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Déliberation - Etat decisions pour CM 230919
Document publié le Mardi 10 septembre 2019 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Déliberation - Etat decisions pour CM 230919)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Éducation,
1
Direction de l’Administration Générale et de la Logistique
Secrétariat Général de l’Administration Communale
Et des Instances Municipales
JPB/HDD/SDS/SJ
Le 10 septembre 2019
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
Articles L 2122-22 et L 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales
présentées lors du Conseil Municipal du 23 septembre 2019
N°307 du 24 juin 2019 : Marché n°18T04-04 - Construction et réhabilitation du pôle sportif Eugène Cognevaut - Tribune - Lot n°4 : Chauffage Ventilation Electricité Plomberie Sanitaire - Avenant n°1 avec le groupement conjoint Delaboudinière / Portelec.
N°308 du 24 juin 2019 : Marché n°17T07-01 - Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot n°01 : Démolitions/gros œuvre & VRD - Avenant n°4 avec la société SMRG.
N°309 du 9 juillet 2019 : Marché n°17S03 - Entretien, nettoyage, curage des canalisations d'eaux usées, eaux pluviales et ouvrages annexes d'assainissement des bâtiments, parkings et propriétés communales et inspections télévisées - Avenant n°1 avec la société Curage Industriel de Gonesse.
N°310 du 2 juillet 2019 : Marché n°17S14 - Prévention légionellose : prélèvements analyses et transmission de résultats - Avenant n°1 avec la société Silliker Merieux.
N°311 du 9 juillet 2019 : Marché n°18S07 - Désherbage de l'espace public sur le territoire communal de Gonesse - Avenant n°1 avec la société ID Verde.
N°312 du 26 juillet 2019 : Marché 18T01-07 - Travaux d'aménagement de l'Ecole Municipale de Musique de Théâtre et d'Arts Plastiques dans la Maison Saint-Christophe - 6 rue Jean Monnet - Lot n°7 : Serrurerie-Métallerie - Avenant n°1 avec la société S3M.
N°313 du 20 juin 2019 : Signature avec la Maison des Jonglages d'un contrat pour le spectacle "BPM", le 16 juillet 2019 à la salle Jacques Brel, dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 4 520 €.
N°314 du 20 juin 2019 : Signature avec la société Codra d'un devis pour une mission de réalisation d'une modification du Plan Local d'Urbanisme pour un montant de 14 760 € TTC.
N°315 du 20 juin 2019 : Signature avec la société Urbanova d'un devis pour la prestation de diagnostics et d'analyse structurelle dans le cadre des travaux de réhabilitation de la piscine et du gymnase Raoul Vaux pour un montant de 49 080 € TTC.
N°316 du 20 juin 2019 : Signature avec le cabinet Assistance Foncière d'un devis pour l'identification des titulaires de droits réels immobilier des parcelles cadastrées, section AD n°2 - 175 - 865 - 866 - 867 - 868 - 869 - 870 - 872 - 874 - 875 - ASL Claire Vallée pour un montant de 11 640 € TTC.
N°317 du 24 juin 2019 : Signature d'un devis avec Madame Carole Boulesteix, formatrice en dermo- cosmétique naturelle pour une réalisation de produits cosmétiques à personnaliser le 9 août 2019 sur les Quartiers d'Eté pour un montant de 358 €.
N°318 du 24 juin 2019 : Signature d'un devis avec l'agence Rent a Car SA pour la location d'un minibus de 9 places pour la période du 15 juillet au 9 août 2019 pour amener les jeunes sur les bases de loisirs pendant les Quartiers d'Eté pour un montant de 1 849,32 € TTC.
N°319 du 24 juin 2019 : Signature avec la Maison des Lycéens du lycée René Cassin d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 3 juillet 2019. 2
N°320 du 24 juin 2019 : Signature avec la société Acoem-01dB Metravib, d’un contrat de maintenance relatif au sonomètre DUO 10758, sis au service communal d'hygiène et de salubrité pour un montant de 1 350 € TTC.
