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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24062021
Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune d'Habas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24062021)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
1
COMMUNE DE HABAS
DEPARTEMENT DES LANDES
ARRONDISSEMENT DE DAX
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2021
Nombre de conseillers
en exercice : 19
présents : 17
votants : 18
L'an deux mil vingt-et-un, le vingt-quatre juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune de HABAS dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous
la présidence de Mr Jean-François LATASTE
Date de convocation du Conseil Municipal : 17/06/2021
Présents : M. Lataste Jean-François - M. Delavoie Damien – Mme Virginie Savine
– M. Vidaucoste Sébastien - Mme Dupuy Dominique - M. Duboy Jean-Claude - M.
Bonnafé André – Mme Magescas Viviane - Mme Lasserre Catherine - M. Perez-
Lopez Maurice - Mme Cassen Sandrine - M. Casimiro Sébastien - Mme Gouy
Isabelle - Mme Barroso Hélène – M. Lahitte Didier - M. Magescas Nicolas - M.
Getten Vincent.
Absents ayant donné pouvoir : Mme Marmion Céline à M. Casimiro Sébastien
Absents :
Absents excusés : Mme Houriez Carole
Secrétaire : M. Delavoie Damien
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 27 MAI 2021
Monsieur Le Maire revient sur le compte-rendu de cette dernière réunion et demande si
certains points doivent être repris.
Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal des différentes réunions auxquelles lui
ou ses adjoints ou les représentants communaux ont participé depuis le 27 Mai 2021 ;
certaines seront développées au cours de la séance.2
INVESTISSEMENT 2021 – BUDGET PRIMITIF 2021
(Délibération N°1)
➢ Travaux Rue du Monument
Suite à la réunion du vendredi du 11 juin avec le Sydec et Guillaume Tuquoi, il a
été décidé de reporter ce projet en 2022 car les branchements et la canalisation
des eaux usées existants ne sont pas en bon état.
La Direction du Sydec a fait savoir que le changement de la canalisation d’eaux
usées n’était pas du tout envisagé. Le Sydec propose de reprendre les
branchements et les coffrets des particuliers au niveau des eaux usées et de
maintenir ce système en unitaire (eaux usées et eaux pluviales).
La commune de Habas devrait donc prendre en charge les trottoirs et la
canalisation en bas de la Rue du Monument aux morts, soit un estimatif de
67 117.47 €.
L'entreprise BELMONTE interviendra en septembre.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de
- valider les travaux
- donne tout pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer les documents s'y afférant.
(Délibération N°2)
➢ Chemin du Mulé - Acquisition de la partie privée appartenant à M. LAY
Monsieur Le Maire explique que M. LAY a fait borner son terrain mais que les frais du
document d’arpentage pour l’acquisition du chemin (240 ml * 3 ml) sont à la charge de la
commune de Habas ainsi que les frais de notaires. Soit environ 656 € (respectivement
306 € + 350 €).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'acquérir le chemin privé pour
classement dans le domaine privé de la Commune.
(Délibération N°3)
➢ Frais de Formation du personnel
Sara Bataille, enseignante de saxophones à l’école de musique, sollicite ses employeurs
pour l’aider à financer sa formation du Diplôme d’Etat de professeur de Musique (coût
total 5 460 € TTC)3
Monsieur Le Maire propose de financer sa formation à hauteur de 1 000 € ce qui
correspond à la moyenne des formations financées pour les agents qui en font la
demande.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de financer la formation à
hauteur de 1 000 €
PROJETS 2022
➢ Propriété Mounaix
Le Service des Domaines a expertisé le bien le vendredi 18 juin et rendra l’estimation
dans un mois au plus tard.
➢ Terrain Lafargue
Lancement de l'étude pour la zone de revitalisation courant 2021.
REUNIONS MAIRE - ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
• Commission Vie Locale « Marché » – 01/06 (Virginie Savine) :
Organisation de la tombola : bulletins de participation uniquement chez les exposants et
bons d’achat chez les commerçants et auprès des exposants. (validité des bons jusqu’au
31/12/2021).
La fête anniversaire est prévue le dimanche 4 juillet. La Lyre Habassaise et le groupe
« Happy show » animeront la matinée et le tirage au sort, par les élus, aura lieu à 12H00.
Présence des élus à 10H30.
Didier Lahitte propose de mettre un fond musical pendant tous les marchés. Un essai
sera effectué le dimanche 4 juillet. En fonction, une déclaration sera adressée à la
SACEM.
