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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - PV CC
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 08.03.2021
Document publié le Lundi 8 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 08.03.2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Environnement,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 8 mars 2021 à 19h
Salle polyvalente - 89120 CHARNY ORÉE DE PUISAYE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021
2) Décisions du président dans le cadre de sa délégation de fonctions
3) Mobilité
- Compétence "organisation de la mobilité " des communautés de communes
4) Présentation de l’avant-projet du CNIFOP et étude filière métiers d’art - validation du plan de financement
5) Finances :
- Rapport d’orientations budgétaires 2021
- Reprise anticipée des résultats 2020 du budget principal et des budgets annexes - Provision pour pertes et charges FRT – Fonds de Relance Territoriale – 2021/2030 - AC provisoires 2021 : correction des montants concernant les communes de Champcevrais et Champignelles
6) Développement économique :
- Modification du règlement d’attribution des aides à la trésorerie des entreprises par le fonds régional des territoires
- Avis sur la demande de dérogation aux règles d’ouverture dominicale pour le mois de février 2021 de Fédération du négoce de l’ameublement et de l’équipement de la maison
7) Tourisme :
- Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme de Puisaye-Forterre
8) Petite-Enfance
- Adoption du programme d’actions dans le cadre de la démarche CTG et Charte avec les Familles - Renouvellement des conventions de Prestation de Service Unique (PSU) pour les EAJE intercommunaux en régie
- Attribution de matériel de puériculture appartenant à la CCPF
9) Enfance-Jeunesse
- Renouvellement des conventions de Prestation de Service Ordinaire (PSO) pour les ACM intercommunaux
- Mise en place des tarifs séjours 2021
10) Santé
- Prise en charge de prestations de services dans le cadre de la mise en place du centre de vaccination à Toucy AVIS
11) Gestion des déchets
- Modification des règlements de la REOM, de la collecte et des déchetteries - Vente de bacs et colonnes en fin de vie pour recyclage et valorisation
- Construction d’un bâtiment modulaire ou préfabriqué à Ronchères
- Tarifs d’accueil des déchets professionnels en déchetterie
- Convention relative à l’élimination des pneus non repris par ALIAPUR
12) Urbanisme / Habitat
- Facturation du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols
13) Ressources humaines
- Convention 2021 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA) - Créations de postes
- Convention de mise à disposition de personnel technique entre la commune de Saint Sauveur en Puisaye et la CCPF pour l’entretien du bâtiment communal dénommé « maison des internes et autres » - Convention pour l’intervention de personnels et la mise à disposition de moyens afin d’assurer la gestion et l’entretien des équipements affectés à l’exercice de la compétence en matière de « solidarité – santé » entre la commune de Charny Orée de Puisaye et la CCPF
14) Désignation des nouveaux membres du Programme LEADER de Puisaye-Forterre
15) Création d’une commission d’accessibilité pour personnes handicapées
16) Syndicat mixte de la fourrière animale : radiation de la commune de Bois d’Arcy
17) Point sur les dossiers en cours
18) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe Saulnier-Arrighi