N°321 du 24 juin 2019 : Signature avec le centre de formation CACEF de cinq conventions relatives à cinq sessions de formation intitulées Prévention et secours civiques de niveau 1 au bénéfice des agents de la Ville pour un montant de 2 900 € TTC.
N°322 du 24 juin 2019 : Signature avec le groupe ACN de trois conventions relatives à trois sessions de formation intitulées Geste d'urgences à l'enfant, au bénéfice des agents du service Petite Enfance pour un montant de 2 160 € TTC.
N°323 du 24 juin 2019 : Signature avec l'organisme L'EA d'une convention relative à l'action de formation intitulée Certiphyto Décideur en Entreprise non soumise à agrément en direction de deux agents de la Direction de l'Aménagement Urbain pour un montant de 830 € TTC.
N°324 du 26 juin 2019 : Signature avec l'association « Alliance de Gonesse » d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'organisation d'un tournoi de football le 30 juin au stade Eugène Cognevaut.
N°325 du 2 juillet 2019 : Marché n°19F03 - Mise en place de matériels audiovisuels et scéniques dans la salle polyvalente du centre socioculturel Louis Aragon dans le cadre du projet des Micro-Folies - Avenant n°2 avec la société Magnum.
N°326 du 28 juin 2019 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France au titre des travaux de l'église Saint-Pierre Saint-Paul.
N°327 du 1er juillet 2019 : Signature avec l'association « Mains dans la Main » d'un devis pour l'organisation d'ateliers créatifs, dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 300 €.
N°328 du 1er juillet 2019 : Désignation de l'Etude d'Huissiers SCP VENEZIA et Associés pour la signification d'actes à la SA Dexia Crédit Local dans le cadre du contentieux relatif aux emprunts consentis.
N°329 du 1er juillet 2019 : Signature avec C' La Compagnie Marionnettes Coconut d'un contrat de cession d'un spectacle dans le cadre des activités de la crèche familiale le 4 décembre 2019 pour un montant de 570 € TTC.
N°330 du 1er juillet 2019 : Signature d'un devis avec la société Ciril pour une téléassistance : traitement des anomalies, dans le cadre de l'évolution sur Civil Net RH pour un montant de 6 660 € TTC.
N°331 du 1er juillet 2019 : Signature avec la Chambre d'agriculture de l'Oise d'une convention de formation professionnelle relative au renouvellement du stage Certiphyto Décideurs, en direction d'un agent de la Direction de l'Aménagement Urbain pour un montant de 163 € TTC.
N°332 du 1er juillet 2019 : Signature avec la société NV Formation d'une convention de formation professionnelle pour deux sessions de formation CACES Catégorie 1 et CACES Catégorie 4 au bénéfice des agents de la Direction de l'Aménagement Urbain pour un montant de 4 050 € TTC.
N°333 du 2 juillet 2019 : Signature avec l'association "C'est-à-dire" d'un contrat pour le spectacle "Attention danger! Contes pour grands froussards et petits courageux", prévu en deux représentations au sein des Médiathèques de Gonesse pour un montant de 1 252,92 € TTC.
N°334 du 2 juillet 2019 : Signature d'une convention entre la ville de Gonesse et l'Inspection d'académie afin de définir les modalités d'intervention sur projet des enseignants artistiques dans les écoles primaires.
N°335 du 2 juillet 2019 : Règlement de la cotisation au Comité Départemental des Médaillés Jeunesse, Sports et Engagement Associatif du Val d'Oise pour un montant de 30 € TTC. 3
N°336 du 2 juillet 2019 : Signature avec la société Arax Voyages d'un devis pour l'acquisition de billets de train Paris-Marseille dans le cadre du séjour de plongée, du 8 au 12 juillet 2019, organisé par la Direction des Sports pour un montant de 1 760 € TTC.
