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Procès Verbal - 2024 06 20
Procès Verbal - 2022 10 20
Conseil Municipal - 2018 04 20
Ordre du Jour - 2022 01 20
Procès Verbal - 2025 11 20
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Sylvestre-Pragoulin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 11 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Commune
de
Saint-Sylvestre-Pragoulin & : 04.70.59.01.64
e-mail
: st-sylvestre-pragoulin@wanadoo.fr www.st-sylvestre-pragoulin.com
Suite
à
la
réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
entrée
en
vigueur
au 1° juillet
2022,
le
compte-
rendu
du
conseil
municipal
est
supprimé
et
remplacé
par
la
liste
des
délibérations
examinées
en
séance. Le
procès-verbal
de
chaque
séance
du
conseil
municipal,
rédigé
par
le
secrétaire,
est
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante,
et
signé
par
le
Maire
et
le
secrétaire.
Le
procès-verbal
du
20
novembre
2025
sera
consultable
dans
la
semaine
qui
suit
la
séance
au
cours
de
laquelle
il
a
été
arrêté
soit
en
décembre
2025
(sur
le
site
internet
de
la
commune
et
mis
à
la
disposition
du
public
au
secrétariat
de
la
mairie).
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
CONSEIL
MUNCIPAL
Séance
du
20
novembre
2025
Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur intégralité
au
secrétariat
de
la mairie
aux
horaires
d'ouverture
au
public.
+
Délibération
n°
2025-52
-
Réglementation
des
boisements
—
constitution
de
la
commission
intercommunale
d'aménagement
foncier
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-53
(+
annexe)
—
Adhésion
au
service
commun
«
urbanisme
»
de
Plaine
Limagne
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-54
(+
annexe)
—
Modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Plaine
Limagne
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-55
—
Recensement
de
la
population
2026
—
recrutement
des
agents
recenseurs
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-56
(+
annexe)
—
Suppression
d’un
emploi
et
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-57
-— Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
: Approuvée
+
Délibération
n°
2025-58
—
Travaux
aux
logements
communaux
plaçe
de
la
mairie
—
dépôt
de
la
déclaration
préalable
de
travaux
: Approuvée
Liste
affichée
à Saint-Sylvestre-Pragoulin,
le
? C OV,
2025
Le
Maire,
Bernard
MANILLERE
Mairie
1 Place
de
la
Mairie
63310
SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN
Ouverture
du
secrétariat
au
public
: lundi
de
13
h 30
à
17
h 00
/ mardi
de
16
h 00
à
18
h 00
mercredi
de
08
h 30à
12
h 00
et
13
h 30
à
17
h 00
/ vendredi
de
08
h 00
à
12
h 00