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Procès Verbal - 1609921905 PV du 2020 07 10
Convocation - 1689160696 Convocation 23 07 10
Procès Verbal - 1683011104 PV 23 03
Procès Verbal - 1709712685 PV 23 12
Procès Verbal - 1781791920 0 PV 26 06
Procès Verbal - 1697622070 PV 23 09
Procès Verbal - 1695195463 PV 23 07
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1695195463 PV 23 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Commune
de
CLERMONT
PV CM du 10 juillet 2023
1/2
HAUTE-SAVOIE
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
juillet
2023
Le
dix
juillet
deux-mil
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
le
conseit
municipal
de
la
commune
de
CLERMONT
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
VERMELLE,
maire.
Date
de
convocation
: O5
juillet
2023
/ Date
d'affichage
: O5
juillet
2023
Présents
: Christian
VERMELLE,
Dominique
THEVENET,
Laury
CICLET,
Mourad
BELMESSIKH,
Anne-Olivia
CAVALLARI,
Geoffrey
DUNAND,
Philippe
MONOP),
Serge
PASSERAT,
Loïc
TARDY
Absent(s)
: Christine
DOCHE,
Procuration(s)
: O
Laury
CICLET
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
PV
du
précédent
conseil
+
Election
du
secrétaire
de
séance
Budget
principal
- Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Budget
principal
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Budget
principal
- Affectation
des
résultats
Budget
Eau
- Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Budget
Eau
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Budget
Eau
- Affectation
des
résultats
Questions
diverses
Nues
Les
conseillers
municipaux
sur
demande
du
maire
acceptent
d'ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour:
Subvention-
Raliye
des
gazelles
1/ Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
11
avril
2022
Approuvé
à l’unanimité,
sans
observations
2/
Budget
principal
- Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Annüle
et
remplace
la délibération
n°2023-07
du
24
mars
2023
Le
Compte
Administratif
(CA)
est
un
document
budgétaire
qui
rapproche
les
prévisions
ou
autorisations
inscrites
au
budget,
des
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres)
et
qui
présente
les
résultats
comptables
de
l’exercice.
Le
CA
doit
être
soumis
au
vote
du
conseil
municipal
au
plus
tard
le
30
juin
de
l’année
suivant
l'exercice
mais
en
pratique,
il est
voté
plus
tôt,
afin
que
ses
résultats
puissent
être
repris
dans
le
budget
primitif.
À
la
même
séance
du
conseil
municipal
où
est
examiné
le
compte
administratif,
le compte
de
gestion
du
receveur
communal
est
en
principe
également
soumis
aux
élus,
selon
l'article
L
2121-31
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
L'article
L.2121-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
pose
le principe
selon
lequel,
dans
la séance
où
le compte
administratif
du
maire
est
débattu,
le conseil
municipal
élit un
président
de
séance
autre
que
le maire.
Le
maire
peut
assister
d’une
part,
à
l'élection
du
nouveau
président
de
séance
et,
d’autre
part,
à
la
discussion
du
compte
administratif.
Mais
il
doit
quitter
la
salle
au
moment
du
vote
du
compte
administratif
et
ne
peut
pas
y
prendre
part.
Monsieur
Belmessikh
présente
le Compte
Administratif
2022 :
Dépenses
Recettes
Résultat
RAR
Report
du
Résultat
22
22
budgétaire
22
22
résultat
21 |
de
clôture
22
Investissement
497
212.46
218
750.88
-278461.58|
-419
846.37
269
282.20
-429
025.75
Fonctionnement |
414
810.53
628
115.06
213
304.53
352
067.97
565
372.50
Total
136
346.75
Monsieur
le
maire
quitte
la
salle
au
moment
du
vote,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité,
APPROUVE
le compte
administratif
2022
3/
Budget
principal
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022 Commune
de
CLERMONT
HAUTE-SAVOIE Annule
et
remplace
la
délibération
n°2023-07
du
24
mars
2023
Le
compte
de
gestion
est
confectionné
par
le
receveur
municipal
qui
est
chargé
en
cours
d'année
d'encaisser
les
recettes
et
de
payer
les
dépenses
ordonnancées
par
le
maire.