N°337 du 2 juillet 2019 : Signature avec la société Distribution Etude et Enseignement de Plongée Subaquatique - DEEP SUB, d'un devis pour l'hébergement, les repas, les équipements et les plongées lors du séjour du 8 au 12 juillet 2019 organisé par la Direction des Sports pour un montant de 9 460 € TTC.
N°338 du 4 juillet 2019 : Signature avec la société Fillon d'un devis contractualisé pour la fourniture de décorations dans le cadre de la Fête nationale, le 14 juillet 2019 pour un montant de 535,01 € TTC.
N°339 du 4 juillet 2019 : Signature avec l'association « Music Concept » d'un contrat pour une animation musicale lors de la Fête nationale le 14 juillet 2019 pour un montant de 2 000 € TTC.
N°340 du 4 juillet 2019 : Signature avec l'association "Coin des Danseurs" d'un devis contractualisé pour une animation danse de bal musette à l'occasion de la Fête nationale le 14 juillet 2019 pour un montant de 1 400 €.
N°341 du 4 juillet 2019 : Signature avec la société Eurodrop d'un devis constituant l'offre pour la réalisation du spectacle pyrotechnique (feu d'artifice) le 14 juillet 2019 pour un montant de 16 000 € TTC.
N°342 du 4 juillet 2019 : Signature avec l'association "Croix-Rouge française" d'un devis contractualisé d'une prestation de "dispositif de premier secours" lors de la Fête nationale le 14 juillet 2019 pour un montant de 402 €.
N°343 du 8 juillet 2019 : Règlement des stages BAFA, formation générale et formation approfondissement en internat, organisés par l'association départementale des Francas du Val d'Oise dans le cadre de la convention de partenariat signée en 2016 pour un montant de 1 725 €.
N°344 du 8 juillet 2019 : Règlement des stages BAFA, formation générale et formation approfondissement en internat, organisés par l'association régionale d'Ile-de-France des CEMEA dans le cadre de la convention de partenariat signée en 2016 pour un montant de 1 268 €.
N°345 du 8 juillet 2019 : Signature avec Madame Laëtitia Martial, diététicienne, d'un devis dans le cadre de l'action "Sessions Bouger, Manger équilibré" pour un montant de 130 €.
N°346 du 8 juillet 2019 : Signature avec l'association « Les Thérèses » d'un contrat pour le spectacle "Bakeke", le 6 août 2019 à la salle Jacques Brel, dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 1 361,20 €.
N°347 du 8 juillet 2019 : Signature avec la société Arpège d'un avenant au contrat d'assistance des progiciels Mélodie V5, utilisés par la Direction de la Population et de la Citoyenneté pour un montant de 283,20 € TTC.
N°348 du 8 juillet 2019 : Signature avec la SARL Light Animations d'un contrat de location d'une structure gonflable "Laser Game" le 20 juillet 2019 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 958 € TTC.
N°349 du 9 juillet 2019 : Signature avec l'association « Mademoiselle Chante » d'un contrat pour le concert "Rosie Marie" prévu le 2 novembre 2019 en Section Musique de la Médiathèque de Coulanges pour un montant de 270 € TTC.
N°350 du 5 août 2019 : Marché n°19T07 – Mission d’assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la construction d’un centre socioculturel en centre-ville.
N°351 du 11 juillet 2019 : Mandat d'administration de biens pour la gestion de locaux à usage professionnel et commercial - Avenant de transfert. 4
N°352 du 11 juillet 2019 : Signature avec la société Fillon d'un devis contractualisé pour la fourniture de décorations dans le cadre de la Fête nationale, le 14 juillet 2019 pour un montant de 719,33 € TTC - Annule et remplace la décision n°338/2019.
N°353 du 11 juillet 2019 : Signature d'un devis avec l'agence Point de Fuite pour la réalisation de la scénographie de l'espace de préfiguration du Musée de l'Education pour un montant de 14 160 € TTC.
N°354 du 11 juillet 2019 : Signature avec la société Top Chrono Event & Timing SAS d'un devis pour le chronométrage des 40èmes Foulées Gonessiennes, le 6 octobre 2019 pour un montant de 2 859,64 € TTC.
