau Dominique - M. Lalanne Jean – M. Grihon
Jean-Paul – M. Cazaux Jean-Claude – M. Mousquez Dominique – M. Batty Louis-
François
Absents ayant donné pouvoir : M. Sibé Michel à Mme Dupré Henriette
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire : M. Dutauzia Serge
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 29 JANVIER 2014
Monsieur Le Maire revient sur le compte-rendu de cette dernière réunion et demande si
certains points doivent être repris. Au motif que la discussion sur la date d’établissement du
budget primitif 2014 n’a pas été mentionnée, Messieurs Jean-Claude Cazaux et Dominique
Mousquez n’approuvent pas ce compte rendu. Aucune autre remarque n’est formulée par
ailleurs.
Jean François Lataste informe le Conseil Municipal des différentes réunions auxquelles lui ou
ses adjoints ont participé depuis le 29 janvier 2014 ; certaines seront développées au cours
de la séance. 2
COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - COMMUNE
(Délibération N°1)
VU le Code Général des collectivités territoriales,
Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de
Monsieur DUTAUZIA Serge, 1er adjoint,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Par 15 voix pour, 0 contre et 0 abstention,
ADOPTE le compte administratif de l’exercice 2013, dont le tableau ci-dessous reproduit les
grandes masses.
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
Dépenses 279 075.56 € 809 736.79 €
Recettes 331 061.06 € 1 059 427.79 €
Excédent 51 985.50 € 249 690.90 €
Dans ses commentaires, Serge Dutauzia signale que les recettes de fonctionnement sont en
légère augmentation, alors que la justesse des prévisions a permis de maîtriser les dépenses
et de dégager un excédent significatif qui sera inscrit au budget primitif 2014.
En ce qui concerne l’investissement, les différents postes sont en retrait : le report de
certains travaux a généré des dépenses, mais aussi des recettes (récupération TVA,
subventions,...) moindres.
Les finances de la commune sont saines, le taux d’endettement demeure faible (8,17%) et
largement inférieur au taux moyen des communes de taille identique.
Monsieur Jean Lalanne se félicite également de la bonne gestion des finances de la commune.
Ce compte administratif présente des ratios très positifs pour Habas, alors qu’en 30 ans , la
principale dotation de l’Etat (DGF) a baissé de 20%.
COMPTE DE GESTION 2013 - COMMUNE
(Délibération N°2)
Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2013 et les décisions
modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des
dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les
bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états
de développement des comptes des tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des
restes à recouvrer et l’état des restes à payer,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2013,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des
soldes figurant au bilan de l’exercice 2012 celui de tous les titres de recettes émis et celui
de tous les mandats de paiement ordonnancé et qu’il a procédé à toutes les opérations
d’ordres qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, 3
Considérant que les dépenses et les recettes sont justifiées,
Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013
y compris celles relatives à la journée complémentaire,
Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2013 en ce qui concerne les différentes
sections budgétaires et budgets annexes,
Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
Le conseil municipal déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2013 par le
Receveur visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve
de sa part.
COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – LOTISSEMENT LAHOURCADE
(Délibération N°3)
VU le Code Général des collectivités territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Par 15 voix pour, 0 contre et 0 abstention,
ADOPTE le compte administratif de l’exercice 2013, dont le tableau ci-dessous reproduit les
grandes masses.
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
Dépenses 0 € 0 €
Recettes 0 € 0 €
Total Section 40 000 € 80 000 €
COMPTE DE GESTION 2013 – LOTISSEMENT LAHOURCADE
(Délibération N°4)
Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2013 et les décisions
modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des
dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les
bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états
de développement des comptes des tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des
restes à recouvrer et l’état des restes à payer,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2013,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des
soldes figurant au bilan de l’exercice 2012 celui de tous les titres de recettes émis et celui
de tous les mandats de paiement ordonnancé et qu’il a procédé à toutes les opérations
d’ordres qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, 4
Considérant que les dépenses et les recettes sont justifiées,
Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013
y compris celles relatives à la journée complémentaire,
Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2013 en ce qui concerne les différentes
sections budgétaires et budgets annexes,
Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
Le conseil municipal déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2013 par le
Receveur visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve
de sa part.
