Procès Verbal - Séance du 1er juillet

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Procès Verbal - Séance du 1er juillet Document publié le Mardi 1 juillet 2003 par la commune de Pins-Justaret. Lien du pdf (Procès Verbal - Séance du 1er juillet)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Culture et patrimoine, Institutions publiques, 1

SEANCE du 1er Juillet 2003

L’an deux mille trois et le premier juillet à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste CASETTA, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents :

Mesdames PRADERE, VIGUIER, SOUTEIRAT, MOLINA, GILLES-LAGRANGE, VIANO, VIOLTON, THURIES.

Messieurs LECLERCQ, MORANDIN, DUPRAT, CHARRON, STEFANI, SOUREN, ALBOUY, FAVARETTO, BOST, SCHWAB, DEGOUL, BOSCHER.

Procurations :

Monsieur JANY avait donné procuration à Madame SOUTEIRAT.

Madame GABERNET avait donné procuration à Monsieur SCHWAB.

Madame GROSSET avait donné procuration à Monsieur DEGOUL.

Madame FONTES avait donné procuration à Monsieur BOSCHER.

Etaient Absentes :

Mesdames BAREILLE, MARTINEZ-MEDALE.

Monsieur DUPRAT a été élu secrétaire de séance.

Le procès verbal de la précédente séance ayant été adopté à l’unanimité des membres présents, le quorum étant atteint et l’assemblée pouvant valablement délibérer, Monsieur le Maire passe à l’ordre du jour.

En préambule à l'ouverture de la séance, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de retirer de l’ordre du jour la question relative à l’adhésion au Syndicat du Pool Routier du Muretain qui sera examiné en septembre 2003. Le Conseil Municipal unanime donne son accord au retrait de la question.2

ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2002

DU PERCEPTEUR

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le compte de gestion est un document de synthèse qui rassemble tous les comptes mouvementés au cours de l’exercice accompagné des pièces justificatives correspondantes.

Il répond à un double objectif :

- justifier l’exécution du budget ;

- et présenter la situation patrimoniale et financière de la collectivité ou de l’établissement public local.

Matériellement, le compte de gestion est constitué de deux parties : le compte de gestion sur chiffres et le compte de gestion sur pièces.

- Le compte de gestion sur chiffres retrace, comme dans toute comptabilité inspirée du plan comptable général, l’évolution du patrimoine de la commune entre le 1er janvier et le 31 décembre de l’exercice.

- De son côté, le compte de gestion sur pièces rassemble l’ensemble des documents qui permettent de justifier les opérations du comptable public : opérations budgétaires, opérations d’ordre, opérations de trésorerie, etc.

Le compte de gestion doit être transmis par le comptable local à l’ordonnateur de la collectivité ou de l’établissement public local pour être soumis au vote de l’organe délibérant.

Au terme de l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres, adopte la délibération suivante :

Le Conseil Municipal, après s’être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2002 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux des titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer,

- Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l’exercice 2002,

- Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2002, celui de tous les titres de recettes émis, et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

DECLARE à l’unanimité que le COMPTE DE GESTION dressé pour l’exercice 2002 par le RECEVEUR, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.3

CONSTRUCTION D’UN GIRATOIRE

INTERSECTION RD4/RD68

Monsieur le Maire présente à l’assemblée communale le projet d’aménagement par le Conseil Général du Carrefour entre les RD4 et RD68 sur les Communes de Pinsaguel et Pins-Justaret.

Ce carrefour se situe hors panneaux agglomération bien qu’il soit urbanisé sur 3 de ces 4 côtés.

Le projet consiste à aménager le carrefour en giratoire. Quatre aires d’arrêts bus seront également aménagées hors chaussées pour les lignes régulières interurbaines, urbaines et de transport scolaire.

L’éclairage public existant au voisinage du Carrefour est à reprendre à l’initiative des communes.

L’aménagement paysager est à définir par les communes. L’ensemble des travaux est estimé à 380 000 €.

D’un commun accord, les Maires de Pinsaguel et Pins-Justaret ont fait un courrier au Président du Conseil Général pour faire part de leur approbation au projet.

Concernant l’îlot central du giratoire, afin de réduire les frais d’entretien, un souhait a été émis pour qu’il soit bétonné.

Un courrier a également été fait au S.D.E.H.G. afin qu’une étude soit menée sur la restructuration de l’éclairage public dans le cadre de l’aménagement.

Ouï l’exposé de son président, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par 23 voix POUR et 2 ABSTENTIONS approuve les démarches menées par Monsieur le Maire dans le cadre du projet d’aménagement du carrefour RD4/RD68, et donne son accord pour la réalisation d’un giratoire entre les RD4/RD68 dans les conditions susmentionnées.