N°355 du 11 juillet 2019 : Exercice du Droit de Préemption Urbain sur la vente du lot n°1 représentant les 69/ème d'un studio de 15,29 m2, du lot n°2 représentant les 138/1000ème d'un appartement de 28m2, du lot n°3 représentant les 3/1000ème d'un cellier et du lot n°17 représentant les 5/1000ème d'une cave de la copropriété cadastrée AM n°123 située 50 rue de Paris appartenant à la SCI LMO.
N°356 du 11 juillet 2019 : Désignation du Cabinet Michel Klopfer pour la réalisation d’une mission visant à l’analyse des risques financiers générés par les demandes de garanties d’emprunts sollicitées auprès de la Ville par les bailleurs sociaux.
N°357 du 16 juillet 2019 : Signature avec la société Arnault Diffusion d'un devis pour l'achat et la confection de rideaux pour l'école maternelle Lucie Aubrac pour un montant de 133,20 € TTC.
N°358 du 16 juillet 2019 : Signature avec la société Arnault Diffusion d'un devis pour l'achat et la confection de rideaux pour l'école maternelle Marie Laurencin pour un montant de 1 234,80 € TTC.
N°359 du 16 juillet 2019 : Signature avec la société Arnault Diffusion d'un devis pour l'achat et la confection de rideaux pour le centre de loisirs Victor Hugo pour un montant de 1 590 € TTC.
N°360 du 16 juillet 2019 : Signature avec la société Arnault Diffusion d'un devis pour l'achat et la confection de rideaux pour la halte-garderie Saint-Blin pour un montant de 593,62 € TTC.
N°361 du 26 juillet 2019 : Marché n°17T07-01 - Réhabilitation complète des bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot n°01 : Démolitions/gros œuvre & VRD - Avenant n°5 avec la société SRMG.
N°362 du 24 juillet 2019 : Signature avec le Studio Chiapfilm d'un devis pour le tournage du film du spectacle, le montage et la fourniture de DVD dans le cadre de la Fête du pain, le 15 juin 2019 pour un montant de 910 €.
N°363 du 24 juillet 2019 : Signature avec la société Dream Box d'un contrat pour un spectacle de magie, le 13 août 2019 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 822,90 € TTC.
N°364 du 24 juillet 2019 : Signature avec Zumba Fitness d'un devis pour deux prestations Zumba, les 26 juillet et 17 août 2019 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 120 €.
N°365 du 24 juillet 2019 : Signature avec le cabinet d'architecte Riquier-Sauvage – architectes, d'un devis concernant la mission de maîtrise d'œuvre en vue de la reconstruction complète de deux étages au 29 rue de Paris à Gonesse pour un montant de 34 920 € TTC.
N°366 du 24 juillet 2019 : Signature avec le cabinet d'architectes Riquier-Sauvage, d'un devis concernant les travaux de création de nouveaux planchers y compris une étude en vue de l'implantation d'une laverie sur le bâtiment du 55 rue de Paris pour un montant de 68 940 € TTC.
N°367 du 24 juillet 2019 : Signature avec la société Arnault Diffusion d'un devis pour l'achat et la confection de rideaux pour l'école maternelle La Madeleine pour un montant de 4 785,87 € TTC.
N°368 du 24 juillet 2019 : Signature avec la société Arnault Diffusion d'un devis pour l'achat et la confection de rideaux pour le bureau de direction de l'école maternelle Louise Michel pour un montant de 532,33 € TTC. 5
N°369 du 24 juillet 2019 : Signature avec La Poste d'un devis pour la mise en place de la solution "Ecopli en nombre" pour l'année 2019.
N°370 du 26 juillet 2019 : Marché n°15S11 - Maintenance et entretien des aires de jeux - Avenant n°2 avec la société Ecogom.
N°371 du 24 juillet 2019 : Désignation du Cabinet d'Avocats Lehmann et Alaimo pour représenter un agent du Pôle Prévention Médiation devant toutes juridictions au titre de la protection fonctionnelle.
