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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réguiny.
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Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
28
Mars
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
28
mars
à
19
heures
15
minutes,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
le
16
mars
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique
à
la
mairie
de
Réguiny,
sous
la
présidence
de
Madame
Sophie
CAILLERE,
Adjointe.
Présents
:MM.
Sophie
CAILLERE,
Cédric
JOSSO,
Corine
LAMOUR,
Jean-Michel
LETELLIER,
Thomas
BONNIN,
Didier
GALERNE,
Lydia
GUEHENNEUX,
Jean
GUILLO,
David
MICHARD,
Sophie
PETRO,
Sandra
ROBERT,
Emmanuelle
TENIER.
Absent
excusé
représenté
:Laëtitia
DANO
pouvoir
à
Lydia
GUEHENNEUX,
Karine
BULEON
pouvoir
à
Jean-
Michel
LETELLIER,
Anne
TANGUY
pouvoir
à Sandra
ROBERT,
Corentin
PEDRO
pouvoir
à Thomas
BONNIN.
Absent
excusé
:
Jean-Luc
LE
TARNEC
Absent
:Wilfried
POTEL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
Présents
: 12
Votants
: 16
Secrétaire
de
séance
: Sandra
ROBERT
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
19
février
2024
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Ordre
du
jour
de
la
séance
:
1.
Vote
des
comptes
de
gestion
et
comptes
administratifs
2023
Affectation
des
résultats
2023
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2024
Vote
du
budget
primitif
2024
Vote
des
subventions
2024
Transport
scolaire
: organisation
année
scolaire
2024/2025
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Résultat
consultation
—
Mission
de
maitrise
d'œuvre
:
a.
Rénovation
énergétique
de
l’espace
culturel
b.
Requalification
des
espaces
publics
du
cœur
de
bourg
9.
Etude
de
faisabilité
—
Extension
du
cabinet
pluridisciplinaire
10.
Informations
et
questions
diverses
SN sYN 1.
Vote
des
comptes
de
gestion
et
comptes
administratifs
2023
Monsieur
Cédric
JOSSO,
adjoint
aux
finances,
expose
au
Conseil
Municipal
les comptes
de
gestion
et comptes
administratifs
2023.
Après
avoir
détaillé
l’ensemble
du
compte
administratif
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
la
bonne
gestion
de
ceux-ci
par
M.
Le
Maire. COMMUNE
DEPENSES
RECETTES
REPORT
2022
RESULTAT
2023
Fonctionnement
1
442
811,77
€|
1
907
462,10
€
363
641,08
€
828
291,41
€
Investissement
2
825
586,45
€|
1
928
046,99
€
626
775,27
€
-270
764,19
€
dre
ses
DEPENSES
RECETTES
REPORT
2022
|
RESULTAT
2023
Fonctionnement
143
858,74
€
142
136,32
€
11
236,54
€
-12
958,96
€
Investissement
48
413,76
€
143
391,36
€
143
391,36
€
-48
413,76
€
OR
Ve
DEPENSES
RECETTES
REPORT
2022
|
RESULTAT
2023
Fonctionnement
124
668,40
€
152
432,40
€
27
763,93
€
0,07
€
Investissement
124
668,40
€
124
668,40
€
124
668,40
€
-124
668,40
€
2.
Affectation
des
résultats
2023
Monsieur
Cédric
JOSSO,
adjoint
aux
finances,
rappelle
que
le
compte
administratif
2023
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
828
291,41
€.
Il propose
d'affecter
l'excédent
de
fonctionnement
2023
du
budget
Commune
comme
suit
:
- Excédent
de
fonctionnement
reporté
(art.
002
de
la
section
de
fonctionnement)
: 151
827,22
€
- Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(art.
1068
de
la section
d'investissement)
: 676
464,19
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
3.
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2024
Monsieur
Cédric
JOSSO,
adjoint
aux
finances,
rappelle
les
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
appliqués
jusqu’alors.
Il propose
de
reconduire
les
taux
d'imposition
comme
suit :
. Taxe
foncière
bâti
. Taxe
foncière
non
bâti
. Taxe
d’habitation
34,41
%
54,10
%
11,50
%
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité. 4.
