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Document publié le Jeudi 6 décembre 2018
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Loisirs,
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 06 décembre 2018
Délibération n° 20181206D011
MACS Communautéde communes Maremne Adour Côte-Sud
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
SÉANCE DU 6 DÉCEMBRE 2018 À 18 HEURES 30
SALLE LADISLAS DE HOYOS DU PÔLE CULINAIRE DE MACS À SEIGNOSSE
Nombre de conseillers:
en exercice : 54
présents: 38
absents représentés: 13
absents : 3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 6 DÉCEMBRE 2018
L'an deux mille dix-huit, le six du mois de décembre à 18 heures 30, le conseil communautaire de la Communauté de
communes Maremne Adour Côte-Sud dûment convoqué le 28 novembre 2018, s'est réuni en session ordinaire, à la
salle « Ladislas de Hoyos » du pôle culinaire de MACS à Seignosse sous la présidence de Monsieur Pierre FROUSTEY.
Présents :
Mesdames et Messieurs Pierre FROUSTEY, Frédérique CHARPENEL, Jean-Claude DAULOUÈDE, Patrick LACLÉDÈRE, Jean-
Claude SAUBION, Alain LAVIELLE, Jean-François MONET, Patrick BENOIST, Benoît DARETS, Arnaud PINATEL, Nicole
CHUSSEAU, Aline MARCHAND, Didier SARCIAT, Francis BETBEDER, Xavier GAU DIO, Lionel CAM BLANNE, Henri ARBEILLE,
Delphine BART, Christine BENOIT, Pascal BRIFFAUD, Pascal CANTAU, Alain CAUNÈGRE, Anne-Marie DAUGA, Sylvie DE
ARTECHE, Nathalie DECOUX, Jean-Luc DELPUECH, Louis GALDOS, Christine JAURY-CHAMALBIDE, Francis LAPÉBIE,
Michel LAUSSU, Marie-Thérèse LIBIER, Stéphanie MORA-DAUGAREIL, Pierre PECASTAINGS, Michel PENNE, Kelly PERON, Jérôme PETITJEAN, Christine TOU LAN ARRONDEAU, Jean-Louis VILLENAVE.
Absents représentés :
Mme Jacqueline BENOIT-DELBAST a donné pouvoir à M. Jean-Luc DELPUECH, Mme Nelly BETAILLE a donné pouvoir à
M. Patrick LACLEDERE, Mme Catherine COLL a donné pouvoir à Mme Nicole CHUSSEAU, Mme Cécile CROCHET a donné
pouvoir à M. Arnaud PINATEL, M. Fabrice DATCHARRY a donné pouvoir à M. Pascal BRIFFAUD, M. Michel DESTENAVE a
donné pouvoir à M. Jean-Louis VILLENAVE, Mme Christine GAYON a donné pouvoir à M. Benoît DARETS, Mme Valérie
GELEDAN a donné pouvoir à M. Henri ARBEILLE, M. Éric KERROUCHE a donné pouvoir à M. Pierre FROUSTEY, Mme
Corine LAFITIE a donné pouvoir à M. Alain LAVIELLE, Mme Isabelle MAINPIN a donné pouvoir à Mme Frédérique
CHARPENEL, Mme Patricia MARS-JOUBERT a donné pouvoir à M. Michel PENNE, Mme Françoise TROCCARD a donné pouvoir à M. Jean-Claude DAULOUÈDE.
Absents: Monsieur Hervé BOUVRIE, Madame Nathalie CASTETS, Madame Chantal JOURAVLEFF.
Secrétaire de séance: Madame Stéphanie MORA DAUGAREIL.
OBJET: INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION
DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT Rapporteur : Monsieur le Président
A - MARCHÉS PUBLICS
1 - Marchés et accords-cadres selon la procédure adaptée :
• Services
1 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 06 décembre 2018
Délibération n ° 20181206D011
Diagnostic énergétique des bâtiments de la Communauté de communes MACS
Notification : 9 octobre 2018
Titulaire: AD'3 à La Roque d' Anthéron (13640)
Montant :
Tranche ferme: diagnostics énergétiques de 13 bâtiments (Siège MACS, Escale lnfo, Centre Technique MACS, Pôle Sud,
Pôle Danse La Marensine, Ecole de musique La Pandelle, Office de tourisme de Labenne, Office de tourisme de
Capbreton, Office de tourisme de Soustons, Espace Ressources, Capitainerie, Comptoir des pêcheurs, La Calypso) :
11 842,19 € HT
Tranche optionnelle : diagnostics énergétiques de 7 bâtiments (Hôtel social de Capbreton, Hôtel social de Tyrosse,
Hôtel social de Soustons, un logement locatif à Tyrosse, Chalet tourisme, deux maisons d'habitations) : 4 021,88 € HT
Transport des enfants des écoles élémentaires de la Communauté de communes MACS au centre aquatique
communautaire« Aygueblue » à Saint-Geours-de-Maremne et des accueils de loisirs du territoire de la Communauté de
communes MACS sur les projets enfance/jeunesse
Lot 1: transport d'enfants des écoles élémentaires du territoire de la Communauté de communes MACS au centre
aquatique communautaire Aygueblue
Notification : 25 octobre 2018
Titulaire: CARS SARRO à Orthevielle (40300)
Montant: 20 000 € HT maximum par année scolaire
Lot 2: transport d'enfants des accueils de loisirs du territoire de la Communauté de communes MACS sur des projets
du service enfance/jeunesse de MACS
Notification : 25 octobre 2018
Titulaire: RDTL à Mont-de-Marsan (4000)
Montant: 5 000 € HT maximum par an
Mission de CSPS pour les travaux d'aménagement et d'entretien des voiries, voies vertes, d'ouvrages d'art, de réseaux
et des ZAE communautaires
Notification : 29 octobre 2018
Titulaire: France coordination sécurité à Sainte-Marie de Gosse (40390)
Montants: 65 000 € HT maximum par période
• Travaux
Réfection du sol des vestiaires du centre aquatique communautaire
Notification : 27 septembre 2018
Titulaire: CMB à Puyo (64270)
Montant:
Tranche ferme : réfection du sol des vestiaires : 37 095,63 € HT
Tranche optionnelle: réfection sol vestiaire scolaire: 40 641,24 € HT
Travaux de restauration de l'état cible par dragage du lac d'Hossegor
Notification : 28 septembre 2018
Titulaire: VINCI CONSTRUCTION MARITIME ET FLUVIAL à Rungis (94659)
Montant : 2 599 500 € HT
Travaux de rénovation de production de chauffage climatisation du pôle culinaire
Notification : 18 octobre 2018
Titulaire: EIFFAGE ENERGIE THERMIE à Bayonne (64100)
Montant :
Offre de base: 157 948,25 € HT
Variante: production de chaud/froid par 2 pompes: 17 265,93 € HT
Fournitures
Fourniture, paramétrage et déploiement de firefall/routeur pour la Communauté de communes MACS et le CIAS de
MACS
Notification : 19 novembre 2018
Titulaire : AZERTEE à Saint-Paul-les Dax (40990)
Montant: 71 208,16 € HT
2 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 06 décembre 2018
Délibération n° 20181206D011
2- Marchés et accords-cadres selon une procédure formalisée
Fournitures
Fourniture et mise en service d'un navire à passagers
Procédure concurrentielle avec négociation
Notification : 17 septembre 2018
Titulaire: IDRA NOVACO - L20NAVAL à Soudan (44110)
Montant:
Fourniture et mise en service: 296 320 € HT
Reprise du navire : 8 000 € HT
Tableaux numériques interactifs pour les communes du territoire de la communauté de communes et pour les services
de la communauté de communes
Notification : 25 octobre 2018
Titulaire: HPL - EASYLAMPS à Boulogne (62100)
Montant: 140 000 € HT maximum pour un an
Services
Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un hôtel pépinière d'entreprises sur la zone Pédebert à Hossegor
Marché négocié attribué au lauréat d'un concours
Notification : 16 octobre 2018
Titulaire : PLAN B Mandataire Architecte à Hossegor (40150)
Montant:
Mission de base: 234 124,28 € HT soit 12,13 % taux de rémunération
OPC : 19 301,26 € HT
SSI : 3 475,23 € HT
ID Graphique: 9 650,63 € HT
3 - Modifications des contrats en cours d'exécution
Missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux de voirie et réseaux
Notification : 21/11/2018
Objet de la modification: ajouter au bordereau des prix initial un bordereau des prix supplémentaires permettant la
réalisation complète des prestations prévues à l'accord-cadre
Pas d'incidence financière.
