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Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 03 mai 2021 1)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
COMMUNE DE LE BRUSQUET
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 MAI 2021
La séance est ouverte à 20 H 30 sous la Présidence sous la Présidence de Monsieur Gilbert REINAUDO,
Maire.
Présents : BELTRANDO)/ BIGGI/ CORRIOL/ COUET/ FRANÇOIS/ MAGAUD/ SARRON REINAUDO// DUBUS/ PAU/ IAVARONE/ KISTON/ NOTO/ VAUDREMONT
Excusé ayant donné pouvoir :
Monsieur Gérard GUIEU à Monsieur Gérard IAVAORNE
Secrétaire de séance : Madame Christelle COUET
Secrétaire administrative : Madame Claudie LEPORT-DELONG
1/Approbation du procès-verbal du 08 avril 2021 :
Approuvé à l’unanimité.
2/Délibération : Décision modificative n°1 : Ajustements de crédits :
Désignation Diminution sur crédits |Augmentation sur crédits ouverts ouverts
D 2031-180 : réhabilitation cour de l'école 13 500.00 €
D 2031-197 : RENOVATION CHAUFFAGE ECOLE 1 800.00 €
TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles 15 300,00 €
D 2138-162 : TRAVAUX DIVERS COMMUNE 19 160.60 €
D 21534 : Réseaux d'électrification 3 52140 €
D 2183-161 : INFORMATIQUE 339.20 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 19 160,60 € 3 860,60 €
Madame Anne SARRON expose les mouvements nécessaires dans le budget pour le paiement de certaines factures qui concernent l’étude pour la rénovation de la cour de l’école, les travaux de rénovation du chauffage de l’école et enfin un raccordement électrique dans le cadre d’un permis de construire.
Ces ajustements n’affectent pas la balance ni le montant du budget tel qu’il a été voté.
Approuvé à l’unanimité.
3/Délibération : Adoption du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale « Jean
FERRAT » : ‘
Monsieur le Maire, informe le conseil municipal qu’il y a lieu de mettre à jour le règlement intérieur pour la bibliothèque municipale « Jean FERRAT ».
Ce rapport présenté à l’assemblée délibérante doit être voté pour son application. Après présentation de ce rapport,
et après débat, il est demandé de rajouter dans ce règlement intérieur que la bibliothèque muni- cipale fait partie du réseau bibliothèque avec Provence Alpes Agglomération, que les tarifs sont fixés en adéquation avec PAA ainsi que les conditions de prêt (nombre d’ouvrages par catégo- rie, durée du prêt..…).
Monsieur le Maire va également solliciter la médiathèque François Mitterand au sujet de dis- positions qui seraient à prendre pour l’accueil des jeunes enfants qui viennent consulter ou em- prunter des livres, sans la présence d’un parent ou adulte référent.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal,
ADOPTE le règlement intérieur pour la bibliothèque municipale « Jean FERRAT ».
Approuvé à l’unanimité.
4/Délibération : Versement d’une subvention pour 2021 auprès de l’'ADMR du canton
de la Javie :
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l'exposé du Maire, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget municipal,
Considérant qu’il y a lieu de valider la demande de subvention auprès de l’ADMR du canton de la Javie,
L’association ADMR intervient sur la commune auprès de nombreux administrés et plus largement sur une grande partie du département. Ses frais de fonctionnement sont importants.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal,
VOTE : Les crédits alloués à l'ADMR du canton de la Javie pour l’année 2021 sont listés ci- dessous :
DESIGNATION ALLOUEE EN 2021
Association ADMR du canton de la Javie 500 €
TOTAL 500 €
DIT : Que ces crédits sont inscrits au budget principal de l'exercice en cours au :
Chapitre : 65
Nature : 6574
Approuvé à l’unanimité. (Monsieur Serge PAU ne peut pas prendre part au vote.)
5/ Questions Diverses :
Elections Départementales et Régionales Juin 2021 :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’organisation matérielle pour les élections départementales et régionales des 20 et 27 juin prochain.
En fonction de la crise sanitaire et pour respecter la distanciation et les gestes barrières pour la COVID 19, le déplacement des 2 bureaux de vote (Le Mousteiret et Le Brusquet) dans la salle polyvalente de la commune a été demandé auprès des services de la Préfecture et a été accordé. Les membres des bureaux de vote, et toutes personnes participant au dépouillement doivent, soit être vaccinés (1° dose), soit présenter un test PCR de moins de 48h00.
Monsieur le Maire demande aux élus de se positionner pour leur présence pour la tenue des bureaux de vote avant la fin de la semaine.
Point sur le Personnel :
Monsieur Laurent DUBUS, 1° adjoint au Personnel, informe le conseil municipal du recrutement pour une période de 3 mois à compter de ce jour, dans un premier temps, de Madame Delphine AISSANI, en remplacement de Madame Christelle SERRA, qui est mutée par voie de détachement, auprès du Ministère de l’Intérieur.
De plus, une embauche est à venir, à compter du mois d’août prochain, sur un poste d’adjoint technique en remplacement d’un agent, Mme Joëlle DAO-CASTES, partie en retraite, et qui avait été remplacée par un CDD.
Point sur les Travaux :
Monsieur Gérard IAVARONE, adjoint aux travaux, informe le conseil municipal qu’une étude est faite par le SMAB concernant la rénovation du pont de la Bléone au quartier des Guénis. En effet, des travaux sont à réaliser très rapidement. Montant estimé de ces travaux environ 1,5 millions d’euros HT.
Monsieur le Maire précise que ce projet sera assez long, voire la fin du mandat. Une subvention d’environ 70 % pourra être accordée.
Dans l’attente de la finalisation de l’étude et du projet, la pose de capteurs pour mesurer l’impact des crues est envisagée.
Monsieur Gérard IAV ARONE indique également que les travaux concernant l’enfouissement des lignes électriques se poursuivent au quartier du Vieil Roustagne.
Sur la commune actuellement il y a le déploiement de la fibre optique par SFR. La durée de travaux n’est pas connue, il est très difficile d’obtenir des informations de l’opérateur.
Madame Marion CORRIOL demande à Monsieur le Maire à partir de quand les activités sportives ou autres pourront reprendre dans les différentes salles communales. Monsieur le Maire se renseigne à ce sujet auprès de la Préfecture et en tiendra informé les élus. Une communication sera effectuée à l’ensemble des présidents des associations.
Madame Véronique BIGGI et Monsieur Arnaud VAUDREMONT font part de doléances qu’ils ont reçues pour le nettoyage de caniveaux obstrués. Il est rappelé que l’intervention de l’équipe technique municipale ne peut être réalisée uniquement sur les parcelles communales. Les caniveaux situés sur des terrains privés doivent être entretenus par les propriétaires.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 55 minutes.
La Secrétaire de Séance, Christelle COUET.