Vote
du
budget
primitif
2024
Monsieur
Cédric
JOSSO,
adjoint
aux
finances,
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
2024
:
Budget
principal
Dépenses
Recettes
Section
de
Fonctionnement
1 989
599,22
€
1989
599,22
€
Section
d'investissement
2 906
624,19
€
2 906
624,19
€
Budget
annexe
«
Lotissement
de
Santé
»
Dépenses
Recettes
Section
de
Fonctionnement
124
668,40
€
124
668,40
€
Section
d'Investissement
249
336,73
€
249
336,73
€
Budget
annexe
lotissement
«
Résidence
le
Clos
Neuf
»
Dépenses
Recettes
Section
de
Fonctionnement
211
382,72
€
211
382,72
€
Section
d'Investissement
222
296,48
€
222
296,48
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l’unanimité
l’ensemble
des
budgets
présentés.
5.
Vote
des
subventions
2024
Cédric
JOSSO,
adjoint
aux
finances,
évoque
la
commission
finances
qui
s’est
positionnée
sur
le
montant
alloué
aux
associations.
Il
rappelle
que
les
subventions
ne
seront
versées
que
sur
présentation
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
complet.
22
953,75
€
ASSO.
ST
CLAIR
FOOTBALL
2 047,50
€
Culture
- Patriotiques
- Divers
RESTA
ASSO.
ST
CLAIR
BASKET
1 750,00
€
COMITE
DES
FETES
500,00
€
REG'ALADE
54000
€
COMITE
DES
FETES/POMPIERS
!
(feu
d’artifice)
1 000,00
€
ACGA
B97,50
€
MINI
BUGGY
250,00
€
REG
RUN
AND
FUN
500,00
€
RENDEZ-VOUS
N'IMPORTE
OU
500,00
€
REGUIBAD
475,00
€
SOUVENIR
FRANÇAIS
COMITE
DU
CYCLO
CLUB
REGUINOIS
688,75
€
PAYS
DE
PONTIVY
500,00
€
LA
TRUITE
LOCMINOISE
130,00
€
CARTES
SUR
TABLE
500,00
€
ASSO
PLEIN
AIR
(Marche)
50,00
€
SPORT
LOISIRS
CREDIN
150,00
€
TROPHEE
CENTRE
MORBIHAN
15
700,00
€
GYM
ST
JEAN
BREVELAY
125,00
€ Entraide
- Solidarité
- Ecole
1
986,50
€
SOCIETALE
REGUINY
MORBIHAN
247,50
€
ASSO.
REP
DE
ROHAN
250,00
€
AMICALE
LAIQUE
ECOLE
PUBLIQUE
500,00
€
COMICE
AGRICOLE
400,00
€
ANCIENS
SAPEURS
POMPIERS
REGUINY
300,00
€
UTL
DU
PAYS
DE
LOCMINE
189,00
€
RESTOS
DU
COEURS
100,00
€
Le
Conseil
Municipal
valide
à l’unanimité
le versement
de
ces
subventions
d’un
montant
total
de
28
190,25€.
6.
Transport
scolaire
: organisation
année
scolaire
2024/2025
Cédric
JOSSO,
adjoint
aux
affaires
scolaires
indique
au
conseil
que
la
mairie
vient
de
recevoir
un
courrier
de
la région
Bretagne
relatif
au
renouvellement
des
contrats
de
transport
scolaire.
Il stipule
qu’un
appel
d'offres
sera
prochainement
lancé
par
la
Région
pour
assurer
le
transport
scolaire
à
compter
de
septembre
2025.
Le
nouveau
contrat
est
prévu
pour
une
durée
de
10
ans
soit
jusqu’en
2035
et
imposera
la
présence
d’un
accompagnateur
pour
les
enfants
de
moins
de
6
ans
transportés
dans
des
grands
cars
ou
des
véhicules
de
type
22
places.
Le
courrier
précise
également
que
seuls
les
véhicules
de
petites
capacités
ne
sont
pas
soumis
à
l'obligation
d’avoir
un
accompagnateur.