• SIVU DES GAVES – 02/06 (Sébastien Vidaucoste) :
La Société CE3E est chargée de :
- réaliser des investigations sur le terrain et de caractériser les données d’état des
lieux et de diagnostic ;
- mettre en lumière les facteurs d’altération des milieux aquatiques ;
- proposer, à partir du diagnostic, les objectifs d’intervention par tronçon ou secteur
pour atteindre un état souhaité fonctionnel ;
- élaborer un programme pluriannuel d’intervention pour la restauration et l’entretien
des milieux aquatiques sur l'espace public ;
- réaliser le document de DIG et Loi sur l’Eau du programme de travaux.4
Monsieur SALVAN – Chef de projet société CE3E – a présenté les problématiques
observées sur le terrain, et notamment le manque d’entretien, l’incision sur le ruisseau
de Lataillade entre autres. Sur le ruisseau de Lataillade, les problématiques sont
survenues suite à la rupture de la digue amont il y a une dizaine d’années. Les clôtures
présentes le long de la propriété de chasse peuvent retenir les embâcles.
Le Sivu des Gaves attend à ce jour les autorisations du Département pour procéder au
nettoyage du ruisseau Lataillade. (embâcles, passerelle, troncs). Les propriétaires
devront entretenir les abords régulièrement.
• PCAET – 03/06 (Dominique Dupuy) : (Plan Climat Air Environnement
Territorial)
Le bureau d’étude présente sa synthèse après le travail des groupes de la commission.
La CCPOA informera tous les conseils municipaux, les secrétaires de mairie, les agents
territoriaux des décisions retenues et comment les réaliser.
Constatations et Actions à mener :
* L’eau devient une denrée rare, nous devons tout faire pour l’économiser.
* Favoriser en partenariat avec les organismes habilités, un travail sur la réhabilitation
des habitations existantes et sur les futures créations par des construction en bois
notamment. (De plus en plus de matériaux sont respectueux de l’environnement).
* Contrôler plus efficacement l’assainissement.
* Revitaliser les bords des rivières, recréer des haies arbustives.
* Etudier avec les agriculteurs comment nourrir la terre sans produits chimiques
(déchets physiologiques humains, animaux...), favoriser les cultures non gourmandes en
eau.
* Ne plus bétonner.
* Limiter les gaz à effets de serre. (➢ D’ici 2030 plus de fuel - Voitures électriques et
covoiturage seront valorisés). Travailler davantage sur la mobilité. Pour les économies
d’énergie, inciter à la géothermie, au chauffage bois, équipement en panneaux
photovoltaïques. Consommer local afin de réduire les transports, travailler avec les
acteurs Bio. La méthanisation est en cours d’expérience pour les déchets. Développer
les toilettes sèches dans les lieux publics mais aussi dans les habitations).5
• Projet de boutique éphémère – 07/06 (Dominique Dupuy) :
Dominique Dupuy et Damien Delavoie ont reçu la Présidente des commerçants de Salies-
de- Béarn et responsable de la boutique éphémère sur Salies de Béarn. Elle met à
disposition 70 m² pour une association de créateurs et membres bienfaiteurs. Dans ce
local, plusieurs artistes et créateurs exposent et vendent leurs créations ou celles des
autres membres lors de permanences. 3 possibilités pour Habas :
- Antenne de Salies (avoir une équipe de bénévoles pour tenir la boutique)
- Franchise (reversement participation à la maison mère de Salies de Béarn)
- Création de l'association directement avec recherche de subventions publiques et
privées.
Les aides possibles :
Si vente de produits fermiers : Chambre d’Agriculture
Si langues occitanes : Région
Les Besoins : un local entre 40 et 70 m² environ et une équipe de bénévoles pour tenir
les permanences.
Fonctionnement de la Boutique de Salies de Béarn : Les commerçants cotisent un
pourcentage sur les ventes reversées ou s’ils ne cotisent pas, ils doivent tenir des
permanences. Ils gèrent également un salon de thé et des ateliers.
• SYDEC EAU et ASSAINISSEMENT – 07/06 (Sébastien Vidaucoste) :
Le Comité Territorial votait les projets d'investissements sur le territoire pour le
programme 2021-2026. Aucun projet n’est retenu pour Habas. Projets retenus : La
station de pompage du secteur est obsolète et celle de Saint-Cricq du Gave va être
reliée à Peyrehorade pour pallier les difficultés d'approvisionnement. (notamment en
raison de la surconsommation de l'usine SERETRAM).