Répondant à Monsieur SCHWAB sur un traitement concomitant de l’Avenue de Pinsaguel, Monsieur le Maire précise qu’il s’agit de deux dossiers différents, l’un financé intégralement par le Département traite un croisement dangereux, l’autre, Avenue de Pinsaguel financé par la Commune et le Département s’intègrera dans un programme de Voiries Communales.

Concernant les observations de Monsieur SCHWAB sur les insuffisances du projet du giratoire, Monsieur le Maire en prend note et les transmettra à la Direction Départementale de l’Equipement.4

CONSTRUCTION

D’UN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée communale que le développement important des Services Techniques, tant au point de vue de leurs missions que des matériels dont il dispose, rend nécessaire la réalisation d’un Centre Technique Municipal regroupant l’ensemble des matériels et activités actuellement dispersées sur la commune.

Après avoir envisagé que ce Centre Technique soit réalisé sur un terrain propriété de la commune et contigu du Cimetière, la commission des travaux, afin de préserver l’avenir a finalement retenu un terrain plus grand ayant deux sorties ; une sur le CD56, l’autre sur l’impasse du Grand Vigné.

La Commission des travaux, après de nombreuses réunions prenant en compte les contraintes liées aux bons fonctionnements des Services Techniques, à leurs évolutions futures, soucieuse de la bonne gestion des finances communales a retenu le projet suivant, élaboré par Monsieur CROUX Alain architecte :

DESCRIPTIF Qté Prix F Montant F Montant €uros

GROS ŒUVRE

Installation du chantier

Décapage en pleine masse

Fouilles en rigoles

Fouilles en puits

Evacuation des terres en excès

Bétons de fondations

Poteaux

Chaînages périphériques

Poutres

Réseaux sous dallages

Longrines

Arase Etanche

Murs de 0.20 m

Dalle BA 12 dans garages, local extérieur

Enduit extérieur

Seuils et appuis

Regards

Aire de lavage/bassin de décantation

Bassin de rétention

Divers

TOTAL…………………….

Forfait

350 m3

25 m3

40 m3

Forfait

65 m3

5.80 m3

8.50 m3

8.00 ml

Forfait

180 ml

180 ml

680.00 m²

680.00 m²

170.00 m²

55.00 ml

10.00 u

1.00 u

1.00 u

Forfait

40 000.00 F

25.00 F

250.00 F

350.00 F

8 000.000 F

820.00 F

4 500.00 F

3 500.00 F

2 700.00 F

3 500.00 F

350.00 F

15.00 F

220.00 F

300.00 F

110.00 F

200.00 F

800.00 F

38 000.00 F

6 400.00 F

8 000.00 F

40 000.00 F

8 750.00 F

6 250.00 F

14 000.00 F

8 000.00 F

53 300.00 F

26 100.00 F

29 750.00 F

21 600.00 F

3 500.00 F

63 000.00 F

2 700.00 F

49 600.00 F

204 000 F

18 700.00 F

11 000.00 F

8 000.00 F

38 000.00 F

6 400.00 F

8 000.00 F

720 650.00 F

6 097.96 €

1 333.93 €

952.81 €

2 134.29 €

1 219.59 €

8 125.53 €

3 978.92 €

4 535.36 €

3 292.90 €

533.57 €

9 604.29 €

411.61 €

22 806.37 €

31 099.60 €

2 850.80 €

1 676.94 €

1 219.59 €

5 793.06 €

975.67 €

1 219.59 €

109 862.38 €5

CHARPENTE-ZINGUERIE

Ossature métallique, portiques, pannes

Couverture bac acier forme courbe

Bardage métal

Ventilation en faîtage

Désenfumage

Chéneaux E.P.

Descentes E.P.

Portails garage

Portails atelier

Portails local de stockage

TOTAL…………………….

MENUISERIE

Fenêtres extérieures 1.6/1.2

Fenêtres 0.6/0.6

Porte d’entrée

Portes extérieures

Divers

TOTAL……………………..

SANITAIRE-CHAUFFAGE

Distribution générale

Robinets de puisages

Alimentation aire de lavage

TOTAL……………………..

ELECTRICITE

Alimentation générale

Eclairage de sécurité

Garage

Prise de terre

Eclairage extérieur

Tableau

Alarme vol

TOTAL……………………….

PEINTURE

Peinture sur ouvrages métalliques

Peinture extérieure

TOTAL……………………….

V.R.D. – AMENAGEMENT INTERIEUR

Clôture : mur/enduit/grillage plastifié

Chaperons

Maçonnerie

Bordures

Décapage parkings

Couche de fondation 0/20

Couche de fondation 0/30

Parkings

Regard

Raccordements sur les réseaux

Portails coulissants

Portillon

Divers

TOTAL……………………….