La
région
Bretagne
laisse
également
le
choix
du
portage
de
la
consultation,
qui
peut
être
un
appel
d'offres
réalisé
par
la
région
Bretagne
où
par
la
commune.
Pour
rappel,
le transport
scolaire
communal
est
organisé
de
la
manière
suivante :
Le
matin,
il y
a
deux
grands
cars.
L'un
revient
de
Pontivy
à
l'issue
du
service
lycées
et
qui
commence
son
service
au
Teil
à
Crédin.
L'autre
revient
de
Rohan
(service
collèges)
et
qui
commence
à
Pont
Hamon.
Le
soir,
il y
a
un
unique
grand
car
qui
regroupe
les
deux
services
du
matin
et
qui
ensuite
enchaine
sur
le
service
lycée
de
Pontivy.
Aujourd’hui
ce
sont
54
élèves
(dont
15
de
l’école
publique
en
garderie)
qui
empruntent
gratuitement
le
transport
mis
en
place
par
la
commune.
L'organisation
du
transport
scolaire
a
fait
l’objet
d’une
rencontre
de
la
commission
affaires
scolaires
afin
d'échanger
sur
cette
échéance
de
contrat.
Aussi,
dans
un
premier
temps
et
compte
tenu
de
l’ouverture
de
l’école
publique
au
centre
bourg
pour
la
rentrée
prochaine,
il est
proposé
au
conseil
de
supprimer
la gratuité
du
transport
et
d'appliquer
les
tarifs
définis
par
la
région,
à compter
de
septembre
2024.
Par
ailleurs,
concernant
l’organisation
du
transport
sur
la
période
2025-2035,
celui-ci
a fait
l’objet
de
débat
au
sein
de
la commission
et
les
élus
font
le
constat
de
points
importants.
e
La
volonté
de
maintenir
un
service
de
transport
pour
tous
les
élèves
du
primaire
même
pour
les
moins
de
6
ans
car
bien
souvent,
il y
a
des
fratries,
donc
des
classes
d'âge
différentes
au
sein
d’une
même
famille
d'enfants
scolarisés
dans
un
même
établissement.
e
Une
baisse
constatée
des
utilisateurs
des
transports.
Pour
information
à
effectif
constant,
en
tenant
compte
de
la scolarité
des
enfants
actuels,
la
projection
serait
de
21
enfants
en
2025
et
14
en
2026.
e
Des
distances
entre
le
domicile
et
l’école
assez
différentes
(17
enfants
à + de
2km,
27
entre
let
2
km
et
10
à
moins
d’1
km).
Sur
préconisation
de
la
commission
et
après
discussion,
il est
proposé
de :
e
Pour
la
rentrée
de
septembre
2024,
d'appliquer
le tarif
régional
et
de
supprimer
la gratuité, e
Conserver
un
service
de
transport
scolaire
sur
la
commune
de
Réguiny,
e
Laisser
la
région
Bretagne
porter
la
consultation,
+
Demander
une
organisation
à
la
région
Bretagne,
en
utilisant
2
véhicules
légers
de
8
places
(qui
pourraient
faire
deux
tours
en
fonction
de
l’organisation
définie)
afin
de
se
soustraire
à
la
présence
d'un
accompagnateur.
Ces
véhicules
pourraient
également
s'organiser
à
la
suite
de
services
régionaux
(collèges
ou
lycées)
et
répondre
à
des
besoins
de
dessertes
plus
fines
du
territoire
sur
des
services
organisés
par
la
région
Bretagne.
e
De
prioriser
le transport
des
élèves
les
plus
éloignés
des
écoles.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
ces
propositions.
7.
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Madame
Sophie
CAILLERE,
Adjointe,
expose :
Suite
à
la
présentation
du
recensement
des
zones
EnR
sur
la
commune
lors
du
Conseil
Municipal
du
19
février,
une
concertation
du
public
a
été
réalisée
du
26/02
au
27/03
selon
les
modalités
suivantes
:
insertion
dans
le
Réguiny
Infos
et
sur
le
site
internet
; registre
mis
à
disposition
en
mairie
pour
recueillir
les
suggestions
des
administrés.