Le
compte
de
gestion
doit
parfaitement
concorder
avec
le
compte
administratif.
A
la
même
séance
du
conseil
municipal
où
est
examiné
le
compte
administratif,
le
compte
de
gestion
du
receveur
communal
est
en
principe
également
soumis
aux
élus,
selon
l'article
L 2121-31
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Belmessikh
présente
le
Compte
de
Gestion
2022
dont
les
chiffres
sont
identiques
à ceux
présentés
par
la
commune
comme
il se
doit.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
APPROUVE
le
compte
de
gestion
2022
4/
Budget
principal
- Affectation
des
résultats
Annule
et
remplace
la délibération
n°2023-07
du
24
mars
2023
Vu
le compte
administratif
de
l’exercice
2022
dont
les
résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
DECIDE
d’affecter
au
compte
d'investissement
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisés
du
Budget
Primitif
2023,
la
somme
de
429
025.75
€;
DÉCIDE
d’affecter
au
compte
de
fonctionnement
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
du
Budget
primitif
2023,
la
somme
de
136
346.75
€
5/
Budget
Eau
- Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Annule
et
remplace
la délibération
n°2023-10
du
24
mars
2023
Le
Compte
Administratif
(CA)
est
un
document
budgétaire
qui
rapproche
les
prévisions
ou
autorisations
inscrites
au
budget,
des
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres)
et
qui
présente
les
résultats
comptables
de
l'exercice.
Le
CA
doit
être
soumis
au
vote
du
conseil
municipal
au
plus
tard
le
30
juin
de
l’année
suivant
l’exercice
mais
en
pratique,
il est
voté
plus
tôt,
afin
que
ses
résultats
puissent
être
repris
dans
le
budget
primitif,
À
la même
séance
du
conseil
municipal
où
est
examiné
le compte
administratif,
le compte
de
gestion
du
receveur
communal
est
en
principe
également
soumis
aux
élus,
selon
l'article
L 2121-31
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
L'article
L.2121-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
pose
le
principe
selon
lequel,
dans
la
séance
où
le
compte
administratif
du
maire
est
débattu,
le
conseil
municipal
élit
un
président
de
séance
autre
que
le
maire.
Le
maire
peut
assister
d’une
part,
à
l’élection
du
nouveau
président
de
séance
et,
d’autre
part,
à
la
discussion
du
compte
administratif.
Mais
il doit
quitter
la salle
au
moment
du
vote
du
compte
administratif
et
ne
peut
pas
y prendre
part.
Monsieur
Belmessikh
présente
le Compte
Administratif
2022 :
PV
CM
du
40 juillet
2023
2/:
Dépenses
Résultat
Report
du
Résultat
Recettes
22
nn
,
.
22
budgétaire
22
résultat
21
de
clôture
22
Investissement
11955.58|
43
573.24
31
617.66
28
805.37
60
423.03
Exploitation
88
304.87|
73
316.98
-14
987.89
8
183.28
-6
804,61
Total
53
618.42
Monsieur
le
maire
quitte
la
salle
au
moment
du
vote.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité,
APPROUVE
le compte
administratif
2022
6/
Budget
Eau
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Annule
et
remplace
la
délibération
n°2023-10
du
24
mars
2023
Le
compte
de
gestion
est
confectionné
par
le
receveur
municipal
qui
est
chargé
en
cours
d'année
d'encaisser
les
recettes
et
de
payer
les
dépenses
ordonnancées
par
le
maire.
Le
compte
de
gestion
doit
parfaitement
concorder
avec
le compte
administratif.
