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Procès Verbal - 2024 05 16
Ordre du Jour - 2021 07 08
Déliberation - 2008 12 11
Procès Verbal - 2026 05 21
Procès Verbal - 2024 11 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sylvestre-Pragoulin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 11 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Logement,
Commune
de
Saint-Sylvestre-Pragoulin & : 04.70.59.01.64
e-mail
: st-sylvestre-pragoulin@wanadoo.fr www.st-sylvestre-pragoulin.com
Suite
à
la
réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
entrée
en
vigueur
au
1°
juillet
2022,
le
compte-
rendu
du
conseil
municipal
est
supprimé
et
remplacé
par
la
liste
des
délibérations
examinées
en
séance. Le
procès-verbal
de
chaque
séance
du
conseil
municipal,
rédigé
par
le
secrétaire,
est
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante,
et
signé
par
le
Maire
et
le
secrétaire.
Le
procès-verbal
du
21
novembre
2024
sera
consultable
dans
la
semaine
qui
suit
la
séance
au
cours
de
laquelle
il a
été
arrêté
soit
en
décembre
2024
(sur
le
site
internet
de
la
commune
et
mis
à
la
disposition
du
public
au
secrétariat
de
la
mairie).
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
CONSEIL
MUNCIPAL
Séance
du
21
novembre
2024
Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur intégralité
au
secrétariat
de
la mairie
aux
horaires
d'ouverture
au
public.
+
Délibération
n°
2024-76
—
Marché
de
travaux
de
restructuration
et
d'accessibilité
de
la
mairie
—
avenant
n°
2 au
lot
n°
05
(menuiserie
extérieure
aluminium)
: Approuvée
+
Délibération
n°
2024-77
—
Marché
de
travaux
de
restructuration
et
d'accessibilité
de
la
mairie
—
avenant
n°
2
au
lot
n°
07
(serrurerie)
: Approuvée
+
Délibération
n°
2024-78
—
Location
de
la salle
des
fêtes
de
la maison
du
peuple
: Approuvée
+
Délibération
n°
2024-79
—
Marché
de
construction
d’une
chaufferie
bois
—
avenant
n°
2
au
lot
n°
05
(chauffage)
: Approuvée
Liste affichée
à Saint-Sylvestre-Pragoulin
2 1 NOV,
2074
Le
Maire,
Bernard
MANILLERE
Mairie
1 Place
de
la Mairie
63310
SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN
Ouverture
du
secrétariat
au
public
: lundi
de
13
h
30
à
17
h 00
/ mardi
de
16
h 00
à
18
h 00
mercredi
de
08
h
30
à
12
h 00
et
13
h 30
à
17
h 00
/ vendredi
de
08
h 00
à
12
h 00