Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA 69 2023 103 060623

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Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA 69 2023 103 060623 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA 69 2023 103 060623)Thèmes du document : Dialogue social, Mode, textile et habillement, Sport, LA

Liberté

Egalité

Fraternité

PRÉFET

DU RHÔNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

(NOMINATIFS)

N°69-2023-103

PUBLIÉ LE 6 JUIN 2023Sommaire

69_DDETS_Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités

/

69-2023-05-30-00003 - Arrêté portant modification de la composition de

l'observatoire d'analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation

collective du département du Rhône (2 pages) Page 3

69_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale

du Rhône /

69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 (6 pages) Page 6

69_Préf_Préfecture du Rhône / Cabinet

69-2023-05-25-00003 - 00206B473391230605110133 (1 page) Page 13

69-2023-05-25-00004 - 00206B473391230605110209 (1 page) Page 15

269_DDETS_Direction départementale de

l'emploi du travail et des solidarités

69-2023-05-30-00003

Arrêté portant modification de la composition

de l'observatoire d'analyse et d’appui au

dialogue social et à la négociation collective du

département du Rhône

69_DDETS_Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 69-2023-05-30-00003 - Arrêté portant modification de la composition de l'observatoire d'analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation collective du département du Rhône 3RTE Direction départementale

DU PLEIN EMPLOI de l'emploi, du travail ET DE L'INSERTION et des solidarités du Rhône

Liberté

Égalité Fraternité

ARRETE

Portant modification de la composition de l'observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département du Rhône

Le Directeur Départemental de l'emploi, du Travail et des solidarités du Rhône par intérim,

Vu le code du travail notamment ses articles L. 2234-4 à 7 et R.2234-1 à 4;

Vu la décision n°69-2023-DIR-0307-001 du 7 mars 2023 portant subdélégation de signature à Dominique

VANDROZ ;

Vu la décision DREETS/T/2022/11 .de la directrice régionale de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes du 2 mars

2022 relative à la liste des organisations syndicales représentatives au niveau départemental et interprofessionnel

autorisées à désigner un représentant au sein des observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social de la région Auvergne Rhône-Alpes;

Vu les désignations de leurs représentants effectuées par les organisations syndicales de salariés et les

organisations professionnelles, interprofessionnelles ou multi professionnelles d'employeurs représentatives au

niveau national ;

Vu l'arrêté n° 69-2022-09-15-00004 publié au recueil des Actes Administratifs n°69-2022-149 du 26 septembre

2022, fixant la composition de l'observatoire d'analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département du Rhône ;

ARRETE

Article 1°" : L'arrêté n° 69-2022-09-15-00004 du 15 septembre 2022 portant modification de la composition de

l'observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation est modifié comme suit :

> Au titre du MEDEF :

Titulaire : Gilles SABART

Suppléant :

> Au titre de la CPME :

Titulaire : Bertrand FIALIP

Suppléante : Laurence CORTINOVIS

> Au titre de l’U2P :

Titulaire : Jean-Paul DURANT

Suppléant : Arnaud DROMAIN

> Au titre de la FDSEA :

Titulaire : Luc PIERRON

Suppléant :

> Au titre de la FESAC

Titulaire : Patricia DAUDRUY

Suppléant :

Direction départementale de l’emploi,

du travail et des solidarités du Rhône

8-10 rue du Nord — 69625 VILLEURBANNE CEDEX

Standard : 04 87 76 73 73

1/2

69_DDETS_Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 69-2023-05-30-00003 - Arrêté portant modification de la composition de l'observatoire d'analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation collective du département du Rhône 4> Au titre de l'UDES :

Titulaire : Brigitte ROTH

Suppléant : Jean-Loup JAMIN

> Au titre de la CCT :

Titulaire : Jérôme BATION

Suppléant :

> Au titre de FO :

Titulaire : Eric DEVY

Suppléant : Xavier BOISTON

> Au titre de UTI CFDT :

Titulaire : Sonia PACCAUD

Suppléante : Katia BEAU

> Au titre de CFE-CGC :

Titulaire : Laurence BRUNIN

.| Suppléant: Jacques STUDER

> Au titre de CFTC :

Titulaire : David LEYRAT

Suppléante : Françoise TOP

> Au titre de l’'UNSA :

Titulaire : Isabelle BECUE

Suppléante : Marta HERAUD-DEFREITAS

Article 2 : La Directrice de l'emploi, du travail et solidarités du Rhône est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département du Rhône.