Aucune
observation
n’a
été
porté
sur
le
registre.
Compte
tenu
de
ces
éléments,
les
zones
d'accélération
pour
le
développement
des
énergies
renouvelables
retenues
après
la
concertation
sont
les
suivantes :
. Eolien
: Parc
existant
"Le
Landier
du
Rohallet"
.
Solaire
photovoltaïque
sur
toiture:
En
conformité
avec
le
PLUIi
et
sur
l'ensemble
du
territoire
communal
. Solaire
photovoltaïque
au
sol
: Parcelle
ZS
8
- "Le
Léren"
. Solaire
photovoltaïque
sur
ombrière
:
Référence
cadastrale
Lieu
AB
101
Parking
du
stade
de
foot
AH
227
- 336
Parking
de
l'Intermarché
ZP
178
- 200
Parking
du
pôle
médical
AM
9
Parking
base
de
loisirs
AH
142
- 143
Parking
de
la
salle
des
sports
AH
29
Parking
du
pôle
petite
enfance
AE
21
Parking
rue
Duguesclin
ZM
128
Ancienne
déchèterie
. Méthanisation
: Pas
de
zone
spécifique
retenue
mais
le
développement
reste
possible
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
les
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
retenues.
8.
Résultat
consultation
—
Mission
de
maitrise
d'œuvre
Une
consultation
a
été
lancée
pour
les
marchés
de
maitrise
d'œuvre
suivants :
- __
Rénovation
énergétique
de
l’espace
culturel
-
Requalification
des
espaces
publics
du
cœur
de
bourg
La
Commission
d'Appel
d'Offres,
réunie
le
1°
mars
dernier,
a étudié
l’ensemble
des
plis
reçus,
assisté
par
M.
Gwénolé
TOUTAIN,
chargé
de
projet
Petites
Villes
de
Demain. Une
première
sélection
a
été
effectuée
parmi
les
candidatures.
“
Rénovation
énergétique
de
l’espace
culturel
:
-
Atelier
d'Architecture
du
Bourgeais
-
_B3E
-
Sandrine
NICOLAS
&
Associés
Deux
cabinets
ont
été
invités
à
une
audition
pour
présenter
leur
équipe,
leurs
références
et
leur
offre
financière
:
Critères
B3E
Sandrine NICOLAS
Valeur
60
49
technique
(/60)
Prix
(/40)
32,33
40
Note
globale
92,33
89
Classement
1
2
Après
concertation,
la
commission
propose
de
retenir
l’offre
du
cabinet
B3E
pour
un
forfait
provisoire
de
rémunération
de
30
000
€
HT
soit
un
taux
de
12
%.
“
Requalification
des
espaces
publics
du
cœur
de
bourg
:
-
ELAND
-
INERMIS
- _
ARB'OREA
PAYSAGES
-
ARTOPIA
-
BOITE
A
PAYSAGES
Les
cinq
cabinets
ont
été
invités
à
une
audition
pour
présenter
leur
équipe,
leurs
références
et
leur
offre
financière
:
Critères
ELAND
INERMIS
ARB'OREA
ARTOPIA
BOITE
A
PAYSAGES
PAYSAGES
Valeur
46
43
60
44
53
technique
(/60)
Prix
(/40)
32,54
36,29
26,23
40
31,22
Note
globale
78,54
79,29
86,23
84
84,22
Classement
5
4
1
3
2
Après
concertation,
la commission
propose
de
retenir
l'offre
du
cabinet
ARB'OREA
PAYSAGES
pour
un
forfait
provisoire
de
rémunération
de
106
875
€
HT
soit
un
taux
de
7,35
%.
9.
Etude
de
faisabilité
—
Extension
du
cabinet
pluridisciplinaire
Sophie
CAILLERE,
Adjointe,
présente
une
proposition
d'honoraires
du
cabinet
BLEHER
Architectes
pour
une
étude
de
faisabilité
relative
à
un
projet
d'extension
du
cabinet
pluridisciplinaire.