• Réunion Patrimoine à la CCPOA – 15/06 (Jean-Claude Duboy) :
Visite de l’ensemble patrimonial de l’Abbaye Saint Jean de Sorde (propriété de la
CCPOA)
Présentation des programmes de travaux de restauration de l'Abbaye
Présentation de la programmation culturelle. (projets de créer un pôle attractif en lien
avec les chemins de Saint Jacques de Compostelle).
Point sur les chemins d'itinérance sur le territoire pour répondre aux besoins.6
• Réunion Mobilité à la CCPOA – 16/06 (Jean-François Lataste et Dominique
Dupuy) :
La Direction Départementale des Territoire et de la Mer des landes a candidaté à un
appel à projet national autour de la problématique de la mobilité avec pour périmètre
d'étude le territoire Orthe et Arrigans, associé à la MACS. Notre territoire est donc
lauréat avec 6 autres territoires en France. Chaque territoire a proposé une
problématique qui le concerne. Celle retenue pour notre territoire est :
Comment pourrait-on améliorer la vie au quotidien et en particulier les
déplacements dans les territoires ruraux, pour faire face au défi de la transition
écologique ?
Elle découle du constat que, dans les territoires ruraux comme le nôtre, les habitants
ont peu accès aux transports publics et la voiture individuelle constitue le principal
mode de déplacement. Pour les ménages les plus fragiles qui n’ont pas la possibilité de
posséder et conduire leur propre voiture, cette situation se traduit par une grande
précarité d’accès aux services publics, à l’emploi et aux commerces. Pourtant, des
solutions existent et se développent pour améliorer la mobilité du quotidien dans ces
territoires : lignes régulières de covoiturage, auto-stop organisé, transport solidaire,
autopartage entre particuliers ou encore plateformes de mobilité. Mais elles sont
souvent mal connues et peinent à se développer, faute de financements et de moyens en
ingénierie.
Cet appel à projet est donc l'occasion pour les élus de prendre le temps de réfléchir sur
cette thématique qui nous touche tous. Elle prendra la forme de trois moments de
rencontre et de travail (juin, septembre et décembre) qui devrait aboutir à une
restitution au niveau national courant 2022.
Des ateliers sont organisés le 28, 29 et 30 juin à la salle des associations de Saint Lon
les Mines. Lundi 28 juin, les élus du territoire Orthe et Arrigans ainsi que de la MACS
partiront à la découverte de toutes les communes. Madame La Préfète sera présente à
Saint-Vincent de Tyrosse pour le départ des bus. Les bus s’arrêteront sur Habas vers
17H00. Mardi 29 juin, ateliers en journée sur différents thèmes proposés.
Le but est d'obtenir un trajet transp'Orthe vers le centre de Habas (commerces,
centre de santé...)
• MSAP à la CCPOA – 15/06 (Dominique Dupuy) :
La synthèse des questionnaires a été remise lors de cette réunion. 10% de retours,
Habas a eu de nombreux retours et la CCPOA souhaite donc restructurer les services
en recrutant un conseiller numérique car la responsable actuelle va intervenir dans
toutes les MSAP en France pour redynamiser le réseau (l’Etat remboursera le temps de
mise à disposition).7
L’autre solution du camping-car "MSAP" n’a pas été retenue en raison des coûts. (1 fois
par mois par commune)
Finalement le Conseiller Numérique se déplacera dans chaque commune. Les communes
devront mettre à disposition un local (frais pris en charge par l’Etat) hors mairie. Cette
expérimentation durera 2 ans.
• Travaux du Saous – 15/06 (Jean-Claude Duboy) :
Finitions en cours : plomberie/sanitaire – menuiseries – plâtres.
Le gaz sera installé en juillet donc la chaudière pourra être mise en place avant la
reprise.
Par contre, l’entreprise Tuquoi a encore repoussé les délais et a annoncé une
intervention qu’en septembre pour terminer le soubassement dans la salle principale.
L’inauguration prévue en août doit donc encore être repoussée à fin septembre.
• Conférence des Maires – 22/06 (M. Le Maire) :
- La CCPOA a versé 50% aux associations qui ont sollicité une subvention mais à celles
qui disposaient de – de 10 000 € de trésorerie. (10€ par mineurs licenciés au lieu de
20€)
- Mise en place du Contrat au Service des Territoires (le CRTE) pour 5 ans afin
d'accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique,
numérique et économique dans les territoires. Aides supplémentaires aux collectivités
locales qui intègrent au sein de leurs projets des ambitions sur la transition écologique
dans leurs priorités.