Fait à Villeurbanne, le 30 mai 2023

Voie de recours :

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux dans le délai de 2 mois auprès de

Monsieur le Président du Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03

La décision contestée doit être jointe au recours.

2/2

69_DDETS_Direction départementale de l'emploi du travail et des solidarités - 69-2023-05-30-00003 - Arrêté portant modification de la composition de l'observatoire d'analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation collective du département du Rhône 569_DSDEN_direction des services

départementaux de l'Education nationale du

Rhône

69-2023-07-14-00001

ARRETE-Bronze-juillet23

69_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône - 69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 6FE 5 | R EG 1O N ACA D E M IQU E Direction des services départementaux

AUVE RG NE- de l'éducation nationale

RHÔNE-ALPES du Rhône

Liberté

Egalité

Frateraité

ARRETE DSDEN- SDJES N° 14-07-23

Portant la liste des personnes médaillées de Bronze

de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement Associatif

Au titre de la promotion du 14 juillet 2023

LA PRÉFETE DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES,

PRÉFETE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ SUD-EST,

PRÉFETE DU RHÔNE

Officier de la Légion d’honneur

Commandeur de l’ordre national du Mérite

VU le décret n° 2000-543 du 16 juin 2000 modifiant le décret n° 70-26 du 8 janvier 1970 relatif à la

médaille de la jeunesse et des sports ;

VU le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n°69-942 du 14 octobre 1969

relatif aux caractéristiques et aux modalités d’attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ;

VU l’arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d’application des dispositions du décret n° 83-1035

du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports ;

VU l’avis favorable émis par la commission départementale qui s’est réunie le 9 mai 2023 ;

ARRÊTE

Article ler :

Au titre de la promotion du 14 juillet 2023, la médaille de bronze de la jeunesse et des

sports et de l’engagement associatif est décernée à :

- Madame CLARET épouse ARNAUD Gisèle, Marcelle, Marie-Thérèse née le 26 Janvier 1942 à Lyon II (69),

domiciliée au 160, rue Stendhal, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE

- Madame BAYET Jeannine, Lucette née le 5 Mai 1946 à Lyon II (69), domiciliée au 209, rue Raymond Lecerf,

69210 L’'ARBRESLE

- Madame PINATEL épouse BELLE VEGUE Raymonde, Marie-Claude, née le 19 Avril 1953 à SAINT-

GENEST-LERPT (42), domiciliée au 3, impasse de la Rainy, 38550 CLONAS SUR VAREZE

-Madame BARNIER épouse BESSON Sandrine, née le 17 Février 1980 à Lyon 8 (69), domiciliée au 170,

impasse des Acacias, 69700 MONTAGNY

- Madame BREDILLOT Michèle, Cécile, Anne, Marie, née le 20 Juin 1939 à Lyon II (69), domiciliée au 69, rue

Ernest Renan, 69400 VILLEFRANCHE

69_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône - 69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 7CI L REGION ACADEM IQU E Direction des services départementaux

AUVERGNE- de l'éducation nationale

RHÔNE-ALPES du Rhône Liberté Égalité

Frattraité

- Madame CUSSET Capucine, Sophie, Marie-Philippe, née le 2 Décembre 1976 à Oullins (69), domiciliée au

119, rue Vauban, 69006 LYON

- Madame MARDUEL épouse DI STEFANO Annick, Marie-Joseph, née le 31 Octobre 1956 à PONTCHARRA

SUR TURDINE (69), domiciliée au 11, rue Jean Giono, 69490 PONTCHARRA SUR TURDINE

- Madame DOR Valérie, Thérèse, née le 30 Juin 1961 à PARIS XV (75), domiciliée au 194, chemin des

Bizardières, 69700 MONTAGNY

- Madame GARSAULT-BOUCHET Chloé, née le 8 Mars 1987 à Tours (37), domiciliée au 76, rue Louis Labbé,

69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE

- Madame MARTINS épouse GRESSOT Mathilde, née le 12 Août 1985 à Lyon IV (69), domiciliée au 254,

route du Gervais, 69210 SOURICEUX-LES-MINES

- Madame KSOURI épouse HIDRI Leïla, née le 17 Mars 1964 à Tunis (Tunisie), domiciliée au 1395, route de

Genève, 01700 BEYNOST

- Madame LABROUSSE Charlaine, née le 31 Janvier 1977 à Lyon II (69), domiciliée au 42, avenue du Châter,

