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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 30 SEPTEMBRE 2014
Document publié le Mardi 30 septembre 2014 par la commune d'Habas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 30 SEPTEMBRE 2014)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE HABAS
DEPARTEMENT DES LANDES
ARRONDISSEMENT DE DAX
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 SEPTEMBRE 2014
Nombre de conseillers
en exercice : 15
présents : 11
votants : 13
L'an deux mil quatorze, le trente septembre à vingt heures trente, le Conseil
Municipal de la Commune de HABAS dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à la Mairie, sous la présidence de Mr Jean-François LATASTE
Date de convocation du Conseil Municipal : 23/09/2014
Présents : M. Lataste Jean-François – Mme Dupré Henriette - M. Vidaucoste
Sébastien – Mme Bonnehon Chantal – Mme Pépiot Marie France – Mme Dupuy
Dominique - M. Galand François – Mme Magescas Viviane – M. Hourdebaigts Alain – M.
Delavoie Damien – Mme Hillotte Anne-Marie.
Absents ayant donné pouvoir : M. Loustaunau Guy à M. Lataste Jean-François - M.
Cazaux Jean-Claude à Mme Hillotte Anne-Marie
Absents excusés : Mme Taris-Lalanne Sandrine - M. Lalanne Pierre
Secrétaire : Mme Chantal Bonnehon
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30 SEPTEMBRE 2014
Monsieur Le Maire revient sur le compte-rendu de cette dernière réunion et demande si
certains points doivent être repris.
Anne-Marie Hillotte demande si le problème de la Route de Tilh a été réglé. Monsieur Le
Maire informe l’assemblée qu’un courrier a été envoyé au Directeur de l’UTD de Tartas afin
de convenir d’un rendez-vous sur place.
Anne-Marie Hillotte fait remarquer que le cimetière et le jardin du souvenir ne sont pas
suffisamment entretenus et demande si les agents ont un certificat pour l’utilisation des
produits phytosanitaires. Monsieur Le Maire informe l’assemblée que l’entretien du cimetière
vient d’être réalisé par les agents techniques qui sont depuis peu au complet et confirme que
deux agents techniques ont le Certiphyto : Alain François pour Acheteur et Applicateur et
Jérôme Hillotte pour Applicateur de produits phytosanitaires. Dès l’embauche au 1er janvier
2015 de l’agent technique 2e classe, ce dernier participera à la formation pour Applicateur de
produits phyto. 2
Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal des différentes réunions auxquelles lui ou ses
adjoints ou les représentants communaux ont participé depuis le 4 septembre 2014 ;
certaines seront développées au cours de la séance.
TRAVAUX ET INVESTISSEMENT 2014
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Les travaux sont terminés (Peinture des plafonds, sols, sièges et menuiseries, éclairage,
confections coussins…)
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que les portes ouvertes de la bibliothèque
municipale auront lieu le samedi 25 octobre de 10H00 à 12H00 et de 14H00 à 18H00. La
commune offrira une petite réception à la mairie pour les bénévoles, les adhérents et les
visiteurs présents à 18H00. Tout le Conseil Municipal est convié.
Marie-France Pépiot précise que des lectures de contes seront organisées pour l’école mais
également pour le public. En effet, des mamans sont fortement intéressées pour y participer
et apporter des gâteaux pour une collation commune après les séances.
Chantal Bonnehon précise que les adhérents et les visiteurs ont été agréablement surpris par
les aménagements du hall et de la bibliothèque. Les bénévoles aimeraient profiter du hall pour
organiser des expositions une fois par trimestre sur un thème précis.
Marie-France Pépiot se réjouit des aménagements qui permettront de faire évoluer la
bibliothèque très prochainement grâce au partenariat avec Médialandes mais surtout grâce à
l’implication de la bibliothécaire cantonale Isabelle Ruiz, qui souhaite instaurer à la
bibliothèque municipale de Habas, un vrai lieu de vie.
SALLE DE MUSIQUE
Les travaux sont pratiquement terminés : pose de la tapisserie à peindre, peinture des murs,
des nouvelles plinthes et menuiseries intérieures.
Le mobilier : portemanteaux, chaises, bancs pour l’entrée de l’école de musique sera récupéré
dans la mesure du possible.
ROUTE DU CHÂTEAU D’EAU
Le bornage pour les trois propriétaires, a été effectué par le géomètre,le vendredi 5 octobre.
La clôture de M. Bernard SANDRES a été réparée par les services techniques.
Les actes d’achat seront prochainement signés chez le notaire.
