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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
Le Poiré-sur-Vie, le 10 octobre 2023
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 16 octobre 2023 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. DECISIONS DU PRESIDENT
2.2. DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 2 OCTOBRE 2023
2.3. DECISIONS DIA
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2023 A APREMONT
3.2. CONTRAT PAYS DE LA LOIRE 2026
3.3. TABLEAU DES EFFECTIFS
3.4. RECRUTEMENT D’UN AGENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AU SEIN DU SERVICE HABITAT
4. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
4.1. COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCE POUR LE SRADDET 4.2. APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE D’ACTION FONCIERE ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (E.P.F.) DE LA VENDEE, LA COMMUNE D’AIZENAY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE EN VUE DE REALISER PLUSIEURS PROJETS DE RENOUVELLEENT URBAIN SUR LES SECTEURS PLANTY - GOBIN - CLEMENCEAU
5. COMMISSION ECONOMIE
6. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
7. COMMISSION TOURISME
7.1. ADHESION AU DISPOSITIF PASS CULTURE POUR LE CHATEAU D’APREMONT
7.2. DEFINITION DES CONDITIONS TARIFAIRES DE BILLETTERIE DE L’OFFICE DE TOURISME 7.3. POINT SUR LA SAISON TOURISTIQUE 2023
8. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
9. COMMISSION ACTION SOCIALE
9.1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE TRANSFERT DES PARCELLES OCCUPEES PAR ACEMUS AUX JARDINS DE L’AUMONERIE
10. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
10.1. PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE AMMAREAL POUR LE DESHERBAGE DU RESEAU DES MEDIATHEQUES
11. COMMISSION CYCLE DE L’EAU 12. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
12.1. CONTRAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DE PRODUITS ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION DU BATIMENT COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT PAR TRIVALIS
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. DATES DES PROCHAINES REUNIONS
Le Président,
Guy Plissonneau