N°372 du 24 juillet 2019 : Désignation de l'Etude d'Huissiers Torchaussé pour procéder à l'état des lieux lors de la remise des clés du 27 rue de Paris à Gonesse, dans le cadre de l'acquisition d'un fonds de commerce par la Ville.
N°373 du 24 juillet 2019 : Désignation de l'Etude d'Huissiers Torchaussé pour procéder à l'état des lieux lors de la remise des clés du 6 rue d'Arnouville au centre commercial de la Madeleine à Gonesse, dans le cadre de l'acquisition d'un fonds de commerce bar restaurant par la Ville.
N°374 du 24 juillet 2019 : Signature avec le cabinet Fiscalité et Territoire d'une mission portant sur une analyse fiscale et sur un accompagnement de la réforme fiscale de la Taxe d'Habitation programmée pour 2021 pour un montant de 7 920 € TTC.
N°375 du 24 juillet 2019 : Désignation de Maître Sabine Le Boulch, Avocate associée SELARL Horus Avocats, aux fins de conseils juridiques, d'intervention et de représentation de la Ville devant toutes juridictions compétentes dans le cadre de publications sur les réseaux sociaux.
N°376 du 24 juillet 2019 : Signature avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA) d'un devis d'intervention d'ateliers sur les produits psychoactifs dans le cadre du Forum Santé Handicap 2019, les 3 et 5 octobre 2019 pour un montant de 1 500 €.
N°377 du 24 juillet 2019 : Signature avec l'association "Animations Ethiques et Bio" d'un devis d'intervention d'ateliers cosmétiques dans le cadre du Forum Santé Handicap 2019, le 5 octobre 2019 pour un montant de 730 €.
N°378 du 24 juillet 2019 : Signature avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida et pour la Santé des Jeunes - CRIPS d'Ile de France d'un devis d'intervention d'ateliers sur l'éducation à la sexualité : contraception, dans le cadre du Forum Santé Handicap 2019, le 3 octobre 2019 pour un montant de 825 €.
N°379 du 24 juillet 2019 : Signature avec l'association "Si J'avais Su" d'un devis d'intervention d'ateliers autour des neurosciences dans le cadre du Forum Santé Handicap 2019, le 5 octobre 2019 pour un montant de 400 €.
N°380 du 24 juillet 2019 : Signature avec Madame Gaëlle Roche Delesalle, hypnothérapeute/professeur de yoga d'un devis d'intervention d'ateliers hypnothérapie et yoga relaxation dans le cadre du Forum Santé Handicap 2019, le 5 octobre 2019 pour un montant de 380 €.
N°381 du 24 juillet 2019 : Signature avec Madame Florence Faillat, zoothérapeute d'un devis d'intervention d'ateliers de médiation par l'animal dans le cadre du Forum Santé Handicap 2019, le 5 octobre 2019 pour un montant de 180 €.
N°382 du 29 juillet 2019 : Signature avec la société Prunevieille d'un devis pour la pose de panneaux de communication en hauteur sur les bâtiments de la Ville pour un montant de 1 987,20 € TTC.
N°383 du 29 juillet 2019 : Signature avec la société Prunevieille d'un devis pour la pose de bâches support de communication en hauteur sur les bâtiments de la Ville pour un montant de 1 324,80 € TTC.
N°384 du 29 juillet 2019 : Signature avec la société STVLBG d'un devis concernant des travaux de dévoiement du réseau pour la construction du groupe scolaire Marc Bloch / Marie Curie pour un montant de 146 934 € TTC. 6
N°385 du 5 août 2019 : Marché n°18T04-04 - Construction et réhabilitation du pôle sportif Eugène Cognevaut - Tribune - Lot n°4 : Chauffage Ventilation Electricité Plomberie Sanitaire - Avenant n°2 avec le groupement Delaboudinière / Portelec.