Les nids de poule ont été comblés par les agents techniques. Le bitumage de la voie est prévu
dans le programme voirie 2015. 3
TOITURE SALON DE COIFFURE ET SYNDICAT D’INITIATIVE
Les travaux ont débuté comme prévu le 15 septembre : désamiantage et couverture du salon
de coiffure sont réalisés. La couverture du Syndicat d’Initiative est en cours, après un peu de
retard dû à l’état du toit. L’entreprise Cocoynacq a été obligée de changer certaines poutres.
La pose de la climatisation du salon de coiffure sera terminée le vendredi 3 octobre.
Par contre, la gérante du nouveau salon de coiffure demande si la commune peut prendre en
charge la conception de son enseigne car celle apposée à l’ouverture en juin, ne s’adapte pas à
la devanture actuelle.
Les travaux de toiture devant effectivement être réalisés avant son ouverture, le Conseil
Municipal décide de reprendre le support et de l’adapter à la façade. La nouvelle enseigne
serait apposée à la verticale, à gauche de l’entrée afin de cacher les coffrets électriques tout
en maintenant leur accès.
Des remerciements ont été adressés à la municipalité pour le choix de la toiture car
autrefois, les toitures béarnaises étaient l’architecture principale du centre bourg de Habas.
LOGEMENT 16 PLACE DES ECOLES
Les travaux de réhabilitation sont terminés. La hotte aspirante vient d’être posée par Guy
Loustaunau. Coût total des travaux : 794.56 €.
Monsieur Le Maire adresse ses remerciements à Guy Loustaunau pour la réalisation et le suivi
des travaux de l’ensemble des bâtiments communaux.
LOTISSEMENT LAHOURCADE
(Délibération N°1)
La signature du 3e lot est prévue pour le jeudi 2 octobre chez Maître LARRAN à Pouillon.
Le lotissement est assujetti à la TVA, il convient donc de calculer la TVA sur la marge
applicable à chaque lot, pour la collecter et la reverser par la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : accepte de collecter et de
reverser la TVA sur la marge, pour le compte des acquéreurs. Une écriture comptable sera
émise du budget communal au budget du lotissement Lahourcade.
LOTISSEMENT LABARRAQUE
Le déversoir du lotissement La Barraque ne fonctionnant pas correctement, la dernière
maison a connu ces derniers temps des remontées d’eau anormales. Il convient donc de
modifier la sortie et de remplacer le tuyau existant par un tuyau de plus gros diamètre.
Des travaux de pelle et de busage seront aux frais de la commune. 4
ENTRETIEN SALLE DE SPORTS
D’importants problèmes d’entretien du carrelage et des faïences de la salle des sports ont
été constatés. Le fournisseur de produits d’entretien de la commune a conseillé l’utilisation
d’une mono brosse pour rattraper l’encrassement du carrelage. Par la suite, il conviendra
d’acheter une auto laveuse pour entretenir correctement les sols.
La SARL ROUSSEAU de Pouillon (entreprise qui effectue la maintenance sur le matériel
communal) a mis gratuitement à disposition une mono brosse compte tenu de l’urgence ; une
nouvelle procédure de nettoyage a été mise en place pour l’agent en charge du nettoyage. Le
Conseil Municipal souhaite qu’un dernier avertissement soit adressé à l’agent concerné par le
mauvais entretien de la salle.
La SARL ROUSSEAU a remis différentes propositions :
- mono brosse (brosse rotative) : 1 128 € TTC
- auto laveuses, 2 possibilités :
* à fil : plus contraignant mais aucun entretien à faire :
** en 45 cm : 2 094 € TTC / en 55 cm : 3 061.20 € TTC
* à batterie : plus commode, entretien et maintenance des batterie plus contraignants,
autonomie limitée à 2H30
** en 43 cm : 4 716 € TTC / en 55 cm : 4 935 € TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : décide l’acquisition de la mono
brosse à 1 128 € TTC et de l’auto laveuse en 55 cm à 3 061.20 €TTC
AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS
Monsieur Scrive des Pépinières Scrive d’Estibeaux, rencontrera mercredi 1er octobre
Henriette Dupré et Chantal Bonnehon pour réfléchir à l’aménagement paysager du monument
aux morts, du jardin d’enfant et des parterres de la mairie.
Chantal Bonnehon a pris contact avec le Comité Départemental du Tourisme pour bénéficier
de conseils d’un technicien pour le fleurissement de la commune dans le cadre du concours des
villes et villages fleuris. Elle rencontrera également le CAUE, spécialisé dans les
aménagements des villes et villages. Leurs conseils sont gratuits pour les communes
adhérentes.
