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Procès Verbal - BLCzigVmA sU4nwaQtW8miX8nsg9vUxGVouC bB39GY
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Procès Verbal - BLCzigVmA sU4nwaQtW8miX8nsg9vUxGVouC bB39GY)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
10
DECEMBRE
2025
Le
10
décembre
2025,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 3 décembre
2025
Présents
:
MM
KIRCHHOFER,
RICHARD,
SAGE,
SERT-MARC,
SOUBIELLE
FOURIE,
VAN
EGMOND,
VILLARET
Secrétaire
de
séance
: Pierre
SOUBIELLE-FOURIE
Ordre
du
jour
:
+
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2025
+
Budgets
communaux
Ouvertures
anticipées
de
crédits
- Décision
modificative
budget
parkings
Alpette
et Roubier
Logements
communaux
- Tarifs
de
location
- Tarifs
inventaire
Parking
du
Roubier
— Tarif carte
d'abonnement
Crèche
Le
Nid
Alpin
— convention
ESF
Personnel
communal
- suppression
de
poste
suite
à
promotion
interne
Tarifs
facturation
service
de
l'eau
2026
°
Questions
diverses
L'ordre
du
jour
est
complété
: Amortissement
budget
eau
et assainissement
- Remboursement
de
caution
- Achat
d'un
véhicule
Le
point
tarif carte
de
stationnement
parking
du
Roubier
est
ajourné
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2025
est
approuvé
à l'unanimité.
N°121-10.12.2025
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
Approbation
à
l'unanimité
de
la durée
d'amortissement
des
immobilisations
des
appareils
de
comptage
et de
mesure
des
débits
d'eau
à 9
ans.
Cet
amorlissement
sera
linéaire
et
à taux
constant.
N°122-10.12.2025
Remboursement
de
cautions
—
Locations
à
la saison
Approbation
à l'unanimité
de
restitution
de
caution
suivante,
sous
réserve
sous
réserve
que
le locataire
soit
à jour
du
paiement
des loyers
et sous
condition d'un
état
des
lieux
sans
réserve
:
T406/2025
N°123-10,12.2025
Budget
Principal
2026
- Ouverture
anticipée
de
crédits
Une
ouverture
anticipée
de
crédits
va
être
faite,
dans
la
limite
du
quart
du
montant
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif 2025,
afin
de
pouvoir
régler
les
factures
d'investissement
dans
l'attente
du
vote
du
budget
primitif 2026.
Le
Maire
est
autorisé
à
l'unanimité
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
suivantes
:
CHAPITRE
COMPTE
LIBELLE
MONTANT
20
202
Frais
d'études,
d'élaboration,
de
modifications.
7 500
€
203
Frais
d'études,
de
recherche,
et
…..
21
260
€
2051
Concessions
et draits
similaires
5 500
€
2088
Autres
immobilisations
incorporelles
6750
€
21
2131
Bâtiments
publics
29
500
€
2132
Bâtiments
privés
210
000
€
2135
Installations
générales,
agencements,
…
12
500
€
2152
Installations
de
voiries
64
250
€
21538
Autres
réseaux
250
€
2157
Matériel
et outillage
technique
22
260
€
2158
Autres
installations,
matériel
et outillage.