- Echange de terrain entre M. Dasteguy, agriculteur à Peyrehorade et la CCPOA pour
obliger les camions à prendre l’autoroute et éviter ainsi Sorde l’Abbaye. Pour M.
Dasteguy, l’avantage est de rapprocher ses terres agricoles autour de son exploitation.
- Mise en place d’un PUP (Projet Urbain Partenarial) permettant le financement d’un
carrefour (équipement public) nécessaires aux aménagements pour l’agrandissement du
Lidl à Peyrehorade. (financé par le Lidl et un promoteur privé).
• Réunion SIETOM – 23/06 (Damien Delavoie) :
- Modification d’horaires d’activité au niveau du gardiennage des déchetteries en
période estivale (du 5 juillet au 28 août) : ouverture des déchetteries de 7H00 à 12H30
et de 13H00 à 14H30. Pouillon : Lundi - Mercredi - Vendredi et Samedi.
- Collecte des pneumatiques d’usagers privés uniquement, à nouveau autorisée à la
déchetterie de Pouillon mais sous conditions : pas de pneus dégradés, non déjantés,
remplis d’eau. Les pneus doivent être propres et secs. (coût de la location 2700 € H.T
par an avec la mise en place d’un conteneur de réception de 120 pneus rangés.
- Densification des points tri sur les communes. Les véhicules de collecte seront équipés
de GPS afin d’optimiser les tournées de collecte et de suivre le remplissage des
colonnes de tri. (Communication en porte à porte : coût pour le Sietom 8000 € pour 2
agents sur 2 mois). Le montant d’un point tri est évalué à 6 579.71 € H.T. Coût total
223 913.80 subventionnables par le Département (36%) et CITEO (50%)8
- Sensibilisation au compostage (2e composteur 25 € - gratuit si le 1er est obsolète)
- Lancement de l'opération de broyage. (démonstration pour les particuliers)
- Prêt de mallettes de communication sur le tri sélectif. (pour animations)
• SYDEC EAU – 24/06 (Sébastien Vidaucoste) :
Approbation des budgets principaux et annexes du Sydec (eau, assainissement,
électricité et numérique)
• Développement économique – 24/06 (M. Le Maire) :
1/ Présentation entreprise Filbing : casiers pour produits frais locaux. Coût 50 000 €
(sur le territoire, il faudrait prévoir 4 ou 5 distributeurs. Stade de l'étude des besoins
et des financements).
2/ Point sur l'emploi : deux entreprises ont perçu 2000 € d'aides suite à la création
d'emplois.
3/ PATATAM : 103 salariés (20 en 2020). Recrutements réguliers. Objectif final 300
emplois (recrutement local de personnes non diplômées et débutantes)
4/ SERETRAM : Producteur et conditionneur de maïs doux, souhaite bénéficier du local
et du réseau de recrutement
5/ Zone économique : l'étude a coûté 17 100 € pour évaluer les coûts d'aménagement.
Peu de retours d'entreprises et d'artisans à ce jour.
6/ Fonds de solidarité accordé au multiple de Hastingues (seuls qui ont demandé le prêt
de 10 000 € - propriété communale)
7/ Visite de la CCI, le 1er juillet avec les élus du territoire : Entreprise SIMSO à
Hastingues (startup pour l'agro-alimentaire) et le garage Peugeot à Pouillon.
PERSONNEL COMMUNAL
Mélody Pédro, professeur de clarinettes, cesse son activité sur Habas. Il convient donc
de recruter un ou une remplaçante.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’octroyer un cadeau de départ à
Mélody PEDRO pour ses 9 ans passées à Habas.
Les effectifs de l’Ecole de Musique sont en forte baisse. La crise sanitaire a eu un
impact mais malheureusement de nombreux élèves arrêtent pour d’autres raisons liées à
l’enseignement.
L’arrêt de Marie-Claude LABAT est prolongé de 8 jours, Clara Ducournau n’est pas
disponible pour assurer la surveillance entre 12H00 et 13H30 donc il est fait appel au
bénévolat pour lundi et mardi midi. (Lundi : Sandrine Cassen - Mardi : Carole Houriez)9
ASSEMBLEE « LYRE HABASSAISE »
La Lyre Habassaise a organisé son assemblée générale en extérieur afin de respecter
les normes sanitaires. Les comptes au 31/12/2020 présentent un excédent de 4 579 € ;
Total des disponibilités : 27 904.23 €. L’excédent est lié aux subventions maintenues.