L’embellissement du village ne pourra se faire qu’avec l’aide de tous, Chantal Bonnehon,
souhaiterait constituer un groupe de bénévoles souhaitant participer aux plantations, à la
taille de tous les lieux fleuris de Habas.
TRAVAUX FONTAINE
Les travaux de la fontaine du lavoir seront réalisés par l’entreprise DUPOUY, le 20 novembre
2014. 5
VIREMENT DE CREDIT N°3
(Délibération N°2)
Monsieur le Maire présente les virements de crédits à réaliser en raison de dépenses non
prévues au budget primitif : Acquisition d’une mono brosse et d’une auto laveuse pour faciliter
le nettoyage et l’entretien des salles de sports ainsi que des arbres pour les différents
espaces verts.
ARTICLES OBJET DEPENSES
2121 – Plantations arbres et arbustes Arbustes espaces verts + 3 500.00
2158 – Autres installations, matériel et
outillages techniques
Mono brosse + auto laveuse + 4 500.00
2188 – Autres Immobilisations Matériel Rythmes scolaires - 8000.00
TOTAL : 0.00
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les virements de crédits proposés.
DEVIS EN COURS
Guy Loustaunau informe le Conseil Municipal par l’intermédiaire de Monsieur Le Maire, que
pour les travaux suivants, des devis seront prochainement transmis :
- Porte de secours à la salle de réception de la salle des sports (remplacement d’une baie fixe
par un châssis ouvrant)
- Désamiantage de la partie communale existante du bâtiment des services techniques (même
entreprise que le SDIS : Bernadet) – Travaux pour 2016.
- Couverture de la partie communale existante du bâtiment des services techniques (bacs
aciers isolés) – Travaux pour 2016.
- Peinture du terrain de basket de la salle des sports (mise aux normes pour septembre 2015),
Jean-François Cazaux d’Estibeaux remettra prochainement ses propositions techniques
chiffrées.
Remerciements adressés à Mademoiselle FONTORBE Victoria, ancienne Habassaise qui a
offert une armoire à la commune en retour de l’aide financière et humaine qui lui a été
réservée en 2010. Cette armoire est mise à disposition de l’association Gym Temps Danse.
100eme ANNIVERSAIRE DE LA GUERRE 1914-1918
Monsieur Le Maire rappelle qu’un groupe d’élus, souhaitait organiser une exposition sur la
guerre 1914-1918 à l’occasion du 100eanniversaire. Monsieur CLOUP d’Ossages, adjudant
retraité, a proposé ses services pour le mois de décembre. L’institutrice des CM2, Muriel
LABAIGT va travailler sur ce projet commun avec ses élèves afin de participer à l’exposition
qui aurait lieu les 12 et 13 décembre à la salle du conseil de la mairie. La commission vie
scolaire est en charge de l’organisation de l’exposition.
Marie France Pépiot propose de mettre à disposition des livres de la bibliothèque sur le
thème de la guerre 14-18.
Henriette Dupré souhaiterait que les enfants de l’école soient sensibilisés pour le 11
novembre. Un courrier sera adressé aux parents pour les convier à la cérémonie. 6
Accessibilité
Les commerces auront jusqu’à 2018 pour réaliser leurs travaux d’accessibilité. Cependant les
dossiers de demande de dérogation sont à déposer auprès de la Préfecture avant fin 2014.
La Maison Bignalet a fait sa demande de dérogation, le Préfet leur a communiqué la marche à
suivre pour la réalisation des travaux sans se prononcer sur les délais. Ils ne peuvent engager
des modifications que si la commune procède également aux aménagements de la voirie et des
trottoirs.
La commune n’a pas prévu de réaliser ces aménagements avant 2015, car la Rue Centrale fera
partie du programme de l’aménagement de la Place des Ecoles. Monsieur Le Maire prendra
contact avec le Préfet pour connaître réellement les délais accordés à la Maison Bignalet.
Dès 2015, la commission travaux-voirie mènera une réflexion sur tous les travaux
d’accessibilité suite à l’état des lieux effectué par Madame Aimé de la DDTM.
BULLETIN MUNICIPAL
Le Conseil Municipal décide d’éditer un bulletin municipal annuel plus complet. Le prochain sera
donc présenté en début d’année 2015.
QUESTIONS DIVERSES
* Carnet rose :
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que Sandrine Taris-Lalanne vient de donner
naissance à un petit Yoan. Toute la famille se porte bien. Des félicitations leur sont
adressées.
* Projet Ecole de Musique :
Serge Dutournier propose un échange culturel entre l’école municipale de musique de Habas et
une école de musique portugaise. Il se charge des démarches administratives et des
financements afin de limiter fortement les coûts pour la commune. Projet à suivre.