69340 FRANCHEVILLE

- Madame KEUTCHAHEU épouse NKOUITCHOUA Chéline, née le 16 Novembre 1969 au Cameroun,

domiciliée au 123, rue Challemel Lacour, 69008 LYON

- Madame DONZE épouse PHILIPONA Maryse, Simone, Joëlle, née le 13 Février 1951 à Lyon X (69),

domiciliée au 17, rue de Marrons, 69290 ST GENIX LES OLLIERES

- Madame BELIER veuve PONARD Chantal, Marie, Monique, née le 2 Avril 1946 à Lyon IV (69), domiciliée

au 54, avenue de l’Europe, 69140 RILLIEUX LA PAPE

- Madame ROMANO Caroline, née le 7 Juin 1981 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69), domiciliée au 69,

rue de Thizy, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE

- Madame VINCENT épouse ROUGIER Martine, Marie, Claire, née le 26 Mars 1950 à Limons (63), domiciliée

au 11, avenue des Fougères, 69720 ST LAURENT DE MURE

- Madame MARQUIE épouse ROYER Chantal, Christine, née le 1 Août 1957 à Fontainebleau (77), domiciliée

au 19, rue du Chardonnay, 69210 FLEURIEUX SUR L’ARBRESLE

- Madame BRETIN Patricia, Paule, Christine, née le 26 Octobre 1964 à Lyon III (69), domiciliée au 40, route de

St Romain, 69660 COLLONGES AU MONT D’OR

- Madame USCLADE Virginie, née le 25 Juillet 1974 à Lyon IX (69), domiciliée au 198, chemin de Moly Villa

8, 69230 ST GENIS LAVAL

- Madame VITI Agnès, née le 16 Février 1957 à Lyon III (69), domiciliée au 13, rue Gabriel Peri, 69210

L’ARBRESLE

- Madame MAZZA Françoise née le 28 Août 1982 à TOURCOING (59), domiciliée au 33, rue Jean-Claude

Vivant, 69100 VILLEURBANNE

- Monsieur ANTON Bernard, Charles, Jérôme, né le 9 Octobre 1965 à Brioude (43), domicilié au 6, rue André

Marie Ampère, 69300 CALUIRE

69_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône - 69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 8R ÉG ION ACAD É M IQU E Direction des services départementaux AUVE RG NE- de l'éducation nationale

RHÔNE-ALPES du Rhône Liberté Égalité

Frateruité

- Monsieur ARNAL Jean, René, Marie, né le 28 Février 1949 à Lyon V (69), domicilié au 18, Allée Floréal,

69290 CRAPONNE

- Monsieur BALANDRAS Franck, né le 9 Septembre 1966 à Lyon IX (69), domicilié au 2, chemin de la

Carême, 01600 REYRIEUX

- Monsieur BEAL André, Marie, né le 17 Juin 1959 à Saint-Etienne (42), domicilié au 4, allée du Bon Pasteur,

69290 SAINT GENIS LES OLLIERES

- Monsieur BLIEM Jean, Antoine, Marie, né le 29 Avril 1942 à Pont Salomon (43), domicilié au 67, rue Janicu,

69530 BRIGNAIS

- Monsieur BORREL Bernard, Albert, Pierre, né le 25 Septembre 1947 à Lyon II (69), domicilié au 57, chemin

des Anciens Moulins, 38510 COURTENAY

- Monsieur BOURLIOUX Christian, Georges, Marie, né le 26 Mai 1952 à Lyon III (69), domicilié au 216 Bis,

avenue Jean Jaurès, 69150 DECINES CHARPIEU

- Monsieur BUISSON François, Claude, Marie, né le 27 Mai 1941 à Lyon II (69), domicilié au 13, impasse des

Troignes, 69290 CRAPONNE

- Monsieur COTTE Xavier, Hubert né le 15 Juin 1969 à Tassin La Demi Lune (69), domicilié au 9 J, montée des

Soldats, 69300 CALUIRE ET CUIRE

- Monsieur DENAIFFE Xavier, né le 11 Décembre 1987 à Lyon IX (69), domicilié au 261, cours Emile Zola,

69100 VILLEURBANNE

- Monsieur DJOMO TEFOUET Jean, né le 19 Avril 1976 à Sangmelima (Cameroun), domicilié au 1, place de la

Nation, 69120 VAULX EN VELIN

- Monsieur DUPUIS Jean-Marc, Bernard, né le 21 Décembre 1954 à Vienne (38), domicilié au 77, avenue

