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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Énergies,
LL
LT ÉS communaute
de communes
Boulogne
F
24 rue des Landes
85170 Le Poiré-sur-Vie
02 51 31 60 09
accueil@vieetboulogne.fr
www.vie-et-boulogne.fr
Le Poiré-sur-Vie, le 12 décembre 2023
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 18 décembre 2023 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. DECISIONS DU PRESIDENT
2.2. DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 4 DECEMBRE 2023
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. DESIGNATION D’UN ELU A LA COMMISSION « DEVELOPPEMENT DURABLE » 3.2. CREATION ET MISE EN ŒUVRE D’UN SERVICE COMMUN « INGENIERIE TECHNIQUE » 3.3. BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES – MISE A JOUR DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
3.4. BUDGET 2024 : OUVERTURES DE CREDITS EN INVESTISSEMENT
3.5. BUDGET ANNEXE SPANC 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
3.6. BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 3.7. BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 3.8. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2023 A BELLEVIGNY 3.9. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DEFINISSANT LES MODALITES DE LA PRESTATION PAIE ASSUREE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA VENDEE 3.10. RECRUTEMENT D’AGENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D’ACTIVITE POUR L’ANNEE 2024
4. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
4.1. ZONES D’ACCELERATION POUR LES ÉNERGIES RENOUVELABLES – MODALITES DE CONCERTATION
5. COMMISSION CYCLE DE L’EAU
5.1. APPROBATION DES TARIFS DU SPANC A PARTIR DU 1ER JANVIER 2024
6. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
6.1. TARIFS DE LA REDEVANCE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
6.2. APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES MOYENS MIS EN ŒUVRE POUR LUTTER CONTRE LES DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ENTRE CITEO, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE ET SES COMMUNES MEMBRES
7. COMMISSION ECONOMIE
7.1. APPROBATION DU RAPPORT ORYON
8. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
9. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT 10. COMMISSION TOURISME
11. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
12. COMMISSION ACTION SOCIALE
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. DATES DES PROCHAINES REUNIONS
Le Président,
Guy Plissonneau