INVESTISSEMENTS 2014
Monsieur Le Maire reprend la liste des propositions qui seront étudiées lors de
l’établissement du Budget Primitif 2014. Certaines dépenses sont connues, alors que d’autres
projets sont encore à l’étude :
1er SEMESTRE : 224 476 € (DEPENSES CHIFFREES)
- MODIFICATION DU P.L.U : 2 000 €
- HONORAIRES : 26 039 €
- FRAIS DE NOTAIRES : 2 403 €
- AMENAGEMENT ROUTE DU CHATEAU D’EAU : 5 700 €
- MONUMENT AUX MORTS : A DEFINIR
- ELAGAGE PLATANES BOULEVARD DES PYRENEES : A DEFINIR
- RETROCESSION SDIS : 14 300 €
- MAIN COURANTE ECOLE DE MUSIQUE : 1 128 €
- JARDIN D’ENFANTS : 800 €
- TOITURE SI / SALON COIFFURE : 19 906 €
- PORTE EXTERIEURE SALLE DES SPORTS : DEMANDER DEVIS
- STORES SAOUS : 1 600 €
- FONTAINE / LAVOIR : 7 100 €
- ARRET BUS : 13 000 €
- BALAYEUSE : 1 500 €
- TURBO : DEVIS EN COURS
- EPAREUSE : DEVIS EN COURS
- MATERIEL INFORMATIQUE ECOLE : 1 000 €
- BATIMENT SERVICES MUNICIPAUX : 128 000 € 5
2eme SEMESTRE : 173 000 € (DEPENSES CHIFFREES)
- MATERIEL ACTIVITES PERISCOLAIRES : A DEFINIR
- TABLE ET MOBILIER ECOLE
- PEINTURE SOL TERRAIN BASKET : 8 000 €
- TRAVAUX CONCESSION CIMETIERE : 3 000 €
- 3em VOLET BOURG : PLACE DES ECOLES / RUE CENTRALE (1ere Tranche /
150 000 €) + HONORAIRES : 10 000 €
- ERP / VOIRIE 2015
- AUTOLAVEUSE (2000 €)
En raison de la faible marge de manoeuvre financière, et des incertitudes liées aux devis des
futures réalisations, la majorité des conseillers se prononce pour le report de l’établissement
du budget primitif 2014, après les prochaines élections municipales de mars.
MODALITES DE REALISATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES
(Délibération N°5)
Par délibération en date du 19 mai 2008, le Conseil Municipal a décidé de créer un poste
d’adjoint technique territorial à temps non complet aux services techniques, à raison de 24 H
par semaine, soit 3 jours de travail. Cette augmentation de travail significative, pour la
période d’avril à septembre, est justifiée notamment par l’importance accrue du temps passé
à l’entretien des espaces verts.
Il est donc proposé d’accorder, pour ce cadre d’emploi, des heures complémentaires d’un total
de 8h par semaine soit 35h par mois, afin de répondre ponctuellement aux impératifs du
service.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- accepte l’ajout des ces heures complémentaires au poste d’adjoint technique territorial 2ème
classe (reclassement catégorie C – décret N° 2006-1760 et 2006-1761 du 23/12/2006) pour un total de 8h
par semaine, soit 35h par mois, à compter du 1er avril 2014.
MASTER CLASS
Monsieur Le Maire rappelle que la journée Master Class sera gérée par la Lyre. A cet effet la
société musicale a transmis un bilan prévisionnel, et souhaiterait l’obtention d’une
participation communale pour compenser le déficit prévisible.