28
250
€
2181
Installations
générales,
agencements…
27
500
€
2182
Matériel
de
transport
77
500
€
2183
Matériel
de
bureau
ei
matériel
informatique
4
750
€
2184
Mobilier
6 250
€
23
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
517
250
€
2328
Autres
immobilisations
incorporelles
36
080
€ N°124-10.12.2025
REGIE
MUNICIPALE
OFFICE
DE
TOURISME
- Ouverture
anticipée
de
crédits
Le
Maire
est
autorisé
à
l'unanimité
à
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement
suivantes
:
CHAPITRE
COMPTE
LIBELLE
MONTANT
21
2157
Agencemenis
et aménagements
du
matériel
et
66
778
€
outillage
2181
Installations
générales,
agencements…
35
000
€
2182
Matériel
de
transport
11
367
€
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
760€
Mobilier
2184
Autres
immobilisations
corporelles
376€
2188
375
€
N°125-10.12.2025
Budget
Parkings
Alpette
et
Roubier
2026
- Ouverture
anticipée
de
crédits
Le
Maire
est
autorisé
à
l'unanimité
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
suivantes
:
CHAPITRE
COMPTE
LIBELLE
MONTANT
21
2135
Installations
générales,
agencemenis,
74
750
€
aménagements
des
constructions
2157
Agencements
et aménagements
du
matériel
13
313€
et outillage
industriels
N°126-10.12.2025
Budget
Eau
Assainissement
2026
- Ouverture
anticipée
de
crédits
Le
Maire
est
autorisé
à l'unanimité
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
suivantes
:
CHAPITRE
COMPTE
LIBELLE
MONTANT
21
2156
Matériel
spécifique
d'exploitation
12
500
€
21
218
Autres
Immobilisations
250
€
Total
21
12750
€
N°127-10.12.2025
BUDGET
PARKINGS
ALPETTE
ET
ROUBIER
2025
Approbation
à
l'unanimité
de
la décision
modificative
n°2
suivante
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT 011
Charges
à caractère
général
-
5000
6135
Locations
mobilières
+
5000
67
Charges
exceptionnelles
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
N°128-10.12.2025
Location
locaux
communaux
— Tarifs
Approbation
à
l'unanimité
de
la tarification
des
appartements
et locaux
communaux
applicable
à compter
du
1%
mai
2026. RESIDENCE
"LES MELEZES"
1350
[
ER
Loyers
:
Loyers
au
forfalt
NB
APPARTEMENT
actuels
valeur
d'indexation
01/05/2026
charges!
30
studios
366
€
3€
369€
1
double
studio
niveau
-1
623€
5€
628€
1
double
studio
niveau
-2
623
€
6€
628€
2
studios
+ coin
montagne
(205
el 206))
548
€
5€
653
€
30€
2
studios
+ chambre
(207
ei 1104)
589
€
5€
594
€
3
appartement (1101
- 1102
- 1105)
893 €
8€
901
€
1
appartement (1103)
921
€
8€
929€
222
JHAMEAUX-VILLAGE
D
F
Loyers
à
Loyers
au
forfait
NB
APPARTEMENT
EE
valeur
d'indexation
01/06/2026
charges*e
APPARTEMENT
LEBESSEY
GITE COMMUNAL
|
[
1
APPARTEMENT
REZ
B2
522€
5€
527
€
3€
APPARTEMENT
LE VILLAGE LAVOIR
—
1
Studio
mezzanine
366
€
3€
369
€
ae
LE
VILLAGE
RESIDENCE
"LES
MELEZES"
850
3
Studios
(1-3-4)
366
€
3€
369
€
30€
5
Apparement
1 chambre
(RDC
-2-5-
416€
4€
420
€
ur
1
LOCAL
12
n°
75€
1€
76€
30€
La
caution
pour
un
appartement
saisonnier
est
égale
à
un
mois
de
loyer
plein
hors
charges
Location
hors
saison
pour
clients
entreprises:
facturées
au
prorata
temporis
A
charge
des
locataires
l'abonnement
et la consommation
électrique
selon
relevés
aux
compteurs
individuels
lors
de
l'état
des
lieux
début
et fin
de
contrat
Nb:
en
l'absence
de
relevé
contradictoire
ie
bailleur
se
réserve
la capacité
de
facturer
selon
son
propre
relevé
forfait
charges
** Le
forfait
s'applique
selon
précisions
aux
contrats
les
charges
de
consommation
en
eau
ne
sont
pas
refacturées
aux
locataires
saisonniers
N°129-10.12.2025
Location
logements
communaux
- Tarification
grille
inventaire
Approbation
à
l'unanimité
de
la tarification
de
remplacement
et
prestation
de
ménage
dans
le cadre
des
états
des
lieux
de
sortie.
