Déliberation - Etat decisions pour CM 051020

Documents similaires

Déliberation - Etat decisions pour CM 051020

Déliberation - etat decisions pour CM 290517

Déliberation - Etat decisions pour CM 230919

Déliberation - Etat decisions pour CM 010719

Déliberation - Etat decisions pour CM 100220

Déliberation - etat decision pour CM 30 mai 2013

Déliberation - etat decision pour CM 29 janvier 2015

Déliberation - etat decision pour CM 12 mars 2015

Déliberation - etat decisions pour CM 161017

Déliberation - Etat decisions pour CM 190922

Déliberation - Etat decisions pour CM 051020 Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - Etat decisions pour CM 051020)Thèmes du document : Éducation, Logement, Loisirs, 1

Direction de l’Administration Générale et de la Logistique

Secrétariat Général de l’Administration Communale

Et des Instances Municipales

JPB/VB/SDS/SJ

Le 25 septembre 2020

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

du Code Général des Collectivités Territoriales

présentées lors du Conseil municipal du 5 octobre 2020

N°275 du 4 septembre 2020 : Marché n°2020S15 - Contrat de maintenance et d'assistance des produits de la société EDICIA.

N°290 du 1er septembre 2020 : Signature avec l’association Esprit Clair d’une convention de prestation pour l’enseignement de l’activité yoga pour un montant de 74 € par séance.

N°291 du 25 septembre : Marché n°18T04 - Construction et réhabilitation du pôle sportif Eugène Cognevaut - Tribune - Lot n°4 : Chauffage Ventilation Electricté Plomberie Sanitaire - Avenant n°4 avec le groupement Delaboudinière / Portelec.

N°292 du 3 septembre 2020 : Fixation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transports et de distribution d'électricité - Exercice 2020.

N°294 du 9 septembre 2020 : Signature avec la société Caramba Culture Live d'un contrat pour le spectacle de Delgres, le 9 octobre 2020 à la salle Jacques Brel pour un montant de 7 105,43 € TTC.

N°295 du 9 septembre 2020 : Signature avec Scenoconcept d'une convention pour la mise en place d'activités d'accompagnement éducatif du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 43 405 €.

N°296 du 9 septembre 2020 : Signature avec l'entreprise Les Petits Magiciens d'une convention pour la mise en place d'activités éducatives du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 9 900 € TTC.

N°297 du 9 septembre 2020 : Signature avec la Compagnie Cyclone d'une convention pour la mise en place d'activités d'accompagnement éducatif du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 7 472 €.

N°298 du 9 septembre 2020 : Signature avec la compagnie Weyland et compagnie d'une convention pour la mise en place d'activités éducatives du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 11 628 €.

N°299 du 9 septembre 2020 : Signature avec le Cercle d'Escrime de Gonesse d'une convention pour la mise en place d'activités éducatives du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 1 140 €.

N°300 du 9 septembre 2020 : Signature avec le Racing Club de Gonesse d'une convention pour la mise en place d'activités éducatives et ludiques du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 3 780 €.

N°301 du 9 septembre 2020 : Signature avec le Comité Territorial de la Montagne et de l'Escalade du Val d'Oise d'une convention pour la mise en place d'activités éducatives et ludiques du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 1 560 €.2

N°302 du 9 septembre 2020 : Signature avec l'association Gaunissa Gossima d'une convention pour la mise en place d'activités éducatives et ludiques du 6 juillet au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Eté 2020 pour un montant de 1 800 €.

N°303 du 10 septembre 2020 : Signature d'une convention entre la Ville et l'Inspection Académique afin de définir les modalités d'intervention sur projet des agents de la Direction des Actions Culturelles dans les écoles maternelles et élémentaires.

N°304 du 11 septembre 2020 : Signature avec Blue Line Productions d'un contrat pour le spectacle de Flavia Coelho le 2 octobre 2020 à la salle des Jacques Brel pour un montant de 6 976,50 € TTC.

N°305 du 10 septembre 2020 : Signature avec l'entreprise Allan Mystille d’une convention pour des ateliers d’éveil musical dans le cadre des activités du multi-accueil Victor Hugo pour un montant de 1 406,40 € TTC.

N°306 du 10 septembre 2020 : Signature avec des infirmiers diplômés d'Etat libéraux de conventions de prestation de service dans le cadre du centre de dépistage Covid-19.

N°307 du 17 septembre 2020 : Marché n°20S25 - Contrat de fourniture et maintenance du logiciel de gestion réussite éducative avec la société Essonne Consultants.

N°308 du 14 septembre 2020 : Signature avec Madame Marie-Claire Michaud - Ronde de la Vie, d'un second devis d'intervention dans le cadre d'une formation aux pratiques de médiation laïque et de relaxation créative en direction des professionnels en lien avec l'enfance et la petite enfance, durant l'année 2020 pour un montant de 2 425 €.