Ce projet émanant du Conseil Municipal, Monsieur Le Maire rencontrera les représentants de
la Lyre pour définir les modalités de l’attribution d’une éventuelle subvention. 6
CHANTONS SOUS LES PINS
Nadège Lesfauries présente le déroulement du festival au Conseil Municipal. Ce projet est
financé par l’Association « Chantons sous les pins », la Communauté des Communes (2 500 €),
et le Conseil Général des Landes (2 500 €). Restent à la charge de la Commmune :
l’hébergement et les repas (jeudi soir, petit déjeuner, vendredi) pour le groupe (500 €).
La mairie imprimera les tracts et la publicité, la communication sera assurée par les
conseillers municipaux. Le prix des entrées est fixé par l’Association « Chantons sous les
Pins » : 14 € pour les adultes et 7 € pour les enfants. Le montant de la recette sera partagé
entre la Communauté des Communes et l’ Association.
Le vendredi 14 mars, Guy Loustaunau gérera la partie technique avec les groupes. Les
Conseillers Municipaux disponibles pourront aider à décharger le matériel le matin et à
préparer le repas du soir.
La buvette sera tenue par l’Association des Parents d’Elèves, qui participera également au
rechargement du matériel. La recette de la buvette sera partagée entre l’APE et la
Communauté des Communes.
RYTHMES SCOLAIRES
Monsieur Le Maire résume la réunion qui s’est tenue avec Monsieur Busnel, Directeur du
Centre de Loisirs de Pouillon. Celui-ci a pu communiquer les orientations de la réforme des
rythmes scolaires, et surtout les disponibilités des animateurs du Centre de Loisirs pour la
mise en place des Temps d’Activités Périscolaires dans les écoles du Canton.
4.5 animateurs seront disponibles pour les TAP et à ce jour, seules les communes de Habas et
de Pouillon ont manifesté leur intérêt de travailler avec les animateurs du Centre de Loisirs
cantonal. Habas pourrait donc bénéficier de 3 animateurs, car Pouillon n’organise pas les TAP
aux mêmes moments qu’ Habas.
Nadège Lesfauries rajoute que cette réunion, très fructueuse, a permis d’écouter l’avis d’un
professionnel sur l’organisation des TAP et de prendre en compte les différents partenariats
possibles (Centre de Loisirs, Ludothèque,…) afin d’alléger la charge incombant aux communes.
Guy Loustaunau mentionne que M. Busnel s’est rendu très disponible pour répondre aux
besoins et interrogations de la commune de Habas d’autant plus que ce dernier, maîtrise
parfaitement l’aspect technique de son métier, rendant ainsi les informations très
accessibles. 7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Serge Dutauzia résume la réunion du Conseil Communautaire du 12 février dernier :
- Compte Administratif 2013 : Excédent total de 655 184.03 € (499 992.72 € en
fonctionnement, et 155 191.31 € en investissement).
- Fonds de Concours 2014 : il sera proposé au futur conseil communautaire d’attribuer une
participation de 100 00 € à Pouillon (projet de restaurant scolaire) et une somme forfaitaire
de 20 000 € pour les autres communes. A l’avenir, il sera nécessaire d’établir un règlement
précis d’attribution.
- Transfert crèche : la proposition de Pouillon (règlement de 33% du déficit chaque année,
pendant trois ans) est validée.
- Bus féria : après consultation de trois transporteurs, le marché est attribué aux
Transports Lasserre de Habas pour un montant de 4 200 €. Une convention sera signée avec
la Prévention Routière (conditions de sécurité).
- Utilisation hall des sports de Pouillon : la communauté, ne disposant pas de la compétence
scolaire, ne peut participer aux frais d’entretien réclamés par la commune de Pouillon. Il
serait souhaitable qu’à l’avenir, toutes les communes participent à ces frais, au prorata de
leur nombre d’enfants scolarisés.
- Centre Intercommunal d’Action Sociale : Henriette Dupré souligne que la prise de la
compétence C.I.A.S par la Communauté des Communes est une aubaine pour les communes
fondatrices de ce service. Actuellement le C.I..A.S est déficitaire : la création de l’unité
d’Alzheimer a permis de libérer des places à la Maison de Retraite de Pouillon , et de ce fait
le C.I.A.S n’assure plus des heures auprès des usagers qui ont rejoint cette structure.
