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Document publié le Mardi 11 décembre 2012 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 12 11 Compte rendu du Conseil municipal du 11 decembre 2012)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Conseil Municipal du 11 décembre 2012
Etaient présents : M. René Baudouin, M. Emmanuel Brousseau, Mme Marie Sirlin, Mme Sylvie Villemur, M. Patrice Navarri, M. Albert Roustan, M. Frédéric Varlet, M Maxime Vivas.
Secrétaire de séance : M Maxime Vivas.
1 Approbation du compte rendu du Conseil du 23 octobre 2012.
Le compte-rendu est approuvé par les élus.
2 Délibération pour un complément de subvention à ESPANES RECRE.
Une subvention de 776 euros est votée à l’unanimité pour l’association Espanès récré afin de financer le Noël des enfants (spectacle et musique). Le Conseil remercie et félicite l’association pour son travail et son dynamisme.
3 Délibération sur les devis concernant l’abattage des cyprès d’Italie du cimetière.
Des cyprès du cimetière doivent être élagués ou abattus. Le Conseil est plutôt favorable à un élagage. Un devis a été demandé à une entreprise spécialisée. De l’avis de tous les conseillers, il est excessif : 5740,8 euros, plus une évaluation du coût du bois à enlever. Le total pourrait atteindre 6500 euros. Il sera demandé un autre devis à d’autres entreprises pour des élagages, abattages si nécessaire et enlèvement du bois.
4 Résultat du comptage de vitesse sur la RD74c.
Des habitants de la rue du village (RD74c, rue du haut) se plaignent de la vitesse des voitures et camions dans cette rue aux trottoirs étroits par endroits.
Le ralentisseur (dos d’âne) naguère placé devant la salle des fêtes a été supprimé. Il a été procédé à un contrôle des vitesses qui révèle que les passages au-dessus des 30 KM/ H autorisés ne sont pas fréquents, ni excessifs dans les dépassements de cette limite, sauf pour quelques cas (dont deux véhicules à plus de 60 KM/H). Cependant, les conseillers remarquent que les enregistrements ont été faits devant la salle des fêtes où la voie présente un rétrécissement et où le marquage au sol incite à ralentir. Ils ne sont donc pas significatifs des vitesses atteintes dans la rue à hauteur des l’alignement des maisons. Le Conseil décide de demander un second contrôle à hauteur de ces maisons. Par, ailleurs, il est envisagé de remettre le dos d’âne devant la salle des fêtes ou d’installer dans cette rue des « coussins berlinois » qui se présentent sous la forme de rectangles légèrement surélevés et posés en quinconce sur la voie.
Enfin, la mairie demandera au Sicoval l’installation provisoire et gratuite (gratuite car provisoire) de « radars pédagogiques » qui indiquent au conducteur la vitesse à laquelle il roule.
5 Délibération sur le projet de règlement du Plan de Prévention des Risques Sècheresse.
La sécheresse affecte la solidité des bâtiments. La préfecture a classé Espanès en zone « moyennement exposée ». Le Conseil enregistre et approuve ce classement après une discussion où il déplore les refus quasi généraux des assurances de prendre en compte les dégâts occasionnés par la sécheresse, comme ce fut le cas dans le passé. 6 Point sur l’appartement « le presbytère » duplex.
L’appartement T4 duplex dit « du presbytère » (époux Sierra) se libère le 26 janvier. La mairie affiche aussitôt un avis de mise en location. Les candidatures sont reçues jusqu’au 25 janvier pour une location dès février, selon son état. Le prix du loyer est de 585 euros par mois.
7 Délibération sur l’extension de l’éclairage public RD 68 jusqu’au Chemin Des Doumens.
La pose de poteaux d’éclairage sur la voie RD 68 (rue du bas du village) est nécessaire et obligatoire pour éliminer un « trou noir ». Le coût est de 2900 euros. Le Conseil approuve à l’unanimité.
8 Question diverses.
Une discussion s’ouvre en fin de séance sur la « carte communale » et les possibilités de la faire évoluer. Un habitant souhaiterait vendre une parcelle de son terrain en « constructible ». Le Sicoval s’y oppose, arguant qu’il s’agit d’un espace agricole protégé par le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale). Le Conseil reviendra ultérieurement sur ce sujet.
Un problème de défaut d’isolement phonique est signalé entre les appartements du rez-de-chaussée et du premier étage de l’appartement « du presbytère » jouxtant l’église. Le Conseil ira constater pour décider éventuellement de travaux.
La devise de la République, « Liberté, égalité, fraternité » ne figure pas au fronton de la mairie et certains élus le déplorent en soutenant qu’il faut rappeler ces valeurs mises à mal par les temps qui courent. La décision est prise de faire apposer la devise républicaine sur le mur de la mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 h 45.
René BAUDOUIN Emmanuel BROUSSEAU Patrice NAVARRI
Albert ROUSTAN Marie SIRLIN Frédéric VARLET
VILLEMUR Sylvie