Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2018 12 20
Procès Verbal - 2025 11 20
Conseil Municipal - 2016 04 20
Déliberation - 2011 10 20
Déliberation - 2015 02 26
Procès Verbal - 2025 02 20 ODJ
Procès Verbal - 2024 11 21
Procès Verbal - 2022 10 20
Procès Verbal - 2024 04 11
Procès Verbal - 2024 03 21
Procès Verbal - 2025 02 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sylvestre-Pragoulin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 02 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois,
Commune
de
Saint-Sylvestre-Pragoulin & : 04.70.59.01.64
e-mail
: st-sylvestre-pragoulin@wanadoo.fr www.st-sylvestre-pragoulin.com
Suite
à
la
réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
entrée
en
vigueur
au 1° juillet
2022,
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
est
supprimé
et
remplacé
par
la
liste
des
délibérations
examinées
en
séance.
Le
procès-verbal
de
chaque
séance
du
conseil
municipal,
rédigé
par
le
secrétaire,
est
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante,
et
signé
par
le
Maire
et
le
secrétaire.
Le
procès-verbal
du
20
février
2025
sera
consultable
dans
la
semaine
qui
suit
la séance
au
cours
de
laquelle
il a été
arrêté
soit
en
mars
2025
(sur
le site
internet
de
la
commune
et
mis
à la disposition
du
public
au
secrétariat
de
la mairie).
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
CONSEIL
MUNCIPAL
Séance
du
20
février
2025
Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur intégralité
au secrétariat
de
la mairie
aux
horaires
d'ouverture
au
public.
+
Délibération
n°
2025-01
—
Création
d’un
poste
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activités
:
Approuvée +
Délibération
n°
2025-02
—
Protection
sociale
complémentaire
-
Mandatement
du
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Puy-de-Dôme
afin
de
lancer
une
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
santé
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-03
—
Fixation
du
loyer
du
logement
communal
au
6 place
de
la mairie
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-04
—
Fixation
de
la
provision
pour
charges
de
chauffage
de
l’auberge
au
8
place
de
la
mairie
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-05
—
Fixation
de
la
provision
pour
charges
de
chauffage
du
logement
au
4
place
de
la
mairie
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-06
—
Fixation
de
la
provision
pour
charges
de
chauffage
du
logement
au
6
place
de
la
mairie
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-07
—
Instauration
de
l'obligation
de
contrôle
de
l’assainissement
collectif
en
cas
de
vente
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-08
-Marché
de
construction
d’une
chaufferie
bois
—
avenant
n°
2
au
lot
n°
02
charpente
bardage
bois
: Approuvée
+
Délibération
n° 2025-09
— Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-10
—
Règlement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2025 :
Approuvée +
Délibération
n°
2025-11
—
Demande
de
subvention
de
l'association
Femmes
élues
du
Puy-de-Dôme
:
Approuvée +
Délibération
n°
2025-12
-
Demande
de
subvention
de
l’APF
France
handicap
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-13
—
Devis
pour
écran
de
projection
mural
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-14
—
Devis
pour
travaux
de
maçonnerie
à
l’auberge
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-15
—
Devis
d'achat
d’électroménager
pour
la
cuisine
du
logement
communal
au
6
place
de
la
mairie
: Approuvée
Liste
affichée
à Saint-Sylvestre-Pragoulin,
le
2 5 FEV.
205
Le
Maire,
Bernard
MANILLERE
Mairie
1 Place
de
la Mairie
63310
SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN
Ouverture
du
secrétariat
au
public
: lundi
de
13
h 30
à
17
h 00
/ mardi
de
16
h 00
à
18
h 00
mercredi
de 08
h 30à
12
h 00
et 13
h 30
à 17
h 00
/ vendredi
de 08
h 00
à 12
h 00