De plus, elle regrette que la réunion regroupant en 2013 les secrétaires et les maires du
canton n’ait pas permis de développer ce service ; certaines communes préfèrent toujours
fonctionner avec des organismes privés.
SIETOM DE CHALOSSE
Guy Loustaunau informe le Conseil Municipal que d’ici la fin 2014, afin de réaliser des gains de
temps et d’optimiser la sécurité des agents, la collecte s’effectuera uniquement aux points
prévus à cet effet (plus de porte à porte).
Il mentionne également que les taxes d’enlèvement des ordures ménagères augmentent car le
S.I.E.T.O.M doit financer la taxe imposée par l’état (TAGPP). Cette taxe (1 million d’euros),
qui a doublé en 5 ans. est normalement destinée a améliorer les usines d’incinération et
permettre la création de nouvelles déchetteries. Dans la réalité, son utilisation demeure fort
opaque.
SYDEC
Guy Loustaunau rappelle au Conseil Municipal que la station d’épuration de Habas devient
obsolète (+ de 40 ans). Dès septembre prochain, le SYDEC va lancer une étude (60 000 €)
pour établir un diagnostic précis de l’état des canalisations, des mesures d’étiage en nappe
haute et nappe basse, d’estimation du volume des eaux usées collectées et des eaux pluviales
pour les réseaux unitaires. 8
Le transfert de compétences au Sydec en 2003, permet à la commune de ne supporter aucun
coût lié au fonctionnement de ces installations.
Il est important d’informer la population que les agents chargés de cette étude,
interviendront en majorité, de nuit. Le planning de ces interventions sera précisé sur le site
internet de la commune.
QUESTIONS DIVERSES
Brèves :
* Bâtiment Communal :
Nadège Lesfauries souhaite revenir sur le projet du bâtiment communal : elle aurait souhaité
que les riverains impactés par ce projet, soient consultés. Le mur du futur bâtiment
occupera pratiquement toute la longueur de la parcelle ; il serait souhaitable de prévoir un
aménagement paysager pour atténuer les nuisances.
Guy Loustaunau rajoute que ces nuisances ont été prises en compte, et que c’est la raison du
choix d’un toit terrasse.
* Auditions Publiques :
Nadège Lesfauries rappelle au Conseil Municipal que cette semaine, avaient lieu les auditions
publiques de l’école de musique. Cependant l’information n’a pas été communiquée, ni à la
mairie, ni aux conseillers municipaux ; ces derniers n’ont donc pas pu participer à ces
auditions.
A l’avenir, pour éviter ces situations, il serait bon de désigner un référant communal auprès
de l’école de musique.
* Arrêt Bus :
Jean-Claude Cazaux demande la réglementation en journée, du stationnement des véhicules
sur l’emplacement du nouvel arrêt de bus – Rue du marché, en implantant un panneau arrêt
minute, qui permettrait de conserver les places de stationnement à proximité des commerces.
La commission Travaux/Voirie étudiera prochainement cette possibilité.
* Repas du Conseil Municipal :
Nadège Lesfauries propose au Conseil Municipal de se retrouver, au Café de la Paix, le
vendredi 21 mars, pour un repas convivial de fin de mandat. Proposition acceptée à la
majorité.
La séance est levée à 23H00 9
Délibération N°1 : Compte Administratif 2013 - Commune
Délibération N°2 : Compte de Gestion 2013 - Commune
Délibération N°3 : Compte Administratif 2013 – Lotissement Lahourcade
Délibération N°4 : Compte de Gestion 2013 - Lotissement Lahourcade
Délibération N°5 : Modalités de réalisation des heures complémentaires
Le Maire,
Jean-François LATASTE Serge Dutauzia Henriette Dupré
Guy Loustaunau Nadège Lesfauries Sébastien Vidaucoste
Michel Lalanne Annabelle Eymery Dominique Barreau
Jean Lalanne Jean-Paul Grihon Jean-Claude Cazaux
Dominique Mousquez Louis-François Batty