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unknown - Communauté de communes - Chalosse Tursan - PV CC du 02 02 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Chalosse Tursan - PV CC du 02 02 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté
de
communes
Chalosse
Tursan
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
jeudi
deux
février
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Chalosse
Tursan,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
à
ARBOUCAVE,
sous
la présidence
de
Mr
Marcel
PRUET.
Conseillers
Titulaires
Présents
: MM.
Laffitte
Jean,
Darthos
Vincent,
Pruet
Marcel,
Cazaux
Francis,
Laporte
Jean-
Louis,
Lacouture
Roselyne,
Dutoya
Jean-Jacques,
Ducla
Serge,
Lastes
Dominique,
Lafitte
Francis,
Bancons
Benoit,
Ducamp
Yves,
Lafenêtre
Jean-Alix,
Couture
Gilles,
Requenna
Pascale,
Destrade
Colette,
Larmandieu
Michel,
Labat
Benoît,
Ternus
Henri,
Lubin
Monique,
Lapique
Didier,
Lanne
Gilbert,
Berceau
Jean,
Dumartin
Denis,
Brisé
Roland,
Boulin
Christian,
Teulé
Philippe,
Cabanne
Stéphane,
Prugue
Michel,
Grange
Philippe,
Beaumont
Pascal,
Nogues
David,
Guichené
Christian,
Cazaubieilh
Dominique,
Boisseau-Deschouarts
Claude,
Suppi
Patrice,
Dehez
Jean-Jacques,
Castagnos
Maryse,
Dutoya
Guillaume,
Darribère
Chantal,
Lafferrère
Jean-
Pierre,
Passicos
André,
Dané
Jean-Jacques,
Labenne
Jacques,
Laborde
Aimée,
Tauzin
Arnaud,
Berginiat
Marion,
Fabier
Jean-Marc,
Bréthes
Elisabeth,
Lévêque
Aurélie,
Martinez
Olivier,
Fauthoux
Marjorie,
Hirigoyen
Jean,
Lespiau
Frédéric,
Dupouy
Didier,
Dufourcq
Didier,
Anaclet
Geneviève,
Dubicq
Gilbert,
Dufourcq
Roland.
Conseillers
Titulaires
Absents
: MM.
Cardonne
Daniel,
Marsan
Annie,
Botti
Jean-Marc,
Lansaman
Serge,
Catuhe
Jean-Claude,
Lafitte-Darrieutort
Dorine,
Pons
Clémence,
Dulucq
Alain,
Dutoya
Philippe,
Claverie
Serge,
Babert
Marie-Ange,
Choulet
Jacques,
Duprat
Marie-Claire,
Fabre
Arnaud.
Conseillers
Suppléants
Présents
: MM.
Bats
Corinne,
Duspouys
Eliane,
Dussau
Joël,
Destribois
Patrick.
Pouvoir
: Mr
Lansaman
Serge
a donné
pouvoir
à Mr
Larmendieu
Michel,
Mr
Catuhe
à donné
pouvoir
à Mme
Destrade
Colette,
Mme
Lafitte-Darrieutort
Dorine
a donné
pouvoir
à Mr
Ternus
Henri,
Mme
Pons
Clémence
a donné
pouvoir
à Mme
Requenna
Pascale,
Mr
Claverie
Serge
a donné
pouvoir
à Mme
Bréthes
Elisabeth,
Mme
Babert
Marie-Ange
a donné
pouvoir
à Mr
Fabier
Jean-Marc,
Mr
Choulet
Jacques
a donné
pouvoir
à Mr
Tauzin
Arnaud,
Mme
Duprat
Marie-Claire
a donné
pouvoir
à Mme
Lévêque
Aurélie,
Mr
Fabre
Arnaud
a donné
pouvoir
à Mme
Berginiat
Marion.
Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean
Laffitte
Date
de
la convocation
: 27 janvier
2017.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
Nombre
de
membres
présents
: 63
Nombre
de
membres
ayant
un
pouvoir
: 9
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
aux
délibérations
: 72
Monsieur
Jean
LAFFITTE,
Maire
de
la commune
d’Arboucave,
est heureux
d’accueillir
lPassemblée
communautaire.
