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Document publié le Mardi 28 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 030417 P2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
\ METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRANON Metz TT MARMONY PAR| 1 4 Sldré | BP 55025 | 7071 METZ CEDEX 3 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 1.03 87 20 10 00| F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 12 Pouvoir(s) élus au Bureau en fonction : 47 présents : 32 excusé(s) : 3 ° LL 47
Date de convocation : 28 mars 2017 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 3 avril 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2017-04-03-BD-2
Désignation de Madame Sophie CRETY, Conseiller Municipal de Lorry-lès-Metz, non Conseiller communautaire, au sein d'une nouvelle Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
CONSIDERANT le souhait de Madame Sophie CRETY, Conseiller Municipal de Lorry-lès-Metz, non Conseiller communautaire, actuellement membre à titre consultatif de la Commission Développement touristique d'intérêt communautaire, d'être désignée au sein de la Commission Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire,
DECIDE de désigner Madame Sophie CRETY en qualité de membre à titre consultatif de la Commission Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire.
Pour extrait conforme
Metz, le 4 avril2017 JW \ Metz Métropole
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION 7
BORDEREAU D'ENVOI
FRETZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARHONY PARK | 11 bd Solidorité | BP 55025| 57071 METZ CEDEX 3
1.03 #7 20 10 O0 {F. 03 87 20 10 29| www.metzmatrapale.fr
Destinataire
Direction de fa Citoyenneté ef de Ja Légalité —
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 —
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 3 avril2017.
Point 1 - Désignation d'un représentant de MM au
Conseil de surveillance du CHR de Metz-Thionville. x
Point 2 - Désignation de Madame Saphie CRETY au
sein d'une nouvelle Commission d'étude thématique. X
Point 3 - Protocole d'accord transactionnel : MM —
SMACL — M. et Mine MADIER. 3
Annexe : Protocole. X
relative aux actions à caractère social en faveur du
personnel de MM avec l'APM pour l'année 2017.
Annexe : Convention.
: Mise à disposition de personnel. x
rograrnme d'actions 2017.
Point 5 - Signature d'une convention entre
l'Eurométropole de Strasbourg, Metz Métropole et X
l'association ACCRO pour l'appel à projets Tango &
Scan.
Annexe : Convention. X
Point 6 — Mise en place d'une OPAH, d'un dispositif
VOC et d'un avenant au protocole "Habiter Mieux" dans
le cadre d'une nouvelle contractualisation entre Mety,
Métropole et! ANAH.
Aunexe : Avenant1 ANAH,
Annexe : Avenant 1 CALM.
Point 7 - Convention de partenariat entre MM el
l'AGURAM pour l'année 2017 X
Annexe : Convention.
Annexe : Pragramme partenarial 2017.
Nombre total des actes transmis :
| 7 délibérations dont 5 accompagnées d'annexes.
Point 4 - Convenlion annuelle d'objectifs et de moyens 4 x
Nombre Observations
Contrôle de légalité
FRÉFECTURE DE LA MOSEL(] D.C.L.
- 6 AR
ARRIVÉE
L'conrrotE DE LALÉGAI
Fait à Melz, le 4 avril 2017
Pour le Président
Le Bréreur Général.des Services
UN