Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 25 octobre
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 25 octobre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 25 octobre 2023
à 20h00
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2023 2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023 3. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 4. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER DU PETR DE REMIREMONT ET SES VALLEES
5. DISPOSITIF DE MEDIATION
6. REFERENT DEONTOLOGUE
7. FIXATION DES DUREES D’AMORTISSMENT POUR LES BUDGETS « EAU » ET « ASSAINISSMENT » 8. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
9. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET EAU
10. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ORDURES MENAGERES
11. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
12. CREANCES ETEINTES
13. CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025-2028
14. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ACCCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
15. PISCINE – ACCCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
16. SUPPRESSION DES REGIES DES MEDIATHEQUES DE CORNIMONT ET DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE 17. PLU DE LE SYNDICAT – INSTAURATION DU PERMIS DE DÉMOLIR
18. FESTIVAL DES ARTS MÉLANGÉS 2024 – CONCOURS DE CRÉATION DE L’AFFICHE
19. CINÉMAS – PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT POUR LES ÉCOLES DU TERRITOIRE 20. CINÉMAS – TARIFS POUR LA LOCATION DU CINÉMA GRAND ÉCRAN À LA BRESSE 21. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION « LES AMIS DE PFORZHEIM » 22. MÉDIATHÈQUE VAGNEY – SERVITUDE DE PASSAGE CCHV / COMMUNE DE VAGNEY 23. APPROBATION DU DOSSIER PROJET(PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RECONVERSION DE LA STATION DE TRAITEMENT D’EAU DE BLANCHEFONTAINE 24. ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET SECURISATION DE L’APPROVISIONNEMENT EN EAU DE LA COMMUNE DE SAPOIS
25. ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UN CAPTAGE SUR LE SECTEUR DE GROUVELIN ET POSE D'UNE CANALISATION DE LIAISON A LA BRESSE
26. CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AVEC LA COMMUNE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE 27. ACHAT DE MATERIEL DE RECHERCHE DE FUITE POUR LA CCHV ET DEMANDE DE SUBVENTION 28. FIXATION DES TARIFS 2024 POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT CORNIMONT-LA BRESSE
29. PRISE EN CHARGE DES SALAIRES DES CHARGÉS DE COOPÉRATION CTG 30. CRÉATION D’UNE COMMISSION CTG MUTUALISÉE ENTRE LA CCHV ET LA CCGHV
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV