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Document publié le Jeudi 23 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02E1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Justice et droit,
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 23 juillet 2020
Délibération n° 20 200723D02E1
MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
SÉANCE DU 23 JUILLET 2020 À 18 HEURES 15
SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
Nombre de conseillers:
en exercice : 58
présents : 50
absents représentés: 7
absent: 1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 23 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt, le vingt trois du mois de juillet à 18 heures 15, le conseil communautaire de la Communauté de
communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 15 juillet 2020, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du
conseil du siège de MACS à Saint Vincent de Tyrosse, sous la présidence de Monsieur Pierre FROUSTEY.
Présents :
Mesdames et Messieurs Henri ARBEILLE, Alexandrine AZPEITIA, Armelle BARBE, Patrick BENOIST, Jacqueline BENOIT-
DELBAST, Francis BETBEDER, Hervé BOUVRIE, Véronique BREVET, Lionel CAMBLANNE, Pascal CANTAU, Frédérique
CHARPENEL, Nathalie DARDY, Benoît DARETS, Jean-Claude DAULOUÈDE, Sylvie DE ARTECHE, Jean-Luc DELPUECH,
Bertrand DESCLAUX, Mathieu DIRIBERRY, Gilles DOR, Maëlle DUBOSC-PAYSAN, Régis DUBUS, Séverine DUCAMP,
Florence DUPOND, Pierre FROUSTEY, Louis GALDOS, Régis GELEZ, Laetitia GIBARU, Isabelle LABEYRIE, Pierre LAFFITTE,
Eric LAHILLADE, Alexandre LAPÈGUE, Marie-Thérèse LIBIER, Isabelle MAINPIN, Aline MARCHAND, Elisabeth MARTINE,
Nathalie MEIRELES-ALLADIO, Jean-François MONET, Stéphanie MORA-DAUGAREIL, Damien NICOLAS, Olivier PEANNE,
Pierre PECASTAINGS, Jérôme PETITJEAN, Carine QUINOT, Philippe SARDELUC, Alain SOUMAT, Patrick TAILLADE, Yves
TREZIÈRES, Serge VIAROUGE, Christophe VIGNAUD, Mickaël WALLYN.
Absents représentés :
Mme Françoise AGIER a donné pouvoir à Mme Nathalie MEIRELES-ALLADIO, M. Alain CAUNÈGRE a donné pouvoir à
Mme Frédérique CHARPENEL, Mme Géraldine CAYLA a donné pouvoir à M. Jean-Claude DAULOUÈDE, Mme Chantal
COMBEAU a donné pouvoir à M. Régis GELEZ, M. Olivier GOYENECHE a donné pouvoir à M. Jean-Luc DELPUECH,
M. Patrick LACLÉDÈRE a donné pouvoir à M. Louis GALDOS, Mme Kelly PERON a donné pouvoir à M. Pierre FROUSTEY.
Absent: Monsieur Serge MACKOWIAK.
Secrétaire de séance: Madame Véronique BREVET.
OBJET: FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET
SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - CULTURE
Rapporteur: Monsieur Jean-Claude DAULOUÈDE
MANIFESTATIONS CULTURELLES
Il est proposé l'attribution de subventions aux associations suivantes :
1 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 23 juillet 2020
Délibération n ° 20200723D02E1
.
LIEU DE LA
T
MANIFESTATION PORTEUR DE PROJET MANIFESTATION MONTANT --'
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'
La maison africaine
Stages et concerts autour de la culture Txikan Saubrigues 1000 €
d'Afrique de l'Ouest
C'Rock Maïs festival Association C'Rock Maïs Messanges 1500 €
Evénement musical
Festival d' Arts Estanqu' Arts Azur, Moliets, Vieux- 1000 €
Expositions Boucau
Little festival Seignosse
Festival musiques électro et street art Little is better Capbreton 3 000€ Hossegor
Concerts & conférences musicales
Sensibilisation à la musique classique Mélomanes côte sud Soorts-Hossegor Soustons 3 500 €
tous publics
Festiv' cornemuses Qu'em d'aci Soustons 2 000 €
Festival de musiques traditionnelles
Diffusion artistique
Programme d'expositions et participation au Troisième session Soorts Hossegor 5 000 €
dispositif« vacances apprenantes »
Saison culturelle Container Angresse 3 000 €
Concerts et ateliers pédagogiques et territoire MACS
Arts visuels
Exposition itinérante d'art contemporain Libre comme l'art Territoire MACS 800 €
(collectif« Les Enfants Sauvages»)
.
SOUS-TOTAL ASSOCIATIONS/ MANIFE$TAllONS CULTURELLES 20 800 € ,..... ~.. . '" ,., . ., .: - r.' .. . ~ " ii!I
Il est proposé le versement d'une participation aux communes organisatrices de manifestations suivantes :
MANIFESTATION PORTEUR DE PROJET LIEU DE LA MANIFESTATION
Festiva I du conte Commune de Capbreton Capbreton
Salon polar Commune de Vieux-Boucau Vieux-Boucau
Salon des littératures policières
Festival Aout of jazz Commune de Capbreton Capbreton
MONTANT
11500 €
7 000 €
10 000 €
SOUS-TOTAL COMMUNES/ MANIFESTATIONS CULTURELLES 28 500 €
TOTAL MANIFESJATIONS CULTURELLES 49 300 €
ASSOCIATIONS/ COMMUNES PARTENAIRES
Il est proposé le versement l'attribution de subventions aux associations partenaires (liées par convention d'objectifs)
suivantes :
2 Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 23 juillet 2020
Délibération n ° 20200723D02E1
~ - ,-
OBJET PORTEUR DE PROJET LIEU DE LA MONTANT ,.,, '.-,1. MANIFESTATION
Festiv'adour Josse, Saubusse,
Arts de rue et mise en valeur du patrimoine de Association Festiv'Adour St Jean de Marsacq, 7 500€
l'Adour St Martin de Hinx
Festival Opéra des Landes Association pour l'art lyrique en Soustons 11 000 €1 Aquitaine (APALA)
Saison culturelle - Mamisèle
Spectacles, résidences artistique, médiation Scène aux champs Saubrigues 18 000 €
culturelle
Lire pour vivre libres Lire sur la vague Territoire MACS 3 000€
Ateliers et animations
La musique à tous les âges Centres Musicaux Ruraux (CMR) Territoire MACS 11000 €
Musiques actuelles
Accompagnement pratiques amateurs, diffusion Landes Musiques Amplifiées (LMA) Territoire MACS 16 500 f2
et ateliers
Activités circassiennes Ecole de cirque Galaprini Territoire MACS 10 000 €
Cours, ateliers et spectacles
' TOTAL ASSOCIATIONS PARTENAIRES 77 000 € ,-, ,,-,
Il est proposé le versement d'une participation à la commune partenaire (liée par convention d'objectif), organisatrice
de la manifestation suivante:
OBJET PORTEUR DE PROJET LIEU DE LA MANIFESTATION MONTANT
Projet chorégraphique
Diffusion de spectacles de danse Commune de Soustons Soustons
TOTAL COMMUNES PARTENAfRES
TOTAL ASSOCIATIONS ET COMMUNES PARTENAIRES
10 000 €
10 000 €
87 000 €
TOTAL SUBVENTIONS CULTURE 136 300 €
Il est proposé la mise en place d'un appel à projets exceptionnel en lien avec le contexte post-covid19, dont les
modalités sont présentées dans le dossier annexé à la présente. L'enveloppe globale des subventions ne pourra
dépasser 22 000 €, inscrits au projet de budget primitif 2020, article 6574.
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le code général des collectivités territoriales;
VU la loi du fr juillet 1901 relative au contrat d'association;
VU la loi n ° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
notamment son article 10;
VU le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loin° 2000-321 du 12 avril 2000 et
relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,·
VU l'arrêté du 11 octobre 2006 relatif au compte rendu financier prévu par l'article 10 de la loi du 12 avril 2000 relative
aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations;
VU la circulaire du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations;
1
50 % de 22 000 € (acompte de 11 000 € accordé par anticipation, décision du président n° 20200624DC35 du 24 juin 2020) 2
50 % de 33 000 € (acompte de 16 500 € accordé par anticipation, décision du président n° 20200624DC35 du 24 juin 2020)
3 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 23 juillet 20 20
Délibération n ° 20200723D02E1
VU les statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, tels qu'ennexés à l'arrêté préfectoral n °
2017/1076 en date du 22 décembre 2017 portant modification et mise en conformité des statuts de la Communauté de
communes contormement aux dispositions de t'erttcie 68-1 de la fol n ° 2015-991 du 7 eoot 2015 portent nouvelle
organisation territoriale de la République;
VU les délibérations du conseil communautaire en date des 17 décembre 2015, 2 7 septembre 2016, 2 mai 2017 et 6
décembre 2018 portant définition et modifications de l'intérêt communautaire des compétences de MACS qui y sont
soumises;
CONSIDÉRANT que les actions organisées à l'initiative des associations ou communes précitées participent pleinement
du développement de l'offre culturelle sur le territoire intercommunal;
décide, après en avoir délibéré, et à l'unanimité:
• d'approuver l'attribution, dans les conditions mentionnées dans le tableau ci-dessus, des subventions
« Culture » de MACS pour l'année 2020,
• d'approuver la mise en place de l'appel à projet exceptionnel, tel que décrit dans le dossier annexé à la
présente,
• d'autoriser le Président ou son représentant à prendre tout acte et à signer tout document se rapportant à
l'exécution de la présente.
Les sommes nécessaires sont inscrites au projet de budget primitif 2020, article 6574.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois
devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication ou affichage et de sa transmission au représentant
de l'Etat dans le département. Outre l'envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal administratif de Pau pourra être
saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-rlpc;c;11c;
Pour extrait certifié conforme
À Saint-Vincent de Tyrosse, le 23 juillet 2020
4