Général Leclerc, 38200 VIENNE

- Monsieur FAY ARD Guy, Antoine, Joseph, né le 14 Juin 1943 à Lyon VI (69), domicilié au 20, boulevard

Poyat, 01600 TREVOUX

- Monsieur FERLAT Jean-Louis, né le 15 Septembre 1956 à Lyon I (69), domicilié au 45 bis, rue des Hautes

Bruyères, 69130 ECULLY

- Monsieur LEGRAND François, Georges, né le 27 Janvier 1940 à Bétheny (51), domicilié au 32 bis, rue

Centrale, résidence Central Parc, 69290 CRAPONNE

- Monsieur LEGRAND Jean-Michel, René, né le 31 Mai 1969 à Paris X (75), domicilié au 18, rue Sabine Zlatin,

69007 LYON

- Monsieur LENOIR Denis, Claude, Michel, né le 18 Mars 1946 à Lyon V (69), domicilié au 100 D, cours

Lafayette, 69003 LYON

- Monsieur MAHIEU Karim, né le 4 Juin 1972 à Lyon II (69), domicilié au 478, rue de Ponterle, 69290

CRAPONNE

- Monsieur MAROTTE Michel, Alain, Georges, né le 9 Décembre 1953 à Bron (69), domicilié au 6, impasse des

Genêts, 69150 DECINES

69_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône - 69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 9E REGION ACADEM IQU E Direction des services départementaux

AUVE RGN E- de l'éducation nationale

RHÔNE-ALPES du Rhône

Liberté

Egalité

Fratrraité

- Monsieur MORCILLO Christophe, Augustin, né le 3 Mars 1972 à Lyon IV (69), domicilié au 152, rue du Bas

Clair, 69440 SAINT LAURENT D’AGNY

- Monsieur NEVOSO), Jean-Luc, né le 6 Septembre 1963 à Issoire (63), domicilié au 21, chemin Bois Brouillat,

69290 GREZIEU LA VARENNE

- Monsieur NILLY Lionel, André, Robert, né le 27 Janvier 1953 à Boulhaut (Maroc), domicilié au 12, rue du 11

Novembre, 69720 SAINT BONNET DE MURE

- Monsieur PATAMIA Fortunato, né le 23 Juillet 1964 à Villeurbanne (69), domicilié au 108, impasse des

Eperviers, 01390 SAINT ANDRE DE CORCY

- Monsieur PELLETER Loïc, Yvon, Maxime, né le 6 Novembre 1968 à Castelnau-Montratier (46), domicilié au

4, Rue Luysine, 69720 SAINT BONNET DE MURE

- Monsieur PERETTI Didier, Michel, né le 17 Février 1964 à Lyon VIII (69), domicilié au 6, Rue de Selins,

69360 SAINT SYMPHORIEN D’OZON

- Monsieur PERRIN Rémy, né le 29 Février 1976 à Bourg en Bresse (01), domicilié au 3265, route de

Montmoterne, 69170 AFFOUX

- Monsieur PEYSSON Patrick, Jacques, né le 1 Juillet 1962 à Lyon VII (69), domicilié au 57, rue Antoine

Lumière, 69008 LYON

- Monsieur PINTI Patrick, Roland, né le 6 Décembre 1960 à Lyon III (69), domicilié au 61, chemin du Soyard,

69126 BRINDAS

- Monsieur RIELLO Stéphane, Frédéric, né le 30 Décembre 1979 à Villeurbanne (69), domicilié au 14, rue

George Duhamel, 69330 MEYZIEU

- Monsieur SAINTFELIX Maurice, Joseph, Marie, né le 7 Novembre 1953 à Lyon V (69), domicilié au 22 bis,

rue de la République, 69140 RILLIEUX LA PAPE

- Monsieur SENDE Jean-Eric, né le 27 Février 1967 à Eseka (Cameroun), domicilié au 4, allée Julien Duvivier,

69100 VILLEURBANNE

- Monsieur STOICA ROLLAND), Pierre, né le 14 Mai 1955 à Casablanca (Maroc), domicilié au 508, montée de

Chalier - Liergues, 69400 PORTE DES PIERRES DOREES

- Monsieur TARAVEL Alexandre, Albert, Claude, né le 8 Décembre 1977 à Sainte Foy Lès Lyon (69),

domicilié au 7, rue du Four Banal, 69480 ANSE

- Monsieur THEVENET Jean-Paul, né le 4 Août 1957 à Chalon Sur Saône (71), domicilié au 20, rue