Il
présente
rapidement
sa
commune
qui
compte
un
peu
plus
de
200
habitants.
Sur
le
plan
scolaire,
Arboucave
est
en
regroupement
avec
les
communes
de
Philondenx,
Lacajunte
et
Urgons.
Coté
artisanat,
il
reste
un
vendeur-réparateur
de
machines
agricoles.
Monsieur
Le
Maire
regrette
qu’il
n’y
ait
plus
de
commerces
sur
le
village.
La
commune
compte
neuf
associations
avec
la
particularité
des
quilles
de
neuf
ou
encore
l'association
du
Bizeou.
Il termine
son
propos
en
souhaitant
un
bon
anniversaire
à Monsieur
Le
Président
comme
l’a
indiqué
France
Bleu
Gascogne
aujourd’hui.
Il souhaite
également
une
bonne
soirée
à chacun.
Monsieur
Le
Président
remercie
Monsieur
Jean
LAFFITTE
pour
son
accueil,
mais
rectifie
en
indiquant
que
France
Bleu
Gascogne
s’est trompé.
En
effet
son
anniversaire
n’est
que
demain.
Après
la désignation,
par
l’assemblée
communautaire
du
Secrétaire
de séance,
Monsieur
Jean
LAFFITTE,
Monsieur
Le
Président
procède
à l’appel
des
conseillers
communautaires
et
constate
que
le quorum
est
atteint. Monsieur
Marcel
PRUET
soumet
le
Procès-Verbal
du
conseil
communautaire
du
25
janvier
dernier
qui
est
approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
Le
Président
entame
la
présentation
du
1%
point
de
l’ordre
du
jour.
Conformément
à ce
qui
a été
dit
lors
du
précédent
conseil
pour
la désignation
des
12
membres
complémentaires
appelés
à
siéger
au
Bureau,
Monsieur
Le
Président
rappelle
qu’il
vient
de
rencontrer,
ces
derniers jours,
les territoires
des
ex
communautés
de
communes.
L’objectif était
de
définir
les
candidatures
pour
ces
12
postes
restants.
Suite
à
ces
rencontres,
Monsieur
Le
Président
est
en
mesure
de
proposer
les
candidatures
suivantes.
Pour
l’ex
Communauté
de
communes
du
Tursan,
1l propose
Gilbert
DUBICQ,
Jean
HIRIGOYEN,
Jean
LAFFITTE
et
André
PASSICOS.
Pour
l’ex
Communauté
de
communes
H.C.U.,
il propose
Maryse
CASTAGNOS,
Didier
DUFOURCQ,
Philippe
DUTOYA
et David
NOGUES.
Pour
lex
Communauté
de
communes
du
Cap
de
Gascogne,
Marcel
PRUET
propose
Francis
CAZ AUX,
Jean-Jacques
DEHEZ,
Roselyne
LACOUTURE
et
Gilbert
LANNE.
Monsieur
Le
Président
présente
le
déroulement
des
12
scrutins
qui
vont
suivre.
Il
proposera,
par
ordre
alphabétique,
les
12
candidatures
annoncées
et
demandera
si
d’autres
candidatures
se
font jour.
1.
Election
des
conseillers
communautaires
supplémentaires
au
Bureau
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°7
45
en
date
du
5
décembre
2016
portant
création
de
la Communauté
de
communes
Chalosse-Tursan
issue
de
la
fusion
des
Communautés
de
communes
du
Tursan,
du
Cap
de
Gascogne
et d’Hagetmau
Communes
Unies,
Vu
l'arrêté préfectoral
n°
743
en date
du
16 décembre
2016
constatant
le nombre
et la répartition
des
sièges
de
conseillers
communautaires
au
sein
de
la
Communauté
de
communes
Chalosse-
Tursan, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L5211-2,
L2122-7,
L2122-7-1
et L5211-10,
Vu
la
délibération
du
25
janvier
2017
proposant
de
compléter
la
composition
du
Bureau
par
douze
membres
supplémentaires,
Il est procédé,
successivement,
à l’élection
de
chaque
membre
supplémentaire,
selon
les
conditions
de
l’élection
du
Président,
découlant
de
l’article
L2122-7
du
CGCT.