QUESTIONS DIVERSES
* Elections :
Pour la majorité des élus, l’organisation de ces élections était une première. Un bilan est
et des recommandations sont communiqués pour éviter des erreurs matérielles et
veiller au bon déroulement des opérations électorales.
* Ecole Publique de Habas :
Les enseignantes ont finalement souhaité procéder à l’inscription des TPS dès
septembre. (Enfants nés de janvier à avril 2019). La médiathèque relance pour mettre
en place des échanges entre l’école et la médiathèque. Ce point sera prochainement
évoqué au Conseil d’Ecole.
Remise de livre à tout âge : L’Action du Département des Landes pour l’accès à la
lecture est en cours dans les écoles du territoire. La remise des livres au CP de l’école
de Habas aura lieu le lundi 5 juillet à 13H30. Viviane Magescas et Carole Houriez
participeront à la remise.
* Ecole municipale de Musique :
Les auditions de trompettes auront lieu jeudi 1er juillet à 18H30 au Lavoir. Sont
conviés, les parents des musiciens, les membres de la Lyre Habassaise et la municipalité.
Sandrine Cassen - Damien Delavoie et Virginie Savine représenteront la municipalité.
* Commerces locaux :
Les sucrettes de Ketty, exposant du marché, souhaite louer un local pour confectionner
leur pâtisserie. Le local de l’ancienne auto-école les intéresse fortement. L’auto-école
de Salies de Béarn, malgré les relances, n’a toujours pas donner de réponse sur
l’éventuelle antenne sur Habas. (délai 1er juillet)
M. Le Maire informe le Conseil Municipal de prochains rendez-vous :
- les repreneurs de la boulangerie Lalanne (Boulangerie de Cauneille pour un dépôt de
pain et viennoiserie).
- Un investisseur souhaite racheter l’Auberge du Cheval Blanc et de la Villa de Madrid
pour les réhabiliter en logements.
La CCI des Landes termine son étude fin juin au Marché. Courant juillet, M. SOUBLIN
fera parvenir les résultats de l’étude.10
* Sietom de Chalosse :
Les élus sont invités à s’inscrire pour la démonstration du broyeur au Lavoir, le 16 juillet
à 10H00. D’autres élus du territoire seront conviés.
* Chemins Pédestres :
L’inauguration de la boucle des ruisseaux de Chalosse est organisée le samedi 3 juillet à
8H00 celui de 17 km et à 9H00 celui de 12 km. La Commission se réunira lundi 28 juin
pour finaliser l’organisation de cette matinée.
Prévisionnel besoins : Ravitaillement : André Bonnafé + Didier Lahitte + Hélène Barroso
+ Cathy Lasserre
* Marché Communal :
Roulement fin août début septembre
* Salle des Sports :
Pendant les confinements successifs, des pratiques non autorisées ont été constatées à
la salle des sports. Des personnes extérieures à Habas détiennent des doubles de la
salle des sports. Il est décidé de procéder au changement de serrure avec clés
sécurisées. 1 clé par responsable sera remise.
* Réception avec les agents communaux :
A l’occasion de la réception avec les agents, le vendredi 2 juillet, des anciens élus seront
honorés pour leur dévouement à la commune. Réunion le vendredi 25 juin à 18H30 pour
les préparatifs.
* Maison de la Chasse et Saous :
Une réflexion est menée pour ouvrir à la location ces deux bâtiments communaux aux
administrés durant les périodes d'inactivité des associations utilisatrices.
* Médiathèque des Arrigans :
Visite pour les élus, un samedi après-midi (date à fixer ultérieurement)
* Prochain Conseil Municipal :
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 26 Août 2021 à 20H00
la séance est levée à 23H20
Délibération N°1 : Travaux Rue du Monument
Délibération N°2 : Chemin du Mulé
Délibération N°3 : Frais de formation Sara Bataille11
Signature des membres du Conseil Municipal
Le Maire,
Jean-François LATASTE Damien DELAVOIE Virginie SAVINE
Sébastien VIDAUCOSTE Dominique DUPUY Jean-Claude DUBOY
André BONNAFÉ Viviane MAGESCAS Catherine LASSERRE
Maurice PEREZ-LOPEZ Sandrine CASSEN Sébastien CASIMIRO
Isabelle GOUY Hélène BARROSO Didier LAHITTE
Nicolas MAGESCAS Vincent GETTEN