Les
professionnels
de
santé
souhaitent
créer
une
jonction
entre
le
cabinet
pluridisciplinaire
et
le
cabinet
médical
et
créer
ainsi
de
nouveaux
bureaux
pour
accueillir
un
quatrième
médecin. Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
la
proposition
d'honoraires
d’un
montant
de
4
680
€
HT.
10.
Informations
et
questions
diverses
— Tour
de
table
Jean-Michel
LETELLIER
“
A
transmis
le
tableau
des
consommations
EDF
de
l’année
2023
à
l’ensemble
des
membres.
Les
mesures
mises
en
place
ont
permis
d'économiser
près
de
50
000
Kw.
“
Ecole
publique
:
o
Avenant
de
5 922
€
HT
pour
le
lot
n°5
— couverture
zinc.
Reprise
d'ouvrage
suite
défection
de
l’entreprise
ECI.
>
Accord
du
Conseil
Municipal.
o
Suite
au
constat
de
malfaçons
et
infiltrations
sur
le
bâtiment,
le
cabinet
SABA,
maitre
d'œuvre,
a sollicité
une
expertise
auprès
de
leur
assurance.
“Présente
le
devis
d’Envie
de
Changement
d’un
montant
de
2 700
€
HT
pour
le
remplacement
du
caisson
de
ventilation
de
la
salle
des
sports.
>
Accord
du
Conseil
Municipal.
"Propose
de
répondre
favorablement
à
la
demande
d’un
cirque
qui
souhaite
s'installer
sur
le
parking
de
la
piscine
pour
un
spectacle
le
mercredi
3
avril.
>
Accord
du
Conseil
Municipal.
La
piscine
de
Réguiny
sera
informée.
=
Eglise
: L'entreprise
Art
Camp
a signalé
des
dégâts
au
niveau
du
beffroi.
|| convient
de
réaliser
un
état
des
lieux
et
recenser
les travaux
à prévoir.
Il sollicite
l'autorisation
de
l'assemblée
pour
poursuivre
les
démarches
auprès
de
M.
LE
MOËN,
architecte.
>
Accord
du
Conseil
Municipal.
Jean
GUILLO "Présente
les
3 devis
reçus
pour
les
travaux
de
point
à temps
(PATA) :
-
TP
Philippe
: 17
100
€
HT
- __
PIGEON
Bretagne
Sud
: 18
900
€
HT
-
EIFFAGE
: 10
800
€
HT
>
L'assemblée
retient
la proposition
de
l’entreprise
EIFFAGE.
Corine
LAMOUR
“
Trophée
Centre
Morbihan :
o
Ilest
convenu
que
la commune
verse
la somme
de
18
000
€. Après
déduction
des
subventions
des
partenaires
(SDU
950
€
- Joris
Ide
150
€
-
Eléphant
Bleu
1
200
€)
et
la
subvention
de
Pontivy
Communauté
(2
000
€),
il restera
à verser
la somme
de
13
700
€.
o
Laliste
des
signaleurs
se
finalise.
o
Une
réunion
est
programmée
le
11
avril
avec
les
responsables
du
TCM.
Cédric
JOSSO
“Invite
les
membres
à
retenir
la
date
des
élections
européennes
fixées
au 9
juin.
“informe
le conseil
que
la commission
Affaires
Scolaires
a validé
le
nom
de
la
nouvelle
école
publique
et
que
celle-ci
se
nommera
«
Ecole
Joseph
URIEN
»,
la famille
ayant
donné
son
accord.
Sophie
CAILLERE
"
Le
réseau
des
médiathèques
«
Point-Virgule
»
propose
un
spectacle
familial
le
samedi
6
avril
à
Pleugriffet.
=“
Déplore
le
peu
de
participants
à
l'opération
«
nettoyage
des
routes
». L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h.
Approuvé
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
13
mai
2024.
Le
secrétaire
de
séance
Sandra
ROBERT n
Pour
le
Maire
empêché
Sophie
CAILLERE
re
CT. Affiché le...
oi. 9091.