* Election
du
membre
n°
1 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la candidature
de
Madame
Maryse
CASTAGNOS,
qui
se présente.
Elle
est
élue
depuis
2008,
et travaille
sur
Hagetmau
dans
une
agence
d’assurance.
Elle
se
dit
ravie
de
participer
à la
création
de
ce
nouveau
territoire.
Elle
tient
à
souligner
les
belles
réalisations
qui
ont
été portées
par
la Communauté
de
communes
d’H.C.U..
Candidate
: Mme
Maryse
CASTAGNOS.
L’élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
11
Nombre
de
bulletins
nuls
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
59
Majorité
absolue
30
Ont
obtenu
:
Mme
Maryse
CASTAGNOS
57
suffrages
Mr
Michel
PRUGUE
2
suffrages
Mme
Maryse
CASTAGNOS,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élue
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions. * Election
du
membre
n°
2 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la
candidature
de
Monsieur
Francis
CAZAUX.
Ce
dernier
présente
rapidement
les
caractéristiques
majeures
de
la commune
d’Aurice,
notamment
la
présence
d’une
zone
industrielle
qui
jouxte
Saint-Sever,
l’existence
d’un
RPI
sur
4
communes.
Il
souhaite
ensuite
faire
une
déclaration
compte
tenu
du
contexte
des
élections
passées. « En
tant
que
doyen, je
me permets
de
vous
rappeler
les termes
de
mon propos
lors de
l'élection
du
Président.
Beaucoup
d'entre
vous,
sont
comme
moi
pour
la
concertation
et
les
sujets
que
nous
aurons
à
débattre
feront forcément
l'objet
d’un
accord
collectif.
Sans
être
naïf,
cela
ne
doit pas
être
le fruit
d'un
parti
politique
ou
d'une
lubie
d’une
seule
personne.
Chacun
à
ses
convictions.
On
parle
beaucoup
de
bien
être
ou
de
bien
vivre
ensemble,
alors
respectons
nous
et avançons
dans
l'intérêt
de
nos
administrés.
Je
souhaite
que
le
résultat
des
discussions
tire
nos
intentions
vers
le
haut,
même
si
cela
à
un
coût
matériel
ou
idéal.
Rappelez-vous
que
c'est
pour
la postérité
et j'insiste,
pour
le
bien
commun.
Personne
n'ayant
la
science
infuse,
sinon
cela
se saurait.
Aussi,
pour
les 3 ans
à venir, je
ne
souhaite pas
non plus
vivre
à couteaux
tirés,
chaque fois
qu'une
proposition
sera
négociée.
Merci
de
garder
en
mémoire
mon
invitation
à la
sagesse
et
à
la
tolérance
des
choix
qui
seront
pris.
De
nos
comportements,
de
notre
union
dépendra
la
réussite
de
Chalosse
Tursan.
Pour
avoir
été
ces
jours-ci
dans
des
réunions
diverses,
je peux
vous
assurer
que
nous
sommes
regardés
par
beaucoup
de
maïres
des
Landes.
Il
serait
préférable
que
nous
soyons
vus
positivement
voire
pris
en
exemple
par
les
autres
communautés
landaises.
Je
vous
remercie
de
m'avoir
écouté.
»
Candidat
: Mr
Francis
CAZ AUX.
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
18
Nombre
de
bulletins
nuls
1
Nombre
de
suffrages
exprimés
53
Majorité
absolue
27
Ont
obtenu
:
Mr
Francis
CAZAUX
43
suffrages
Mr
Patrice
SUPPI
8
suffrages
Mr
Michel
PRUGUE
2
suffrages
Mr
Francis
CAZAUX,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n° 3 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la
candidature
de
Monsieur
Jean-Jacques
DÉHEZY.
Monsieur
Le
Maire
de
Montsoué
présente
sa commune
qui
compte
près
de
600
habitants.
Il est
candidat
pour
être
membre
du
Bureau
afin
de
servir
cette
nouvelle
communauté
de
communes,
pour
la faire
progresser
et tenter
de
trouver
un
apaisement
qui
soit profitable
à ce territoire.
