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Document publié le Vendredi 9 juillet 2021 par la commune de Maurecourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 07 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Maurecourt, le 9 juillet 2021
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 JUILLET 2021
L’an deux mil vingt et un, le 8 juillet à 19h00,
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Joël TISSIER, Maire,
Etaient présents : M. Didier GUERREY, Mme Manuela VIEIRA DE CASTRO, M. Daniel WOTIN, Mme Annie LE MEZEC, M. Joël DRECOURT, M. Jean-Pierre BAUDIN, M. René CHOTEAU, M. Jean-Luc HOUBRON, Mme Astrid DELANNOY, Mme Martine MORY, M. Patrick CHALES, M. Xavier TALON, Mme Béatrice BOUREL, Mme Estelle DRENO,
Excusés : Mme Michèle BARATELLA (représentée par M. Joël TISSIER), Mme Martine DUPUY (représentée par M Didier GUERREY), Mme Nicole COURBET (représentée par Mme Béatrice BOUREL), M. Chrislain CAUSSIAUX (représenté par Mme Manuela VIEIRA DE CASTRO), M. Gilles VARIN (représenté par Daniel WOTIN), M. Anthony DESCHAMPS (représenté par Mme Estelle DRENO), M. Adrien LE TALLEC (représenté M. René CHOTEAU), Mme Cloé BLANCHARD (représentée par Mme Annie LE MEZEC)
Absents : M. Christian DOUSPIS, Mme Annie ALLOITTEAU, Mme Félisberta MENDES-SEMEDO, Mme Audrey AMAURY
Secrétaire de séance : M. Jean-Luc HOUBRON
Décide d’attribuer les subventions ci-dessous énumérées aux associations dans leur ensemble, après s’être conformées à l’article 1611-4 du code des collectivités territoriales.
Dit que les dépenses correspondantes sont inscrites au budget 2021.
INTITULÉ Subventions 2021
AS Tennis de table 1 000,00 € ACM Basket 2 000,00 € Ecole du Dragon 800,00 € F.C. Maurecourt 3 000,00 € Judo Club de Maurecourt 2 000,00 € Karaté Club de Maurecourt 1 700,00 € MBCO Badminton 2 000,00 € Objectif forme 1 500,00 € So Sophro Maurecourt 200,00 € Mix’Dance 1 200,00 € TOTAL 15 400,00 €
A L’UNANIMITE Approuve les termes de la convention de mise à disposition partielle du service du Secrétariat Général entre la CACP et les communes de Boisemont, Cergy, Courdimanche, Eragny-Sur-Oise, Jouy Le Moutier, Maurecourt, Neuville sur Oise, Osny, Pontoise, Puiseux-Pontoise, Saint Ouen l’Aumône, Vauréal ; Désigne Guillemette BESSON, Responsable des archives au sein du Secrétariat Général comme Déléguée à la Protection des Données (DPD) de la CACP et des communes adhérentes à la convention ; Autorise le Maire, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à la mise en application de la présente délibération et de sa convention. A L’UNANIMITE
Prend acte de la tenue du débat en conseil municipal sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable,
Dit que la délibération et le projet de PADD seront transmis au Préfet et feront l’objet d’un affichage en mairie durant un mois.
A L’UNANIMITE
Décide d’acquérir pour 300,00 euros la parcelle AE 744 (212 m²), issue de l’ancienne parcelle AE 54. Dit que les frais annexes de la SAFER, à la charge de la commune, se montent à 2 100,00 euros, Dit que les dépenses supplémentaires liées à cette acquisition seront à la charge de la Commune. Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout acte s’y rapportant. Dit que les crédits sont inscrits au budget 2021 et suivants.
Annule et remplace la délibération du 27/05/2021.
A L’UNANIMITE
Décide :
A COMPTER DU DE CREER
01/09/2021 2 postes d’adjoint administratif à temps complet
A L’UNANIMITE
La séance est levée à 19h30