RECAPITULATIF

GROS ŒUVRE

CHARPENTE

MENUISERIE

SANITAIRE-CHAUFFAGE

ELECTRICITE

PEINTURE

V.R.D. – AMENAGEMENT EXTERIEUR

TOTAL GENERAL HT…………

TVA 19,6 %………………………

TOTAL GENERAL TTC……….

15 500.00 kg

1 100.00 m²

480.00 m²

48.00 ml

3.00 u

135.00 ml

40.00 m²

6.00 u

1.00 u

5.00 u

7.00 u

6.00 u

1.00 u

2.00 u

Forfait

55.00 ml

5.00 u

1.00 u

55.00 ml

1.00 u

1.00 u

1.00 u

8.00 u

1.00 u

Forfait

280.00 m²

60.00 m²

190.00 ml

250.00 ml

150.00 m²

35.00 ml

780.00 m3

1 550.00 m²

1 550.00 m²

1 550.00 m²

6.00 m²

Forfait

2.00 u

1.00 u

Forfait

22.00 F

240.00 F

160.00 F

300.00 F

6 500.00 F

350.00 F

220.00 F

19 000.00 F

15 000.00 F

5 500.00 F

4 020.00 F

2 400.00 F

6 800.00 F

3 800.00 F

80.00 F

380.00 F

900.00 F

40.00 F

5 000.00 F

22 000.00 F

2 200.00 F

1 200.00 F

8 000. 00 F

70.00 F

70.00 F

360.00 F

160.00 F

480.00 F

160.00 F

15.00 F

40.00 F

14.00 F

100.00 F

1 200.00 F

15 000.00 F

3 500.00 F

341 000.00 F

264 000.00 F

76 800.00 F

14 400.00 F

19 500.00 F

47 250.00 F

8 800.00 F

114 000.00 F

15 000.00 F

17 500.00 F

928 250.00 F

29 400.00 F

14 400.00 F

6 800.00 F

7 600.00 F

4 000.00 F

62 200.00 F

4 400.00 F

1 900.00 F

900.00 F

7 200.00 F

2 200.00 F

5 000.00 F

22 000.00 F

2 200.00 F

9 600.00 F

8 000.00 F

28 000.00 F

77 000.00 F

19 600.00 F

4 200.00 F

23 800.00 F

68 400.00 F

40 000.00 F

72 000.00 F

5 600.00 F

11 700.00 F

62 000.00 F

21 700.00 F

155 000.00 F

7 200.00 F

12 000.00 F

30 000.00 F

3 500.00 F

6 000.00 F

495 100.00 F

720 650.00 F

928 250.00 F

62 200.00 F

7 200.00 F

77 000.00 F

23 800.00 F

495 100.00 F

2 314 200.00 F

453 583.20 F

2 767 783.20 F

51 985.11 €

40 246.54 €

11 708 08 €

2 195.27 €

2 972.76 €

7 203.22 €

1 341.55 €

17 379.19 €

2 286.74 €

4 192.35 €

141 510.80 €

4 482.00 €

2 195.27 €

1 036.65 €

1 158.61 €

609.80 €

9 482.33 €

670.78 €

289.65 €

137.20 €

1 097.63 €

335.39 €

762.25 €

3 353.88 €

335.39 €

1 463.51 €

1 219.59 €

4 268.57 €

11 738.57 €

2 988.00 €

640.29 €

3 628.29 €

10 427.51 €

6 097.96 €

10 976.33 €

853.71 €

1 783.65 €

9 451.84 €

3 308.14 €

23 629.60 €

1 097.63 €

1 829.39 €

4 573.47 €

533.57 €

914.69 €

75 477.51 €

109 862.38 €

141 510.80 €

9 482.33 €

1 097.63 €

11 738.57 €

3 628.20 €

75 477.51 €

352 797.52 €

69 148.31 €

421 947.83 €6

Le Conseil Municipal à l’unanimité de ses membres, ouï l’exposé de son président, après avoir pris connaissance des informations Techniques communiquées par Monsieur l’architecte, ainsi que du descriptif et de l’estimatif des travaux, donne son accord au projet de construction d’un Centre Technique Municipal et sollicite de l’assemblée départementale une subvention au taux maximum pour la construction de cet équipement indispensable au bon fonctionnement des Services Techniques Municipaux.

Les éléments ci-dessus constituent le dossier de demande de subvention.

TARIFS 2003

DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal arrête les tarifs suivants pour les activités du Centre de Loisirs Sans Hébergement.