4 - Adhésion à des conventions constitutive d'un groupement de commandes
Fourniture de produits d'entretien, de matériels d'entretien et de consommables jetables
Adhésion : 19 novembre 2018
Nature du groupement: permanent
Coordonnateur: Communauté de communes MACS
Etude préalable aménagement durable des stations
Adhésion : 16 novembre 2018
Nature du groupement: permanent
Coordonnateur: GIP Littoral Aquitain
8 - CUL TURE - PETITE ENFANCE
1 - Tournée Dimanche & Cie - Second semestre 2018
Décision en date du 30 août 2018 de signer:
les conventions de coréalisation avec les communes de Magescq et Orx, pour la diffusion des spectacles suivants:
o Dimanche 7 octobre 2018, llh et 16h à Magescq - Salle de musique - « Confession d'une femme hachée» -
Cie Nanoua - à partir de 8 ans
o Dimanche 4 novembre 2018, llh et 16h à Orx - Salle municipale - « Kumulunimbu » - Cie Ortiga - à partir
de 5 ans
3 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 06 décembre 2018
Délibération n ° 20181206D011
les contrats de cession annexés avec les compagnies susnommées et de prendre en charge les cachets artistiques
suivants :
o Compagnie Nanoua : 2 200 €TTC;
o Compagnie Ortiga: 1800 € net de TVA.
2 - Eveil et Culture - Novembre décembre 2018
Décision en date du 30 août 2018 :
de signer les contrats de cession pour les spectacles suivants :
o Vendredi 30 novembre 2018 et Samedi 1er décembre 2018 - Pôle Sud - Spectacle « Nina Ninon » par la
Compagnie À deux Pas d'ici - 4 séances
o Vendredi 30 novembre 2018 et Samedi 1er décembre 2018 - Pôle Sud - Spectacle « Petit Ours » par la
Compagnie Les Lubies - 4 séances
o Vendredi 30 novembre 2018 et Samedi 1er décembre 2018 - Pôle Sud - Spectacle« Figure Toi ... » par la
Compagnie Art Session - 4 séances
o Vendredi 30 novembre 2018 et Samedi 1er décembre 2018 - Pôle Sud - Installation du « Jardin Musical et
d'instruments géants» par Les Jardins Ludiques d'Etienne Favre.
de prendre en charge le financement des ateliers compris dans la manifestation :
o Samedi 1er décembre 2018 - Pôle Sud - 2 Ateliers« Sieste Musicale » - par Sandrine Denis intervenante de
la structure Du Son à l'Ëtre
o Samedi 1er décembre 2018 - Pôle Sud - 2 Ateliers« Danse » - par Sandra Marty intervenante de la structure
Horizon Danse.
de prendre en charge, selon la répartition suivante, les cachets artistiques correspondants, pour les montants
suivants:
o Compagnie À deux Pas d'ici, spectacle« Nina Ninon»: 1 000 € TTC pris en charge par le service Culture et
1000 € TTC pris en charge par le service Halte-Garderie Itinérante de MACS;
o Compagnie Les Lubies, spectacle« Petit Ours»: 600 € TTC pris en charge par le service Culture et 600 € TTC
pris en charge par le service Halte-Garderie Itinérante de MACS;
o Compagnie Art Session, spectacle« Figure Toi ... »: 1 202,70 € TTC pris en charge par le service Culture et 1
202,70 € TTC pris en charge par le service Halte-Garderie Itinérante de MACS;
o Les Jardins ludiques d'Etienne Fabre,« Le Jardin Musical» et les instruments géants: 2 326,28 € TTC pris en
charge par le service Culture de MACS;
o Du Son à l'Etre, ateliers« Sieste Musicale » : 180 € TTC pris en charge par le service Culture de MACS;
o Horizon Danse, ateliers « Danse » : 250 € TTC pris en charge par le service Halte-Garderie Itinérante de
MACS.
3 - Animation du réseau des médiathèques - Décembre 2018 - Vieux-Boucau et Magescq
Décision en date du 30 août 2018 de signer:
la convention de coréalisation tripartite avec les communes de Vieux-Boucau et de Magescq, annexé à la
présente, pour la diffusion des représentations du spectacle« Bureau des exils» suivantes:
o vendredi 7 décembre 2018 à 18h - médiathèque de Vieux-Boucau;
o vendredi 14 décembre 2018 à 18h30 - médiathèque de Magescq.
le contrat de cession avec la compagnie 13R3P et de prendre en charge le cachet artistique pour le montant
suivant: Compagnie 13R3P : 1 000 € TTC (mille euros).
