Compte-Rendu - 2012 07 13Compte rendu du Conseil municipal du 13 juillet 2012

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Compte-Rendu - 2012 07 13Compte rendu du Conseil municipal du 13 juillet 2012 Document publié le Vendredi 13 juillet 2012 par la commune d'Espanès. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 07 13Compte rendu du Conseil municipal du 13 juillet 2012)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Conseil Municipal du 13 juillet 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 13 juillet 2012 à 21 heures sous la Présidence de M. René BAUDOUIN, Maire.

Etaient présents : Mme Villemur, MM. Baudouin, Brousseau, Navarri, Roustan. Absents excusés : Mme Sirlin, MM. Varlet et Vivas

Secrétaire de séance : A. Roustan

I. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2012

Adopté à l’unanimité.

II. Délibération relative à l’embauche d’un adjoint technique

Après en avoir délibéré, le Conseil décide de recruter un adjoint technique de 2ème classe pour assurer différentes taches d’entretien sur la commune suite à un accroissement temporaire d’activité. De ce fait, il y a lieu de créer un emploi non permanent d’adjoint technique de 2ème classe, pour 8 heures par semaine, pendant 3 mois à compter du 18 juillet 2012. Monsieur Michel Armengaud, actuellement à temps partiel dans les communes de POUZE et NOUEILLES va être recruté en tant qu’agent contractuel pour une période de 3 mois. M. Armengaud sera recruté sur un poste d’Adjoint Technique 2ème classe 5ème échelon de la grille de la Fonction Publique Territoriale (Indice Brut 310). A l’issue de cette période de 3 mois, ce recrutement pourra être prolongé ou devenir définitif.

En prévision de l’embauche définitive, il y a lieu de créer un poste d’adjoint technique de 2ème classe pour assurer l’entretien des bâtiments communaux et des espaces verts, pour une durée de 8 heures par semaine. Cette demande doit être établie auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

Une Convention sera passée avec les communes de POUZE et NOUEILLES pour l’utilisation en commun du matériel nécessaire à l’exercice de la fonction de M. Armengaud. Le prochain Conseil Municipal définira les conditions annexes au contrat de M. Armengaud (assurance, perte de salaire, etc…).

Cette délibération est prise à l’unanimité des présents.

III. Délibération pour le contrôle des poteaux d’incendie

Suite à l’abandon par le SDIS (Pompiers) du contrôle annuel des poteaux d’incendie, celui-ci est pris en charge par le SICOVAL. Ce transfert entraînera une dépense annuelle de 100 euros pour la Commune. Après en avoir délibéré, le Conseil accepte ce transfert à l’unanimité.

IV. Délibération concernant l’éclairage public de la RD 68

Certains habitants ont signalé une insuffisance d’éclairage sur certaines zones de la RD 68. Après discussion sur le bien fondé de ces plaintes, M. le Maire s’informera auprès du Syndicat de l’Electricité pour savoir si la situation décrite répond aux normes officielles de sécurité.

La réponse aux habitants sera fournie en fonction de la position du Syndicat d’Electricité. Une discussion s’engage pour évoquer la possibilité d’éteindre l’éclairage public du village durant une partie de la nuit. Ce problème sera à nouveau discuté au cours d’un prochain Conseil.V. Devis travaux bâtiments communaux

Un devis a été demandé concernant la réparation de la porte d’accès au jardin des appartements communaux dits « du presbytère ». Le Conseil donne son accord unanime pour un devis maximum de 2200 euros.

VI. Délibération concernant l’adhésion de la commune à SOLEVAL.

Ce sujet sera traité au prochain Conseil.

VII. Questions diverses

1) Bassin de vie.

A.Roustan et E.Brousseau rendent compte de leur participation aux réunions relatives à l’expérimentation sur les Bassins de Vie qui se sont tenues respectivement les 11 avril 2012 à Montbrun et le 14 juin 2012 à Aureville. Les comptes rendus et relevés de conclusions de ces deux réunions sont joints au présent compte rendu.

2) « Memento » Cohésion sociale.

A.Roustan rend compte de sa participation à une réunion de la Commission Solidarité et Cohésion Sociale du SICOVAL en évoquant la mise au point d’un « Memento » préparé par cette Commission et qui sollicitait la réaction des communes du SICOVAL. Il semble que ce document ne soit pas parvenu à la Mairie d’ESPANES.

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 23 heures.

René BAUDOUIN Emmanuel BROUSSEAU Patrice NAVARRI

Albert ROUSTAN VILLEMUR Sylvie