FERME DE JOUGLA 3 € 70

BUS 2 € 30

Soit 6 € 00 par enfant

BOWLING GRAMONT 6 € 00

BUS : 2 € 30

Soit 8 € 30 par enfant

CINEMA LABEGE 5 € 00

BUS 2 € 30

Soit 7 € 30 par enfant

PATINOIRE 4 € 10

BUS 2 € 30

Soit 6 € 40 par enfant

TARIFS DES SORTIES CLSH DES VACANCES DE PAQUES ET D’ETE

Dans les prix annoncés est inclus le prix du bus.

BOWLING AU MINIMES : 8 € 30

BISONNERIE DE MIREPOIX : 7 € 70

PISCINE PORTET : 2 € 20

PATINOIRE A LA FRATERNITE : 6 € 40

SOLOMIAC : 5 € 55

LA RECREATION : 6 € 80

PARC PREHISTORIQUE DE TARASCON : 7 € 10

FERME DE FABAS : 5 € 40

BALADE EN PETIT ANE A SARRANT : 6 € 30

ECOLE D’EQUITATION DU LHERM : 9 € 007

INSCRIPTION EN SECTION INVESTISSEMENT

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal donne son accord pour l’inscription en section d’investissement des biens suivant :

Au compte 2184

Fleur d’encre Vitrine quantité 2x130 € 260 € 00 Vitrine 180 € 00

Au compte 2188

Carrefour Appareil photos numérique 495 € 80

ACOMPTES A REMBOURSER

Sur proposition de Monsieur le Maire le Conseil Municipal donne son accord aux remboursements d’acomptes suivants :

Nom Nom Enfants

Montant

à

rembourser

RAUZY Jean-Marc Florian 20 € 75 Enfant malade

QUETTIER 45 € 00

Part CAF à

rembourser

CENINI 30 € 00

Part CAF à

rembourser

BENAZET Didier Laurie 81 € 10

C.L.S.H.

juillet 2002

VASSEUR Marie-Ange DEBOTE Delphine

et Jérémie

41 € 50

Absence

C.L.S.H.

(divorce)

VAUDON Eric 29 € 90 Facturé à tort

enfant a quitté

le G.S

FERNANDEZ Pascale ESTAQUE Margot

et Thibaud

39 € 00 Forfait

surveillance

facturés à tort

LAFIONT Joseph 5 € 16 A payé 2 fois

la facture

n°03.002.814

CONTIN Sébastien Anthony 18 € 48 11 jours de

cantine à

rembourser8

CONVENTIONS DIVERSES

Dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte des différentes conventions passées au nom de la commune.

Mismo informatique Contrat d’assistance globale informatique

Vagabond’âne Séjour CLSH

Bureau des guides de Saint Lary Séjour CLSH

CAF Contrat temps libre

Sécuritas Contrat maintenance

Bibliothèque

Groupe Scolaire

RENTREE SCOLAIRE 2003

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la réouverture d’un poste élémentaire à l’Ecole Primaire.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, donne un avis favorable à l’ouverture d’un poste élémentaire à l’Ecole Primaire.

QUESTIONS DIVERSES

ECOLE PRIMAIRE

Monsieur CHARRON informe l’assemblée que des deux emplois jeunes travaillant à l’école pour le compte de l’éducation nationale, le premier a trouvé un poste dans le Nord de la France, le second démissionne à compter du 10 septembre 2003.9

JUMELAGE

Monsieur le Maire rend compte du voyage en Italie effectué dans le cadre du Jumelage avec la ville de CORDIGNANO.

Les contacts furent chaleureux et firent rapidement oublier la fatigue.

Les journées étaient très denses, ponctuées de visites et de repas. Nous espérons accueillir nos amis Italiens au Printemps 2004.

BULLETIN MUNICIPAL

Répondant à Monsieur BOSCHER sur la longueur des textes des groupes politiques à faire paraître dans le bulletin, Monsieur le Maire précise qu’ils ne peuvent dépasser 1600 caractères.10

A vingt trois heures trente, l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.

SIGNATURES

CASETTA JB. PRADERE N.

LECLERCQ D.

BAREILLE M.

Absente

MORANDIN R. VIGUIER T.

DUPRAT J.P. SOUTEIRAT N.

CHARRON E. MOLINA C.

STEFANI F.

MARTINEZ-MEDALE

C.

Absente

SOUREN P. GILLES-LAGRANGE C.

JANY A.

Procuration à Mme SOUTEIRAT

VIANO G.

ALBOUY A. VIOLTON M.

FAVARETTO M. THURIES C.

BOST C. SCHWAB C.

DEGOUL J.

GABERNET MF.

Procuration à Mr SCHWAB

GROSSET AM.

Procuration à Mr DEGOUL

BOSCHER C.

FONTES G.

Procuration à Mr BOSCHER