Candidat
: Mr
Jean-Jacques
DÉHEZ.
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
9
Nombre
de
bulletins
nuls
1
Nombre
de
suffrages
exprimés
62
Majorité
absolue
32 Ont
obtenu
:
Mr
Jean-Jacques
DEHEZ
62
suffrages
Mr
Jean-Jacques
DEHEZ,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu Membre
du
Bureau
et a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Mme
Pascale
REQUENNA
a quitté
la séance
et a donné
pouvoir
à Mr
Benoît
LABAT.
* Election
du
membre
n°
4 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la candidature
de
Monsieur
Gilbert
DUBICQ.
Celui-ci
présente
la commune
de
Sorbets,
dont
il est premier
magistrat.
Il s’agit
d’une
commune
qui
se
trouve
au
nord-est
de
la nouvelle
communauté.
210
habitants
pour
11,88
km”.
La
plus-part
des
habitants
sont
agriculteurs.
Il
indique
être
militaire
à
la
retraite
et
disposer
de
temps
qu’il
souhaite
pour
partie
consacrer
à ce
nouvel
EPCT.
Candidat
: Mr
Gilbert
DUBICQ.
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
71
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
71
Nombre
de
bulletins
blancs
17
Nombre
de
bulletins
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
54
Majorité
absolue
28
Ont
obtenu
:
Mr
Gilbert
DUBICO
52
suffrages
Mr
Michel
PRUGUE
2
suffrages
Mr
Gilbert
DUBICQ,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n°
5 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la
candidature
de
Monsieur
Didier
DUFOURCQ,
qui
est
Maire
de
Serres-Gaston.
Commune
qui
compte
400
habitants
et se retrouve
au
centre
de
ce
nouveau
territoire.
Monsieur
DUFOURCQ
est
agriculteur
de
profession
et
détient
avec
son
épouse,
une
entreprise
de
services
sur
Mont
de
Marsan.
Candidat
: Mr
Didier
DUFOURC.
L’élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
71
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
71
Nombre
de
bulletins
blancs
13
Nombre
de
bulletins
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
58
Majorité
absolue
30
Ont
obtenu
:
Mr
Didier
DUFOURCO
55
suffrages
Mr
Denis
DUMARTIN
2
suffrages
Mr
Michel
PRUGUE
1
suffrage
Mr
Didier
DUFOURCQ,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n°
6 du
Bureau
Monsieur
le Président
propose
la candidature
de
Monsieur
Philippe
DUTOYA.
Candidats
: Mr
Philippe
DUTOYA
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret. Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
T3
Nombre
d’émargements
TI
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
71
Nombre
de
bulletins
blancs
19
Nombre
de
bulletins
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
52
Majorité
absolue
27
Ont
obtenu
:
Mr
Philippe
DUTOYA
47
suffrages
Mr
Michel
PRUGUE
2
suffrages
Mr
Philippe
TEULE
Î
suffrage
Mr
Patrice
SUPPT
Î
suffrage
Mr
DUFOURCO
1
suffrage
Mr
Philippe
DUTOYA,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Mme
Pascale
REQUENNA
rejoint
la séance.
* Election
du
membre
n°
7 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la
candidature
de
Monsieur
Jean
HIRIGOYEN.
Monsieur
Le
Maire
de
Samadet
présente
sa
commune
qui
dispose
de
quelques
commerces
et
d’un
peu
d’artisanat.
Samadet
est une
cité reconnue
pour
sa faïence.
Il se présente
comme
étant
instituteur
en
retraite.
Il
dit
avoir
beaucoup
apprécié
le
travail
avec
ses
collègues
du
Tursan,
pour
les
projets
qui
ont
été
développés,
dans
le respect
et
la tolérance
des
uns
et
des
autres.
IT
souhaite
poursuivre
ce
travail
au
sein
de
la nouvelle
intercommunalité.
Candidat
: Mr
Jean
HIRIGOYEN.