4 - Temps fort musiques du monde - Vendredi 19 octobre 2018 - Pôle sud
Décision en date du 13 septembre 2018 de signer le contrat de cession avec l'association « Boulokossi », pour la
diffusion du spectacle « Ali Boula Santo Cissoko », vendredi 19 octobre 2018 - 19h30 à Saint-Vincent de Tyrosse, Pôle-
Sud et de verser à l'association productrice « Boulokossi », la somme de 500 € TTC pour la prise en charge du cachet
artistique correspondant à la représentation susvisée.
5 - Culture et patrimoine - Les insolites #1
Décision en date du 4 octobre 2018 :
de signer le contrat de cession tripartite annexé à la présente, avec la commune de Labenne et la compagnie
L'Usine pour le collectif Balle Perdue,
de prendre en charge les frais de cession artistique et les frais techniques, en qualité d'organisateur, pour la
préparation et la diffusion du spectacle suivant:
o Samedi 20 octobre 2018 - 17h30 à Labenne - plage de la Chapelle Sainte Thérèse:« Asile Club» - par la Cie
L'Usine.
Les dépenses prises en charge par la Communauté de communes organisatrice se décomposent comme suit:
• frais techniques sonorisation et lumière: 293,70 € TTC à régler à Evènement Scène
4 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 06 décembre 2018
Délibération n ° 201812060011
• cession artistique : 3 798 € TTC à régler à la Cie l'Usine pour le Collectif Balle Perdue, répartis comme suit:
o cachet artistique: 2 637,50 € TTC
o repas (pour 6 personnes présentes du 16 octobre au 21 octobre 2018, soit 30 petits déjeuners et 48 repas)
: 738,50 € TTC
o transport: 422 € TTC
6 - Centre d'arts chorégraphiques, La Marensine à Soustons - Résidence d'artistes de l'opéra
national de Bordeaux Aquitaine
Décision en date du 15 octobre 2018 signer la convention d'accueil d'une résidence d'artistes au Centre d'arts
chorégraphiques, La Marensine à Soustons avec la commune de Soustons et l'Opéra national Bordeaux Aquitaine pour
la création du spectacle « Le Marchand et l'Oubli » et de participer à la prise en charge des frais de déplacements,
d'hébergement et de repas, selon la répartition définie à l'article 4 de la convention.
7 - Concert Dominique A - 24 Novembre 2018 à Vieux-Boucau
Décision en date du 6 novembre 2018 de signer le contrat de cession avec l'association Landes Musiques Amplifiées et
la société Auguri Productions pour la diffusion du concert de Dominique A, samedi 24 novembre 2018, 20h30, à Vieux-
Boucau - Cinéma d'Albret et de verser à la société Auguri Productions la somme de 2 500 € TTC pour la prise en charge
d'une partie du cachet artistique correspondant à cette manifestation.
C - VOIRIE
Décision en date du 14 septembre 2018 portant demande de subvention au titre de la dotation de solidarité en faveur
de l'équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques du 31
mai au 14 juin 2018 à hauteur de 30 % du montant hors taxes des travaux auprès de la préfecture du département des
Landes.
Dépense totale HT prévisionnelle 217 570,52 €
AIDES DEMANDÉES
Intitulé des aides sollicitées Dépense HT Taux Montant de la
subvention
demandée
Dotation de solidarité nationale en faveur de l'équipement 217 570,52 € 30% 65 271,16 €
des collectivités territoriales et de leurs groupements
touchés par des évènements climatiques
MACS 152 299,36 €
Total général du plan de financement 217 570,52 €
D - FINANCES
Décision en date du 30 août 2018 portant dissolution de la régie de recettes « vente de produits divers à caractère
touristique»
Décision en date du 2 octobre 2018 portant modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits issus
de la fréquentation par les usagers des ateliers multiservices informatiques à Soustons et Saint-Vincent de Tyrosse
Le conseil communautaire prend acte de ces informations.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois
devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication ou affichage et de sa transmission au représentant
de l'Etat dans le département. Depuis le 30 novembre 2018, outre l'envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal
administratif de Pau pourra être saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr. »
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus
Pour extrait certifié conforme
À Saint-Vincent de Tyrosse, le 6 décembre 2018
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