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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 05.07.2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 05.07.2021)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 5 juillet 2021 à 19h
Salle des fêtes 58310 BITRY
Ordre du jour :
1) Présentation de l’étude et du plan d’action sur la filière des métiers d’art
2) Adoption du procès-verbal du 27 mai 2021
3) Décisions du président dans le cadre de sa délégation de fonctions
4) Développement économique
- Adhésion à Yonne Développement
- Aide à l’immobilier économique pour un projet de développement de polycultures à Saint-Fargeau - Avis sur les demandes de dérogation aux règles d’ouverture dominicale
5) Tourisme
- Demande d’aide à l’immobilier économique à vocation touristique
- Attribution du marché public de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une voie verte
6) Petite Enfance
- Règlements de fonctionnement des crèches Croqu’Lune, Les Coquelicots, et Beau Soleil - Conventions avec les associations gestionnaires des Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants - Déploiement d’une participation à l’installation des assistants maternels
7) Enfance Jeunesse
- Entrée dans le dispositif Vacances Apprenantes
- Mise en place des tarifs de l’école multisport de Forterre saison 2021-2022
8) Environnement
- Mise en œuvre d’un Atlas de la biodiversité intercommunal
- Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
9) Patrimoine et travaux
- Attribution du marché d’aménagement d’un siège communautaire à Saint Fargeau
10) Culture
- Adhésion au label Ville et Métiers d’Art
- Attribution d’une subvention au titre de l’action culturelle
- Action culturelle : mise en place de convention pluriannuelle
11) Santé
- Acquisition et étude pour l’agrandissement de la maison de santé à Bléneau AVIS
12) Gestion des déchets
- Marché de collecte des biodéchets et des ordures ménagères – Complément aux prestations gros producteurs
- Avenant au marché de fourniture et livraison d’équipements de collecte
- Avenants au contrat de reprise des plastiques et des PCNC (papier carton non complexes) - Construction modulaire à usage de bureaux
- Site d’exploitation de Ronchères - achat d’un terrain
13) Habitat
- Participation au FNAME : Fonds Nivernais d’Aide à la Maitrise de l’Energie et au « Fonds d’avance de la
Nièvre »
14) Urbanisme
- Composition de la Commission locale Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la Puisaye Nivernaise
15) Ressources Humaines
- Recrutement de personnel en accroissement temporaire d’activité afin d’assurer la prestation ménage des locaux du centre de loisirs de Saint-Fargeau
- Créations de postes
- Convention de partenariat pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination de harcèlement et d’agissements sexiste entre le CDG89 et la CCPF - Remboursement aux usagers des carnets d’entrées aux piscines
16) Finances
- Transfert Coulanges-sur-Yonne et CCHNVY : protocole d’accord et procès-verbaux
- Transfert d’actifs / passifs vers la commune de Merry sur Yonne
- Cotisations 2021 à la fourrière animale de l’Yonne et au refuge animal de Thiernay
- Décisions modificatives aux budgets
17) Désignation de membres dans les commissions thématiques
18) Point sur les dossiers en cours
19) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe Saulnier-Arrighi