Valeur
unitaire
Valeur
unitaire
ELEMENTS
de
remplacement
TROUSSEAU
CUISINE
de
remplacement
Cuisine
/ Séjour
Assiette
grande
2€
Alèse
simple
matelas
10
€]
Assiette
petite
2€
Alèse
oreiller
7€ |
Assiette
creuse
2€
Rideaux
20
€]
Bol
2€
Détecteur
de
fumée
10€ |
Mug
1€
Poubelle
15€]
Verre
1€
Couette
simple
25€ |
Verre
grand
1€
Oreiller
10
€ |
Range
couvert
5€
Couette
double
35
€]
Fourchette
1€
Alèse
double
12€ |
Couteau
1€
Matelas
simple
50
€ |
Cuillère
grosse
1€
Matelas
double
80
€ |
Cuillère
petite
1€
Electroménager
Econorme
2€
Micro-onde
30
€
Tirebouchon/décapsuleur
4€
Cafetière
20€
Ouvre
boîte
2€ Bouilloire
20€
Spatule
2€
Lave-vaisselle
150
€
Cuillère
2€
SDB
Fouet
2€
Poubelle
10€
Louche
2€
Brosse
wc
5€
Couteau
cuisine
2€
Etendoir
à
linge
25€
Couleau
pain
2€
Couvert
à salade
4€
Prestation
ménage
150
€
Passoire
7€
Essoreuse
à salade
10€
Faitout
+ couvercle
15€
Casserole
10
€
Poële
10€
Saladier
4€
Plat
4€
Cloche
micro-onde
7€
Planche
à découper
8€
Corbeille
1€
Dessous
de
plat
1€
Pichet
4€
Rape
3€
Verre
mesureur
4€
Trousseau
ménage
Seau
10€
Balai
frange
10€
Balai
10€
Balayette
+
pelle
5€
N°130-10.12.2025
Convention
de
partenariat
Commune
—
ESF
Monsieur
Yves
KIRCHHOFER,
concerné
par
ce
point,
ne
prend
part
ni
au
débat
ni
au
vote.
Approbation
à
l'unanimité
de
la convention
de
partenariat
à
passer
entre
l'ESF
d'Oz
et
la Commune
organisant
le
transfert
des
enfants
inscrits
à la Crèche
Le
Nid
Alpin
entre
l'établissement
et
les
cours
de
ski,
N°131-10.12.2025
Suppression
d'un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2%
classe
Suite
à
la nomination
d'un
agent
au
grade
d'agent
de
maîtrise
au
titre
de
la
promotion
interne
et considérant
l'avis
favorable
du
comité
social
territorial
en
date
du
18
novembre
2025,
il est
décidé
à
l'unanimité
de
supprimer
le
poste
d'Adjoint
technique
principal
de
2%
classe
à
temps
complet
anciennement
occupé
par
l'agent
et
de
modifier,
en
conséquence,
le tableau
des
effectifs
N°132-10.12.2025
TARIFS
EAU
- ASSAINISSEMENT
2026
Approbation
à
l'unanimité
des
tarifs
2026
avec
une
augmentation
de
2%
/ 2025
pour
la part
communale.
PARTIES
FIXES/unité
logement
abonnement entretien
réseaux
TOTAL
PRIMES
FIXES
EAU
PARTS
VARIABLES/m3
DISTRIBUTION
EAU
POTABLE
COLLECTE
ET
TRAITEMENT
DES
EAUX
USEES
- REGIE
ASSAINISSEMENT
SACO
PARTIES
FIXES/unité
logement
PARTS
VARIABLES/m3 AGENCE
DE
L'EAU
PARTS
VARIABLES/
/m3
Consommation
EAU
POTABLE
0,39
€
Performance
des
RESEAUX
EAU
POTABLE
0,012€
Prélèvement
sur
la Ressource
en
Eau
0,204
€
Performance
Systèmes
d'ass
Collectif
0,03
€
N°133-10.12.2025
Acquisition
de
véhicule
Décision
à
l'unanimité
d'acquérir
un
véhicule
Micro
Car
au
prix
de
6
500
€ TTC.
Les
crédits
seront
prévus
au
BP
2026
Le
Secrétaire
de
séance,
Pierre
SOUBIELLE-FOURIE
Le
Maire,
Philippe
SAGE.