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Convocation - 211118 convocation CM 18 NOVEMBRE sans pouvoir
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Convocation - 211118 convocation CM 18 NOVEMBRE sans pouvoir)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 12/11/2021
CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 NOVEMBRE 2021
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
211118 _01 : Convention de passage des activités économiques situées sur les pistes de ski alpin (restaurant et parc accrobranche Indian Forest) avant et après l’ouverture des remontées mécaniques
211118 _02 : Convention avec Grenoble Alpes Métropole dans le cadre de la gestion des pistes de ski nordique
211118 _03 : Tarif d’accès au domaine de ski alpin pour les luges
211118 _04 : Cession de deux parcelles situées sur le talus le long de la route du Berluchon
211118 _05 : Demande de subventions : rénovation du bâtiment La Jacobine
211118 _06 : Demande de subventions : rénovation du beffroi
211118 _07 : Tarifs de mise à disposition de matériel et temps agents
211118 _08 : Décision modificative du budget ville n°3
211118 _09 : Accord télétravail pour les agents de la commune
211118 _10 : Tarifs bâches publicitaires
Questions diverses
Retour SMMAG
Point sur la circulation : vitesse
Dominique ESCARON, Maire