N°309 du 14 septembre 2020 : Signature avec l'entreprise Allan Mystille d’une convention pour des interventions de musique dans le cadre des activités de la crèche familiale, qui se dérouleront d'octobre 2020 à janvier 2021 pour un montant de 1 500 € TTC.

N°310 du 21 septembre 2020 : Marché n°20S13 - AMO Règlement Local de Publicité avec la société Even Conseil.

N°311 du 15 septembre 2020 : Signature avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France d'une convention de subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR).

N°312 du 15 septembre 2020 : Signature avec l'association C'est-à-Dire d'un contrat de cession pour une représentation du spectacle "Pioù" le 14 novembre 2020 à la Médiathèque George Sand pour un montant de 672,67 € TTC.

N°313 du 17 septembre 2020 : Sollicitation d'une subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour l'implantation d'un poissonnier en cœur de ville (place du Général de Gaulle) - Année 2020.

N°314 du 17 septembre 2020 : Sollicitation d'une subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour l'aménagement d'une maison de santé en cœur de ville - Année 2020.

N°315 du 17 septembre 2020 : Signature avec l'association AOMG d'un devis pour la prise en charge de la prestation repas pour le spectacle Delgres, prévu le 9 octobre 2020 pour un montant de 448 €.

N°316 du 17 septembre 2020 : Signature avec la compagnie Randièse d'un contrat de coproduction et de cession du droit d'exploitation pour le spectacle "Swap" du 21 septembre au 16 décembre 2020 pour un montant de 14 112,80 €.

N°317 du 17 septembre 2020 : Signature avec l'association SESSAD Cap'Devant de Villiers-le-Bel d'une convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Gonesse.

N°318 du 17 septembre 2020 : Signature avec la société Décoloriste d'un devis pour des travaux de rénovation du patio de l'Hôtel de Ville pour un montant de 3 200 € TTC.3

N°319 du 18 septembre 2020 : Signature avec la société Décoloriste d'un devis pour des travaux de rénovation de la salle de réunion de l'Hôtel de Ville pour un montant de 15 960 € TTC.

N°320 du 18 septembre 2020 : Signature avec la société Elior d’un devis pour la prise en charge de la prestation repas dans le cadre de l'ouverture de la saison culturelle, le 2 octobre 2020 pour un montant de 63,30 € TTC.

N°321 du 18 septembre 2020 : Désignation de Maître Sabine Le Boulch, Avocate associée SELARL Horus Avocats au titre d’une consultation juridique sur la préparation et le déroulement des opérations électorales.

N°322 du 18 septembre 2020 : Signature avec l'association Coud de fil d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 21 septembre 2020 et le 2 juillet 2021.

N°323 du 18 septembre 2020 : Signature avec l'association Bric-Broc Pestacle d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 21 septembre 2020 et le 2 juillet 2021.

N°324 du 21 septembre 2020 : Signature avec l'association A. P. G. 95 d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 21 septembre 2020 et le 2 juillet 2021.

N°325 du 23 septembre 2020 : Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour la réhabilitation de l'église Saint-Pierre Saint-Paul - Année 2020.

N°326 du 23 septembre 2020 : Signature avec la SARL Dmusic d'un contrat de cession pour le concert du groupe "Amzik" dans le cadre du Printemps Sonore le 5 décembre 2020 à l'auditorium de la médiathèque de Coulanges pour un montant de 1 701,54 € TTC.

N°327 du 23 septembre 2020 : Signature avec l'association « L'Afrique dans les Oreilles » d'un contrat de cession pour le spectacle "A rebrousse-poil", prévu les 7 et 31 octobre 2020 au sein des médiathèques de Gonesse pour un montant de 1 698,55 € TTC.

N°328 du 23 septembre 2020 : Signature avec la société Sillage d'un devis pour la réalisation d'un ensemble de diagnostics nécessaires à la réalisation de la vente d'un appartement, sis 63 rue Albert Drouhot pour un montant de 760,80 € TTC.

N°329 du 23 septembre 2020 : Signature avec la société Sillage d'un devis pour la réalisation d'un ensemble de diagnostics nécessaires à la réalisation de la vente d'un appartement, sis 49 rue Général Leclerc pour un montant de 598,80 € TTC.

N°330 du 23 septembre 2020 : Signature avec le cabinet Assistance Foncière d'un devis pour la rédaction des actes de vente et l'accomplissement de l'ensemble des formalités nécessaires pour la cession d'une emprise partielle de la parcelle AI n°231, sise 63 rue Albert Drouhot pour un montant de 865 € TTC.

N°331 du 23 septembre 2020 : Signature avec la société A+DIAGS d'un devis pour la réalisation d'un ensemble de diagnostics nécessaires à la location d'un appartement, sis 1 place Marc Sangnier pour un montant de 300 € TTC.