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
13
Nombre
de
bulletins
nuls
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
57
Majorité
absolue
29
Ont
obtenu
:
Mr
Jean
HIRIGOYEN
51
suffrages
Mr
Frédéric
LESPIAU
$
suffrages
Mr
Francis
CAZAUX
1
suffrage
Mr
Jean
HIRIGOYEN,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n°
8 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la
candidature
de
Madame
Roselyne
LACOUTURE.
Cette
dernière
se
présente
comme
étant
native
de
Saint-Cricq-Chalosse,
puis
ayant
vécue
20
ans
à Hagetmau,
avant
de
rejoindre
Bas-Mauco.
Il s’agit
d’un
village
de
bientôt
400
habitants
composé
d’un
centre
bourg
récent.
Le
village
se trouve
dans
la périphérie
de
Mont
de
Marsan.
Madame
LACOUTURE
est maire
depuis
2008
et travaille
au
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
des
Landes.
Depuis
2014,
dans
l’ex
communauté
de
communes
du
Cap
de
Gascogne,
elle
partageait
avec
Monsieur
DUCAMP,
le suivi
de
l’action
sociale.
Candidate
: Mme
Roselyne
LACOUTURE.
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants
: Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
6
Nombre
de
bulletins
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
66
Majorité
absolue
34
Ont
obtenu
:
Mme
Roselyne
LACOUTURE
41
suffrages
Mr
Patrice
SUPPT
25
suffrages
Mme
Roselyne
LACOUTURE,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élue
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n°
9 du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la candidature
de
Monsieur
Jean
LAFFITTE,
Monsieur
LAFFITTE
rappelle
qu’il
est maire
de
la commune
d’Arboucave
depuis
1995.
Il est retraité
de
l’agriculture.
Il
dit
avoir
accepté
d’être
candidat
au
poste
de
membre
du
bureau
avec
un
état
d’esprit
constructif
et croit
possible
de
travailler
avec
sérénité.
Candidat
: Mr
Jean
LAFFITTE.
L’élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
6
Nombre
de
bulletins
nuls
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
64
Majorité
absolue
33
Ont
obtenu
:
Mr
Jean
LAFFITTE
62
suffrages
Mr
Roland
DUFOURCO
Î
suffrage
Mr
Michel
PRUGUE
1
suffrage
Mr
Jean
LAFITTE,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n°
10
du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la candidature
de
Monsieur
Gilbert
LANNE.
II s’agit
du
Maire
de
Haut-Mauco,
soit
la
commune
la
plus
au
nord
du
territoire.
Il
qualifie
sa
commune
d’atypique
au
motif
que
50
%
de
sa
surface
est
boisée.
La
commune
compte
un
peu
moins
de
1 000
habitants
et
850
emplois.
Il
rappelle
que
c’est
sur
sa
commune
qu'est
situé
le
projet
Agrolandes.
Candidat
: Mr
Gilbert
LANNE.
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
19
Nombre
de
bulletins
nuls
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
S1
Majorité
absolue
26 Ont
obtenu
:
Mr
Gilbert
LANNE
45
suffrages
Mr
Patrice
SUPPI
3
suffrages
Mr
Benoît
LABAT
Î
suffrage
Mr
Jean-Claude
CATUHE
Î
suffrage
Mr
Jean
LAFFITTE
1
suffrage
Mr
Gilbert
LANNE,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu Membre
du
Bureau
et a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n°
11
du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la
candidature
de
Monsieur
David
NOGUES.
Il
s’agit
du
Maire
de
Momuy,
depuis
2014.
Il
dit
travailler
dans
un
organisme
de
contrôle.
Momuy
compte
487
habitants,
située
au
sud-ouest
de
Chalosse
Tursan.
I] pose
sa candidature
pour
servir
ce
territoire
et les
administrés
qui
le composent.
Candidat
: Mr
David
NOGUES.
L'élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
11
Nombre
de
bulletins
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
61
Majorité
absolue
31
Ont
obtenu
:
Mr
David
NOGUES
42
suffrages
Mr
Michel
PRUGUE
18
suffrages
Mme
Annie
MARSAN
1
suffrage
Mr
David
NOGUES,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et
a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
* Election
du
membre
n°
12
du
Bureau
Monsieur
Le
Président
propose
la
candidature
de
Monsieur
André
PASSICOS,
Maire
de
Pimbo,
commune
de
200
habitants.