À
la
même
séance
du
conseil
municipal
où
est
examiné
le
compte
administratif,
le
compte
de
gestion
du
receveur
communal
est
en
principe
également
soumis
aux
élus,
selon
l'article
L 2121-31
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Belmessikh
présente
le
Compte
de
Gestion
2022
dont
les
chiffres
sont
identiques
à
ceux
présentés
par
la commune
comme
il se
doit.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité,
APPROUVE
le compte
de
gestion
2022
7/
Budget
Eau
- Affectation
des
résultats
Annule
et
remplace
la
délibération
n°2023-10
du
24
mars
2023 Commune
de
CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
PV
CM
du
10
juillet
2023
3/:
Vu
le
compte
administratif
de
l’exercice
2022
dont
les
résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
DECIDE
d’affecter
au
compte
d'investissement
001
EXCEDENT
d'investissement
reporté
du
Budget
Primitif
2023,
la
somme
de
60
423.03
€
;DECIDE
d’affecter
au
compte
d'exploitation
002
DEFICIT
d'exploitation
reporté
du
Budget
primitif
2023,
la
somme
de
6 804.61
€
8/
Subvention
- Rallye
des
gazelles
2024
Alexandra
LAPLACE
et
Amélie
RICHIER
sont
à
la
recherche
de
partenaires
pouvant
aider
financièrement,
leur
association
TIC
et
TAC
Atlas.
Cette
aide
financière
servira
à financer
leur
participation
au
Rallye
Aïcha
des
Gazelles
qui
aura
lieu
du
12
au
27
avril
2024.
Cette
subvention
se
traduira
par
l'achat
d’un
emplacement
publicitaire
sur
la voiture
pour
un
montant
de
500€.
Les
fonds
supplémentaires
de
leur
projet
seront
reversés
à
L'ODP
(Œuvre
des
pupilles
des
sapeurs-
pompiers
de
France) Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à
8
voix
pour
et
1
abstention
(DUNAND
Geoffrey)
DECIDE
d'aider
financièrement
pour
un
montant
de
500
€
l'association
Tic
et
Tac
Atlas
à
présenter
une
équipe
pour
le
rallye
des
gazelles
2024.
9/
Questions
diverses
e
La
relève
des
compteurs
d’eau
débutera
en
août.
e
Le
marquage
au
sol
de
l’école
sera
réalisé
en
même
temps
que
celui
de
la voirie.
e
Signalement
d’un
arrêt
de
bus
pas
très
sécurisé
—
Nous
allons
nous
en
occuper.
e
Remerciements
aux
élus
et aux
volontaires
pour
l’organisation
de
la fête
de
la musique.
e
Lucette
Orset
a démissionné
du
CCAS,
une
place
est
donc
vacante
parmi
les membres
désignés
par
le Maire.
e
Un
arrêté
préfectoral
de
restriction
de
l’usage
d’eau
est
actuellement
vigueur.
e
La
réunion
au
clos
des
noisetiers
en
présence
d’une
vingtaine
de
nouveaux
habitants
s’est
bien
déroulée.
Merci
à toutes
les
personnes
présentes.
e
Le
dossier
de
déclaration
de
sinistre
suite
aux
dégâts
des
eaux
au
secrétariat
suit
son
cours.
Séance
levée
à 20h10
Liste
des
délibérations
Date
N°
Objet
Vote
10/07/2023 |
D
23-22
|
Budget
principal
- Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Approuvée
10/07/2023 |
D
23-23
|
Budget
principal
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Approuvée
10/07/2023 |
D
23-24 |
Budget
principal
- Affectation
des
résultats
Approuvée
10/07/2023 |
D
23-25
|
Budget
Eau
- Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Approuvée
10/07/2023 |
D
23-26
|
Budget
Eau
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Approuvée
10/07/2023 |
D
23-27 |
Budget
Eau
- Affectation
des
résultats
Approuvée
10/07/2023 |
D
23-28 |
Subvention
- Rallye
des
gazelles
2024
Approuvée
Procès-verbal
validé
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
A8.
Sale.
Lai?
Le
secrétaire
de
séance,
Laury
CICLET