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Déliberation - 27def7
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h36 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
LE
Compte-rendu
des
délibérations
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
26
mars
2026
XkX
S
BAGNOLS
en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
26
mars
2026
Date
de
convocation
et
d'affichage
: 23
mars
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 15
Membres
présents
à
la
séance
: 15
: excusés
: 0
; absents
: 0
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Laurent
GAY
Délibération
20260326-01 :
Délibération
20260326-02
:
Délibération
20260326-03 :
Délibération
20260326-04
:
Délibération
20260326-05
M57 Délibération
20260326-06 :
Délibération
20260326-07 :
Délibération
20260326-08
:
Délibération
20260326-09
Délibération
20260326-10
:
Délibération
20260326-11
Délibération
20260326-12
:
maire
ou
des
adjoints
Délibération
20260326-13
:
_
TT
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
Délibération
prise
à
l'unanimité
Affectation
du
résultat
Délibération
prise
à
l'unanimité
Vote
du
budget
primitif
2026
Délibération
prise
à
l'unanimité
Vote
des
taux
d'imposition
Délibération
prise
à
l'unanimité
:Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
dans
le
cadre
de
la
nomenclature
Délibération
prise
à
l'unanimité
Délégations
données
au
maire
Délibération
prise
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
SYDER
Délibération
prise
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
SAVA
Délibération
prise
à
l'unanimité
: Désignation
des
représentants
au
SIEVO
Délibération
prise
à
l’unanimité
Désignation
des
représentants
au
SIVU
Délibération
prise
à
l'unanimité
: Désignation
des
délégués
CNAS
Délibération
prise
à
l'unanimité
Désignation
d'un
conseiller
municipal
pour
signer
les
PC
et
DP
émanant
du
Délibération
prise
à
l'unanimité
Désignation
d'un
conseiller
municipal
en
charge
de
la
défense
Délibération
prise
à
l'unanimité
Jean-François
FADY Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
26
mars
2026
Secrétaire
de
séance
Maire