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Convocation - convocation CM juin blog
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM juin blog)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 03/06/2022
CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 JUIN 2022
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30
Le conseil est de nouveau ouvert au public. Il sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
220609_01 : Règles et tarifs pour la location et mise à disposition gratuite des salles communales
220609_02 : Echelonnement du paiement vente Merlin
220609_03 : Affichage réglementaire
220609_04 : SIEST : cession de parcelles du collège de Crolles à la CCLG
220609_05 : SIEST : cession de parcelles des collèges de Crolles et de Saint-Ismier au département
220609_06 : Tarifs camping
220609_07 : Transformation des gîtes en appartements
220609_08 : Convention pour l’utilisation par L’association Un pain d’côté de la pièce dite bûcher du bâtiment communal La cure
Questions diverses
TE38 : travaux sur réseau de distribution publique d’électricité
Dominique ESCARON, Maire