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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Environnement,
Le Poiré-sur-Vie, le 20 septembre 2022.
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 26 septembre 2022 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. Décisions du Président
2.2. Décisions du Bureau communautaire du 4 juillet 2022
2.3. Décisions du Bureau communautaire du 12 septembre 2022
2.4. Informations DIA
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Installation de M. Cyril GUINAUDEAU dans les fonctions de conseiller communautaire 3.2. Démission et remplacement d’un élu à la Commission Economie 3.3. Vente du bien immobilier « Espace St Jacques de Compostelle » à Palluau 3.4. Répartition du FPIC 2022
3.5. TASCOM – Fixation du coefficient multiplicateur applicable à compter de 2023 3.6. Garantie d’emprunt pour l’acquisition de 18 logements sociaux à Aizenay 3.7. Budget annexe Ordures Ménagères – Créances éteintes
3.8. Attribution d’une subvention d’équipement 2022 aux Lucs-sur-Boulogne 3.9. Attribution d’une subvention d’équipement spécifique 2022 aux Lucs-sur-Boulogne 3.10. Attribution d’une subvention d’équipement 2022 à La Genétouze 3.11. Modification du tableau des effectifs
3.12. Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière avec la SAFER 2022-2026 3.13. Approbation des rapports d’activités 2021 de la Communauté de communes Vie et Boulogne 3.14. Désignation d’un représentant au Conseil d’administration du lycée d’Aizenay
4. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
4.1. Création d’une société de production d’énergies renouvelables avec Vendée Energie et Territoires 4.2. Convention d’implantation et d’usage de stationnements vélo sécurisée et de stations de gonflage 4.3. Adoption du règlement du jeu « Les Défis pour le Climat »
5. COMMISSION CYCLE DE L’EAU
5.1. Approbation de la convention de participation financière pour la CLE du SAGE du Bassin du Lay
6. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
7. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
7.1. Vente de documents désherbés du réseau des médiathèques
8. COMMISSION TOURISME
9. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE 10. COMMISSION ACTIONS SOCIALES
11. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
11.1. Retrait de la délégation du DPU à la commune d’Apremont
11.2. Délégation d’exercice du DPU à l’EPF de la Vendée
11.3. Retrait de la délégation du DPU à la commune de Saint-Paul Mont Penit 11.4. Délégation d’exercice du DPU à l’EPF de la Vendée
12. COMMISSION ECONOMIE
12.1. Acquisition de parcelles extension ZA Croix des Chaumes 2 Le Poiré-sur-Vie à l’AF 12.2. Acquisition de parcelles extension ZA Croix des Chaumes 2 Le Poiré-sur-Vie à la commune du Poiré-sur-Vie
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. Dates et lieux des prochaines réunions
Le Président,
Guy Plissonneau