* Croix du Bon Coin :
Bertrand Massein demande à la municipalité de déplacer la croix qui gêne le passage des
engins agricoles. La commission travaux étudiera les possibilités.
* Vie Scolaire :
Damien Delavoie souhaiterait que la commission Vie Scolaire se réunisse prochainement avant
le conseil d’école du mois de novembre pour faire un point sur les NAP ainsi que les effectifs
pour la rentrée 2015-2016. La commission se réunira le mardi 21 octobre à 20H30 à la mairie.
* Vitrines de Noël :
Myriam Tuquoi, présidente de l’Union des Commerçants, demande si le concours des vitrines
de Noël est maintenu pour 2014. La municipalité confirme que ce concours ainsi que la petite
réception sont reconduits pour les années à venir. Marie France Pépiot insiste sur l’intérêt de
cette animation qui emplit notre beau village de l’esprit de Noël grâce à la recherche et
l’intérêt que tous les commerçants nous font découvrir et partager à cette occasion. 7
Henriette Dupré demande si cette année des petites guirlandes peuvent être ajoutées sur la
façade de l’école ainsi que sur les arbres de la cour donnant sur le boulevard des Pyrénées. Le
Conseil Municipal accepte de réaliser ces achats qui avaient déjà été accordés mais non
réalisés en 2013.
* Divers :
François Galand souhaite informer l’assemblée que des individus au volant d’une 205 noire,
conduisent très dangereusement au niveau de la Rue du Puits et ce très régulièrement. Il
craint qu’un malheur n’arrive avec les jeunes collégiens qui circulent en même temps à pied sur
la Rue du Lavoir. Monsieur Le Maire a déjà prévenu les services de Gendarmerie qui ne se
déplacent pas pour cela. Il demandera directement au Major.
Chantal Bonnehon souligne également qu’un véhicule noir, systématiquement garé sur le
trottoir au niveau des logements face à l’école, gêne fortement la visibilité pour les véhicules
venant de la Route du Barbé. Les services techniques sont chargés de l’information.
François Galand souhaiterait connaître l’avancement du projet « Santé » et notamment la
position de la commune. Monsieur Le Maire confirme que la commune de préemptera pas
comme décidé en conseil municipal. Les domaines viennent visiter le cabinet médical, vendredi
3 octobre à 9H30. François Galand en profite également pour souligner que la Pharmacie
Dagès était en grève ce jour et qu’aucune information n’était affichée en façade notamment
pour indiquer la pharmacie de garde.
Henriette Dupré demande aux conseillers municipaux de bien vouloir réfléchir à un nom pour
la bibliothèque cantonale. Les personnes souhaitant y participer pourront déposer leurs
suggestions dans l’urne prévue pour le vote des coups de cœur à la bibliothèque.
Marie-France Pépiot demande si la troupe du théâtre peut se réunir le jeudi soir à la petite
salle à côté des cuisines du foyer municipal de 20H30 à 21H00 à la place de la salle de réunion
avant d’occuper le foyer municipal comme prévu de 21H00 à 23H00. Cette demande est
motivée par le fait que les odeurs de peinture dégagées après le cours de peinture de l’après-
midi sont très désagréables. Monsieur Le Maire confirme que cette salle est prévue pour les
réunions des associations, le théâtre peut donc occuper les lieux.
Henriette Dupré demande si l’étude de la réhabilitation de la mairie peut être lancée en 2015.
Monsieur Le Maire confirme que l’étude est même prévue sur le budget 2014, l’architecte
Camiade doit travailler sur le projet.
* Nouveau Service à Habas :
Monsieur Jean-Yves Capéra, informaticien confirmé, propose ses nouveaux services en
dépannage informatique d’ordinateurs et périphériques : HI – Habas Informatique. Ces
coordonnées sont sur le site internet de la commune de Habas : www.habas.fr
* Conseil Communautaire :
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que Pierre Lalanne, conseiller communautaire a
démissionné, laissant sa place à Jean-Claude Cazaux.
* Prochain Conseil Municipal :
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 28 octobre 2014. 8
la séance est levée à 22H50
Délibération N°1 : Lotissement Lahourcade – TVA à la marge
Délibération N° 2 : Décision Modificative N°3
Signature des membres du Conseil Municipal
Le Maire,
Jean-François LATASTE Henriette Dupré Sébastien Vidaucoste
Chantal Bonnehon Marie-France Pépiot Dominique Dupuy
François Galand Viviane Magescas Alain Hourdebaigts
Damien Delavoie Anne-Marie Hillotte