N°386 du 2 août 2019 : Signature avec Madame Armelle Zimban d'un devis pour deux prestations Zumba, les 26 juillet et 17 août dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 120 € TTC.
N°387 du 2 août 2019 : Signature avec l'association Team Point Zen d'un devis pour une prestation de massages lors des 40èmes Foulées Gonessiennes, le 6 octobre 2019 pour un montant de 480 € TTC.
N°388 du 6 août 2019 : Signature avec l'association Autism'Action 95 d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel, le 16 novembre 2019.
N°389 du 6 août 2019 : Signature avec la société Supac d'un devis concernant l'installation d'une climatisation dans les locaux du Pôle Technique Municipal, situé 11 rue de la Malmaison pour un montant de 46 304,40 € TTC.
N°390 du 6 août 2019 : Signature avec Madame Aude Da Silva, diététicienne nutritionniste, d'un devis d'intervention d'ateliers de nutrition dans le cadre du Forum Santé et Handicap 2019, le 3 octobre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 112 €.
N°391 du 6 août 2019 : Signature avec l’association APF France Handicap Délégation du Val d’Oise d’un devis d’intervention pour la mise en place d’un stand de sensibilisation au handicap, dans le cadre du Forum Santé et Handicap 2019, les 3 et 5 octobre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 750 €.
N°393 du 8 août 2019 : Signature avec la société LNI d'un devis pour le nettoyage des vitres intérieures et extérieures de l'école maternelle Maurice Genevoix pour un montant de 3 240 € TTC.
N°394 du 8 août 2019 : Signature avec la société LNI d'un devis pour le nettoyage des vitres intérieures et extérieures de l'école maternelle Marie Laurencin pour un montant de 4 464 € TTC.
N°395 du 8 août 2019 : Signature avec la société LNI d'un devis pour le nettoyage des vitres intérieures et extérieures de l'école maternelle Coulanges pour un montant de 4 704 € TTC.
N°396 du 8 août 2019 : Signature avec la société LNI d'un devis pour le nettoyage des vitres intérieures et extérieures de l'école maternelle Jean de la Fontaine pour un montant de 3 960 € TTC.
N°397 du 8 août 2019 : Signature avec la société LNI d'un devis pour le nettoyage des vitres intérieures et extérieures du Pôle Enfance Victor Hugo pour un montant de 3 960 € TTC.
N°398 du 8 août 2019 : Signature avec la société LNI d'un devis pour le nettoyage du sous-sol de l'école maternelle Jean de la Fontaine pour un montant de 1 320 € TTC.
N°399 du 8 août 2019 : Signature avec l'association La Toupie d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel, le 9 novembre 2019.
N°400 du 12 août 2019 : Signature avec l'organisme France Prévention Secourisme d'une convention de formation relative à une session de maintien et actualisation des compétences du Sauveteur Secouriste du Travail, au bénéfice des agents de la Ville pour un montant de 630 € TTC.
N°401 du 12 août 2019 : Signature avec le CNFPT de bons de commande valant conventions financières pour les actions de formation pour les agents de la Police Municipale en Formation Continue Obligatoire et pour les agents des autres services de la Ville.
N°402 du 16 août 2019 : Marché n°19S14 – Consultation pour la mise en place d’une procédure d’anonymat dans le cadre de l’organisation du concours de maitrise d’œuvre.
N°403 du 20 août 2019 : Signature avec la société OPERIS d'un devis pour une formation au logiciel GEO (migration du module PLANIS/PLANPRO vers module GEO) au bénéfice des agents de la Direction de l'Aménagement Urbain pour un montant de 1 140,00 € TTC. 7
N°404 du 20 août 2019 : Signature avec l'organisme CPCV d'un devis pour la formation BAFD formation générale et perfectionnement au bénéfice des agents de la Direction de l'Enfance, de la Petite Enfance et de l'Education Scolaire pour un montant de 7 200,00 € TTC.
N°405 du 20 août 2019 : Signature avec l'organisme AFI d'une convention relative à une formation au logiciel PELEHAS au bénéfice des agents du service logement pour un montant de 3800,00 € TTC.
