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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Pujols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 111702031411)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Éducation,
A f f i c h é e e n M a i r i e l e 8 d é c e m b r e 2 0 2 3 à 1 1 h 1 5
Commune de PUJOLS
Conseil municipal du 5 décembre 2023 à 19 heures
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° CM.2023/80 : Plan vélo – Choix d’un scenario d’apaisement pour la circulation Approuvée par18 voix pour, 4 voix contre (M. Silva, M. Brunet, Mme Saint-Phlour par procuration, M. Galinou), 3 abstentions (Mme Castaing, Mme Lafaye-Lambert par procuration, M. Magnon par procuration), M. Daniel Simonet ne participe pas au vote.
Délibération n° CM.2023/81 : Adhésion aux services communs « informatique » de la C.A.G.V. Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/82 : Budget communal 2023 – Décision modificative n°1 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/83 : Budget communal – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/84 : CDG 47 – Contrat groupe d’assurance des risques statutaires (CGAS) 2025-2028
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/85 : CDG 47 – Adhésion à « Intérim Territorial 47 » Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/86 : Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur l’école de Pujols
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/87 : Organisation de la semaine scolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire publique - Renouvellement de la demande de dérogation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/88 : Mise en place de la tarification sociale de la cantine – Dispositif du repas à 1 euro
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/89 : CDG 47 – Convention cadre « accompagnement numérique » Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/90 : Motion de soutien à l’entreprise « Lucien Georgelin » Approuvée à l’unanimité
Conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine suivant la séance.