Bellecombe, 69006 LYON

- Monsieur TOUATI Lakhdar, né le 13 Juin 1976 à Villefranche sur Saône (69), domicilié au 140, route de Saint

Bernard, 01600 TREVOUX

- Monsieur TUNESI Thierry, Charles, Henry, né le 18 Juin 1956 à Lyon VI (69), domicilié au 12, rue Denuzière,

69002 LYON

- Monsieur VALLEY Hervé, François, Joseph, né le 28 Mai 1954 à Belley (01), domicilié au 2, rue de

Rotterdam, 69140 RILLIEUX LA PAPE

69_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône - 69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 10Ex | REG 1O N ACA D E M IQU E Direction des services départementaux

AUV ERGNE- de l'éducation nationale RHONE-ALPES du Rhône

Liberté

Egalité

Frascreité

- Monsieur VELLUT André, Louis, Joseph, né le 3 Octobre 1948 à Saint Pierre en Faucigny (74), domicilié au 22 ter, avenue Jean Bergeron, 69290 CRAPONNE

- Monsieur VILLET Paul, né le 3 Juin 1948 à Saint Chamond (42), domicilié au Le Bois Joli, 42000 CHUYER

- Monsieur VITTORELLI Gérard, Antoine, né le 3 Septembre 1946 à Lyon II (69), domicilié au 16, rue Jean

Racine, 69780 SAINT PIERRE DE CHANDIEU

Article 2

La Préfète, Secrétaire générale, Préfète déléguée pour l’égalité des chances et l’Inspecteur d’ Académie —

Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale sont chargés, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Rhône et au bulletin officiel des décorations médailles et récompenses.

Vanina NICOLI

69_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône - 69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 1169_DSDEN_direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône - 69-2023-07-14-00001 - ARRETE-Bronze-juillet23 1269_Préf_Préfecture du Rhône

69-2023-05-25-00003

00206B473391230605110133

69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2023-05-25-00003 - 00206B473391230605110133 13E 3 Cabinet PRÉFÈTE Section du Suivi Politique, des Interventions

DU RHÔNE et des Distinctions honorifiques

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° CABINET_SPID_2023_05_25_02

conférant l'honorariat à d'anciens élus

LA PRÉFÈTE DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

PRÉFÈTE DU RHÔNE

Vu le Code général des collectivités territoriales,

ARRÊTE

Article 1 : L'honorariat de maire est conféré à Madame Christiane GUICHERD, ancienne maire de Saint-Laurent-de-Mure.

Article 2: La Préfète, Secrétaire générale et la Directrice de cabinet sont chargées,

chacunes en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil

des actes administratifs de la préfecture du Rhône.

Lyon, le 25 mai 2023

La Préfète,

Fabienne BUCCIO

Adresse postale : Préfecture du Rhône — 69419 Lyon cedex 03

| Accueil du public : 18, rue de Bonnel 69003 LYON

Pour connaître nos horaires et nos modalités d'accueil : internet : www.rhone.gourv.fr ou tél. : 04 72 61 61 61 (coût d'un appel local)

69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2023-05-25-00003 - 00206B473391230605110133 1469_Préf_Préfecture du Rhône

69-2023-05-25-00004

00206B473391230605110209

69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2023-05-25-00004 - 00206B473391230605110209 15E a Cabinet PRÉFÈTE Section du Suivi Politique, des Interventions

DU RHÔNE et des Distinctions honorifiques

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° CABINET_SPID_2023 05 _25_03

conférant l'honorariat à d'anciens élus

LA PRÉFÈTE DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

PRÉFÈTE DU RHÔNE

Vu le Code général des collectivités territoriales,

ARRÊTE

Article 1 : L'honorariat d'adjoint au maire est conféré à Monsieur Charles BENAY, ancien

adjoint au maire de Denicé.

Article 2: La Préfète, Secrétaire générale et la Directrice de cabinet sont chargées,

chacunes en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil

des actes administratifs de la préfecture du Rhône.

Lyon, le 25 mai 2023

La Préfète,

Fabienne BUCCIO

Adresse postale : Préfecture du Rhône — 69419 Lyon cedex 03

Accueil du public : 18, rue de Bonnel 69003 LYON

Pour connaître nos horaires et nos modalités d'accueil : internet : www.rhone.gouv.fr ou tél, : 04 72 61 61 61 (coût d'un appel local)

69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2023-05-25-00004 - 00206B473391230605110209 16