N°406 du 21 août 2019 : Signature avec l’association Machette Production d’un contrat pour le spectacle «Pour Une Poignée de Dinars» le 12 octobre 2019 au centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 1 799,17 € TTC.
N°407 du 21 août 2019 : Signature avec le Festival Théâtral du Val d’Oise et la compagnie Rêve général ! d’un contrat de cession de droit d’exploitation pour le spectacle «Dchèquématte» les 20 et 21 novembre 2019 à l’auditorium de Coulanges pour un montant de 10 080,53 € TTC.
N°408 du 22 août 2019 : Signature d’un contrat de prestation de service avec Monsieur CORTIAL Jérémie, pour 3 ateliers de « sérigraphie » prévus les 21, 25 et 28 septembre 2019 au sein de la Médiathèque de Coulanges dans le cadre de l’ouverture de la nouvelle Saison Culturelle 2019-2020 pour un montant de 1 600 €.
N°409 du 22 août 2019 : Signature avec la Bibliothèque Départementale du Val d’Oise d’une convention de prêt d’outils d’animation jeux vidéo à titre gracieux dans le cadre de l’ouverture de la nouvelle Saison Culturelle 2019-2020 auprès des Médiathèques de Gonesse.
N°410 du 30 août 2019 : Signature avec la société APIXIT d’un contrat de services pour l’assistance technique sur l’architecture Sécurité pour un montant de 8 000 € HT.
N°411 du 3 septembre 2019 : Signature avec la société Auto Trans Dépannage des cartes grises et des déclarations de cession pour cinq véhicules.
N°412 du 3 septembre 2019 : Signature avec la compagnie « Weyland et Compagnie » d’une convention pour la mise en œuvre d’activités de découverte du théâtre et du jeu dramatique dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 13 158 € HT.
N°413 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’association Cyclone d’une convention pour des activités de découverte du théâtre et du conte pour les écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 10 701 € HT.
N°414 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’association Joue Moi de la Musique d’une convention pour la mise en œuvre d’activités de découverte de la musique et du chant pour les écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 4 998 € HT.
N°415 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’auto entreprise François Cesari d’une convention pour la mise en œuvre d’activités autour de l’éveil musical et de la pratique du djembé dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 2 875 € TTC.
N°416 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’entreprise Evoludo – Les Savants Fous d’une convention pour la mise en œuvre d’activités de découvertes scientifiques en direction des écoles élémentaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 8 704 € TTC.
N°417 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’entreprise Les Petits Magiciens d’une convention pour la mise en œuvre d’activités culturelles et sportives en direction des écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 20 250 € TTC. 8
N°418 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’entreprise Buda Capoeira d’une convention pour la mise en œuvre d’activités autour de la pratique sportive de la capoeira dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 7 507,50 € HT.
N°419 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’association Les Petits Débrouillards d’une convention pour la mise en œuvre d’activités autour de la science et du développement durable dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 13 500 € HT.
N°420 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’association Marquises d’une convention pour la mise en œuvre d’activités autour de la danse dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 1 890 € HT.
N°421 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’entreprise Auto-Ecole Groslay d’une convention pour la mise en œuvre d’activités de sécurité routière en direction des écoles primaires dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 3 250 € TTC.
N°422 du 3 septembre 2019 : Signature avec l’Association des Industriels de Gonesse et Pays de France (AIGPF) d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 13 septembre 2019.
N°423 du 3 septembre 2019 : Signature avec la SAS Atelier Inawa d’une convention de partenariat multipartite en direction des personnes âgées.
N°424 du 3 septembre 2019 : Signature avec les associations Stop aux Souffrances Humaines et Maridom d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 21 septembre 2019.
N°425 du 3 septembre 2019 : Signature avec la société Autonomia d’un contrat de mission dans le cadre du Forum Santé et Handicap 2019 le 5 octobre 2019 pour une intervention sous forme d’ateliers pour un montant de 200 € TTC.