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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 affichage site internet)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision
01/26 – RÉSIDENCE ADRIENNE BOLLAND – BAIL DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNE AVEC FRANCE LOIRE Adoptée à l'unanimité
02/26 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026 Prend acte
03/26 – RÉGULARISATION D’ALIGNEMENT – M ET MME ADAM 5 RUE DE LA FOLIE Adoptée à l'unanimité
04/26 – APPROBATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE Adoptée à l'unanimité
05/26 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 – ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte
LISTE DES DELIBERATIONS 2026 AU 30 JANVIER 2026 - COMMUNE DE SEMOY
30/01/2026