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Déliberation - Liste des deliberations 2026 affichage site internet 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 affichage site internet 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Logement,
Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision
01/26 – RÉSIDENCE ADRIENNE BOLLAND – BAIL DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNE AVEC FRANCE LOIRE Adoptée à l'unanimité
02/26 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026 Prend acte
03/26 – RÉGULARISATION D’ALIGNEMENT – M ET MME ADAM 5 RUE DE LA FOLIE Adoptée à l'unanimité
04/26 – APPROBATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE Adoptée à l'unanimité
05/26 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 – ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte
06/26 – RENOUVELLEMENT BAIL COMMERCIAL – FONDS DE COMMERCE LE FLAMBOYANT (SNC MALLOM) Adoptée à l'unanimité
07/26 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Adoptée
08/26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Adoptée
09/26 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
10/26 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
11/26 – TRANSFERT D’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE Adoptée à l'unanimité 12/26 - BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS Adoptée
13/26 – BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –ANNÉE 2026 Adoptée à l'unanimité
14/26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS Adoptée 15/26 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE Adoptée à l'unanimité 16/26 – BUDGET PRINCIPAL – NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES Adoptée à l'unanimité
17/26 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026 Adoptée à l'unanimité
18/26 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité
19/26 – CONVENTION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GESTION EN FLUX Adoptée à l'unanimité
20/26 – CANDIDATURE À L’OBTENTION DU LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE » Adoptée à l'unanimité
21/26 – ELECTION DU MAIRE Acte l'élection
22/26 – DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE Adoptée à l'unanimité
23/26 – ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE Acte l'élection
24/26 – DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Adoptée à l'unanimité
25/26 – FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE – DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS Adoptée à l'unanimité
26/26 – DÉSIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DES MEMBRES Adoptée à l'unanimité
27/26 – FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Adoptée à l'unanimité
28/26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIÈGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Vote scrutin secret
29/26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Vote scrutin secret
30/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À L’AGENCE D’URBANISME Adoptée
31/26 – SIRCO – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE Adoptée à l'unanimité
32/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS Adoptée à l'unanimité
33/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU COMITÉ DES FÊTES DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
34/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
35/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DE L’ASSOCIATION « LES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE GEORGE SAND » Adoptée à l'unanimité 36/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE MAURICE RAVEL Adoptée à l'unanimité
37/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AUPRÈS DU COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE Adoptée à l'unanimité
38/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE DE CONDORCET Adoptée à l'unanimité
39/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU GIP APPROLYS CENTR’ACHAT Adoptée à l'unanimité
40/26 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DU COÛT DE LA CLASSE DÉCOUVERTE EN ÉLÉMENTAIRE Adoptée à l'unanimité
41/26 – MOTION PORTANT SUSPENSION DE LA MISSION D’APPUI EN INGENIERIE DU CEREMA DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU SECTEUR BERGERE-ROCQUEMOLLE Adoptée à l'unanimité
03/04/2026
21/03/2026
LISTE DES DELIBERATIONS 2026 AU 3 AVRIL 2026 - COMMUNE DE SEMOY
30/01/2026
03/03/2026