Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 25 septembre 2024 ordre du
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 25 septembre 2024 ordre du)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique,
fn
Le
Conseil
communautaire
se
réunira
HAUTES
le
Mercredi
25
septembre
2024
NOSGES
à 20h
communauté
à CORNIMONT,
salle
des
fêtes,
24
rue
de
La 3è"° DIA.
de
communes
LHNMUESN ER EE HE M E &W NN à © 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28.
Ordre
du
jour:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26 JUIN
2024
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE PRÉSIDENT
DANS
LE CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS
SPL-XDÉMAT
- RAPPORT
DE GESTION
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
PRÊTS
2024
CRÉANCES
ÉTEINTES
CONTRAT
D’ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
2025-2028
RELAIS
PETITE
ENFANCE
- ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
REDEVANCE
INCITATIVE
- ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITÉ
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
. ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
. COLLECTE
DES
ORDURES
MÉNAGÈRES
- ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
. PISCINE
LA
BRESSE
- SAISONNIERS
HIVER
2024-2025
. FACTURATION
DES
FRAIS
KILOMÉTRIQUES
DES
VÉHICULES
LÉGERS
EAU
- ASSAINISSEMENT
. CONVENTION
RELATIVE
A
LA
RÉALISATION
DES
TRAVAUX
DE
BRANCHEMENT
AU
RÉSEAU
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
SUR
LA COMMUNE
DE
LE SYNDICAT
(PARTIE
PRIVATIVE)
LE
SYNDICAT
-
BOIS
DU
PIN:
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
RESEAUX
D'ASSAINISSEMENT
ET
D'EAU
POTABLE
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHÉ
POUR
LA
RÉALISATION
D’UNE
ÉTUDE
DIAGNOSTIC
DES
SYSTÈMES
EN
EAU
POTABLE
ET
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
SDANC
: EXTENSION
DU
PÉRIMÈTRE
DE
LA CC
DES
HAUTES
VOSGES
APPROBATION
DU
SCHÉMA
DIRECTEUR
D’ADDUCTION
EN
EAU
POTABLE
DE VAGNEY
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
2023
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
D’ASSAINISSMENT
COLLECTIF
2023
PARTICIPATION
2024
AU
SYNDICAT
MIXTE
MOSELLE
AMONT
DISPOSITIF
« SAVOIR
ROULER
À VÉLO
» - ANNÉE
SCOLAIRE
2024-2025
ADHÉSION
ANNUELLE
2024
À INITIATIVE
HAUTES
VOSGES
ÉTUDE
PHOTOVOLTAÏQUE
- LANSAUCHAMP
SYNDICAT
MIXTE
TOURISME
HAUTES
VOSGES
- RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2023
REMPLACEMENT
AU
COMITÉ
DE
DIRECTION
DE
L’OTC
LA
BRESSE
HAUTES
VOSGES
POUR
LE
TITULAIRE
POUR
LA CATÉGORIE
HOTELS
ZAE
DES
GRANDS
PRÉS
VAGNEY
- CESSION
DE
LA VOIRIE
ASSOCIATIONS
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
LA
BRESSAUDE
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Didier
HOUOT,
Président
de
la CCHV