André
PASSICOS
est
retraité
de
la
police
nationale.
L'activité
de
sa
commune
est
essentiellement
agricole.
Pimbo
s’est
orientée
délibérément
vers
le
tourisme.
Il
dit
avoir
accepté
d’être
candidat
à
la
condition
que
sa
candidature
se
fasse
en
toute
transparence
et
que
chacun
en
soit
informé.
Comme
ces
conditions
ont
été
remplies,
il
accepte
de
se
porter
candidat.
Il
souhaite
travailler
dans
le
respect
de
l’autre.
A
ses
yeux,
les
élus
ne
sont
pas
là pour
ne
faire
que
de
la politique.
Candidat
: Mr
André
PASSICOS.
L’élection
s’est
déroulée
à bulletin
secret.
Au
vu
du
procès-verbal,
le dépouillement
a donné
les résultats
suivants
:
Nombre
de
conseillers
inscrits
73
Nombre
d’émargements
72
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
72
Nombre
de
bulletins
blancs
8
Nombre
de
bulletins
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
64
Majorité
absolue
33
Ont
obtenu
:
Mr
André
PASSICOS
52
suffrages
Mr
Roland
DUFOURCQ
6
suffrages
Mr
Michel
PRUGUE
6
suffrages
Mr
André
PASSICOS,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
élu
Membre
du
Bureau
et a été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions. Suite
à
l’élection
du
dernier
membre
complémentaire
du
Bureau,
Monsieur
Marcel
PRUET
indique
que
le
1®
bureau
se
tiendra
le
Mardi
14
Février
prochain,
au
siège
de
la
Communauté
de
communes.
Le
prochain
Conseil
communautaire
aura
lieu
quant
à lui,
le
Mardi
21
Février
2017
et
traitera
notamment
de
la
composition
des
commissions
thématiques
de
travail.
Il
en
profite
pour
inviter
ses
collègues
à réfléchir
dans
quelles
commissions,
ces
derniers
souhaiteraient
s’investir
en
fonction
de
leurs
centres
d’intérêts
et
disponibilités.
2.
Choix
de
la
Commune
membre,
accueillant
la
prochaine
séance
du
Conseil
communautaire
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
745
en
date
du
5
décembre
2016
portant
création
de
la
Communauté
de
communes
Chalosse-Tursan
issue
de
la
fusion
des
Communautés
de
communes
du
Tursan,
du
Cap
de
Gascogne
et
d’Hagetmau
Communes
Unies,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
dispositions
de
l’article
L5211-11
qui
prévoient
que
l'organe
délibérant
se
réunit
au
siège
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunale
ou
dans
un
lieu
choisi
par
l’organe
délibérant
dans
l’une
des
communes
membres,
Monsieur
le
Président
propose
que
les
réunions
du
Conseil
communautaire
soient
délocalisées
à tour
de
rôle
dans
les
50
communes
membres
pour
contribuer
à l’émergence
d’une
identité
communautaire,
pour
maintenir
un
lien
de
proximité
avec
les
communes
ou
encore
pour
associer
les
habitants
de
l’ensemble
du
territoire
intercommunal
à ces
séances
publiques.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
DECIDE
que
la
prochaine
séance
du
Conseil
communautaire
se
tiendra
sur
la
commune
d’'AUBAGNAN.
Avant
de
conclure
cette
séance,
Monsieur
Le
Président
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
tel
que
prévu
au
paragraphe
3
de
l’article
L
5211-6
du
CGCT
« lors
de
la
première
réunion
de
l'organe
délibérant,
après
l'élection
du
Président,
des
vice-présidents
et
des
autres
membres
du
bureau,
le
président
donne
lecture
de
la
charte
de
1 élu
local
prévue
à
l’article
L
1111-1-1
du
CGCT
».
Séance
levée
par
Monsieur
Le
Président
à 23
heures.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au registre
les
membres
présents.
Le
Président,
Marcel
PRUET