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Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Geneuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 25.02.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
A]
Ps L
Monsieur le Maire de Geneuille
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ENEUILLE Geneuille vous appartient
à
Tous les Membres du Conseil Municipal
Geneuille, le 17 Février 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Membre du Conseil Municipal est prié(e) d'assister
À une séance de ce Conseil qui aura lieu à la Maitie de GENEUILLE salle du conseil
MERCREDI 25 FEVRIER 2026 À 19h45
ORDRE DU JOUR :
> Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
> Affectation des résultats Budget 2025.
> Rétrocession parcelle AD 663.
> Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Le Maire
Patrick OUDOT, LUE AE
+ 7/4 ENEUILLE ET
Geneuille vous appartient COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FÉVRIER 2026
Le mercredi vingt-cinq février deux mille vingt-six à dix-neuf heures quarante-cing minutes, le Conseil Municipal de cette commune,
légalement convoqué, s'est réuni an nombre prescrit par la loi, au lien habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick OUDOT,
Maire de Geneuille.
PRESENTS :
Mmes BESSIA Sandrine - BEZ Florence - BOUTARD Sandrine - CHARLES Corinne - LOMONT Pascale -
VERDANT Pierrette- Mme PANIZ Michèle - QUINART Mélanie
Messieurs BOURDENET Bernard - LIENARD Philippe- MOYSE Etienne-Marie - M. ORUS-CATALAN
Christophe - OUDOT Patrick.
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS EXCUSES : CUENOT Christophe
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur ORUS-CATALAN Christophe
Monsieur le Maire, après relecture de l’ordre du jour, demande à l'assemblée de bien vouloir retirer les points 1 et 2 concernant le vote du Compte Financier Unique (CFU) ainsi que l'affectation des résultats de l’année 2025, du fait d’un problème national informatique suite à une panne sur le serveur Hélios patalysant les flux comptables des collectivités.
IL. RÉTROCESSION PARCELLE AD 663
Monsieur OUDOT Patrick fait part à l’assemblée de la proposition de Monsieur HUGUENET Denis et Marie-Christine de vendre à la mairie la parcelle référencée AD 663 pour une sutface de 7m2, située Rue Haute 25870 GENEUILLE.
Monsieur OUDOT Patrick propose l’achat de la Parcelle AD 663 prix de 1 €.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur Oudot,
Après en avoir délibéré, à Punanimité, 13 voix pour,
-Accepte acquisition de la parcelle AD 663 pour une surface de 7 m2, située Rue Haute 25870 GENEUILLE pour une somme de 1€ TTC.
-Déclate que la parcelle AD663 sera affectée au domaine public de la Rue Haute.
-Autorise le notaire et le géomètre à faire les formalités auprès du cadastre pour supprimer la parcelle AD663.
-Dit que les frais d’actes notariés seront à la charge de la Commune.
-Autotise le Maire ou Madame BOUTARD Sandrine à signer lacte notarié et tous les documents correspondants. 4 la séance est levée à 2 30
BESSIA Sandrine BEZ Florence BOUTARD Sandrine
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BOURDENET Bernard CHARLES Corinne CUENOT Christophe
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LIENARD Philippe LOMONT Pascale MOYSE Etienne Marie
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