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Procès Verbal - DEL 2024 1 Approbation du pv du 21 12 2023 tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2024 1 Approbation du pv du 21 12 2023 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 02/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/02/2024
Publié
le
ID
: 030-213002884-20240201-DEL 2024
1-DE
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBTIQUE
FRANCATSE
MAIRIE
DE
SAINT
NAZAIRE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
NAZAIRE
Séance
du
1°
Février
2024
Délibération
n°DEL-2024-1
Nombres
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 11
Date
de
la
convocation
: 29/01/2024
Date
d'affichage
:29/01/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
1°
février
à
18h30
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme,
Madame
ORNIA
Katrine,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Amandine
MARILLER
Absents
excusés:
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Madame
Monique
MORGAT-BEULIN,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Obiet
de
la
délibération :
Approbation
du
procès-verbal
du
21
Décembre
2023
Sous
la
présidence
du
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
Décembre
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
APPROUVE
le procès-verbal
du
21
Décembre
2023
Et ont
signé
les
membres
présents,
Fait
et
délibéré
à
Saint-Nazfre
les jours,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Gérald
MISSOUR Délai
de
recours
auprès
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
: 2
mois