Déliberation - CM du 16 decembre 2021 2021DELIB0116 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu

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Déliberation - CM du 16 decembre 2021 2021DELIB0116 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Déliberation - CM du 16 decembre 2021 2021DELIB0116 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Travail et emploi, DEPARTEMENT

DU

VAL DE MARNE

_____

ARONDISSEMENT

DE NOGENT

_____

REPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

_____________

EXTRAIT

du

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

__________________

L’an deux mille vingt et un, le jeudi 16 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 10 décembre 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 22

Étaient Présents :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.

Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,

Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Pascal MAINGE, Conseillers municipaux.

Ont donné pouvoir :

Mme Virginie PRADAL à M. Bruno POIGNANT.

Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.

Mme Anne-Sophie DUGUAY à M. Rodolphe CAMBRESY.

M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.

Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.

M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.

M. Stefano TEILLET à M. Christophe ARZANO.

M. Vincent PINEL à M. Serge GODARD.

M. Augustin KUNGA à M. Olivier ZANINETTI.

Absents excusés :

Absents :

M. BRAYARD Thierry, Mme MARCOCCIA-WARIN Laure.

Secrétaire de séance : Jean-Antoine Gallego

2021DELIB0116 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDUConformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, voici le compte- rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 15 novembre 2021 dans le cadre des délégations d’attributions qui lui ont été accordées par la délibération n°2020DELIB0149 du 17 décembre 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

2021DEC0148 05.11.2021 Contrat de prestation artistique avec la compagnie Touk Touk sise 3 bis rue des Remparts – 89350 Champignelles, pour 2 représentations du spectacle « Roule Galette » le 13 décembre 2021 destinées aux enfants de maternelle de l’école Paul Barillet. Cette prestation s’élève à un montant forfaitaire de 1.109 € HT. 2021DEC0150 05.11.2021 Contrat de prestation artistique avec la compagnie Ô’gué sise 155 rue Edmond Michelet 29760 Penmarc’h relatif à l’organisation et la mise en place de 2 représentations du spectacle « Pour 2, pour toi, pour 9…bœuf » dans les locaux du Relais Assistantes Maternelles (RAM) programmées comme suit : le 30 novembre 2021 à 16h et 17h.

Ces prestations s’élèvent à un montant total de 300 € HT.

2021DEC0151 05.11.2021 Contrat de prestation artistique avec la compagnie Miss O’youk sise 8 rue de Paris – 94220 Charenton-le-Pont relatif à l’organisation et la mise en place de 2 représentations du spectacle « Pie Nichôniba » à l’hôtel Malestroit programmées le 7 décembre 2021 à 17h et le 9 décembre 2021 à 17h.

Ces prestations s’élèvent à un montant total de 1.312 € HT.

2021DEC0152 05.11.2021 Contrat de prestation artistique avec la compagnie Miss O’Youk sise 8 rue de Paris – 94220 Charenton-le-Pont relatif à l’organisation et la mise en place d’une représentation du spectacle « Dansez autour des livres » dans les locaux du Relais Assistantes Maternelles (RAM) programmées comme suit : le 21 décembre 2021 à 15h.

Cette prestation s’élève à un montant total de 356 € HT.

2021DEC0153 05.11.2021 Contrat avec la société GROUPE MONITEUR SAS sise Antony Parc II 10, place du général de Gaule BP 20156 – 92186 Antony cedex relatif à la fourniture d’un service d’accompagnement à la préparation, la passation et la gestion des marchés publics par l’intermédiaire de sa plateforme dématérialisée MarchésOnline.com (forfait de 20 unités Pack) pour un montant de 1.536 € HT soit 1.843,20 € TTC.

Le marché public est conclu pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022.

2021DEC0154 05.11.2021 Contrat de mise à disposition et de maintenance du logiciel SIRIUS auprès de la société FORUM SIRIUS sise 20 quater rue Scnapper – 78100 Saint Germain en Laye pour un montant de 4.285 € HT.

Le contrat est conclu pour une durée d’un an renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er septembre 2021. 2021DEC0155 09.11.2021 Fixation du tarif, relevant des droits d’occupation du domaine public, concernant l’installation d’un Food Truck à l’occasion du Forum du Handicap le samedi 20 novembre 2021 au sein du gymnase Félix Faure à 15 €, redevance forfaitaire pour une exploitation programmée de 10 heures à 17 heures.

2021DEC0156 09.11.2021 Contrat de prestation artistique avec l’association SARL EVENTIS sise 12 rue Florence – 72000 Le Mans, relatif à l’organisation d’un après-midi festif, musical et dansant dans ke cadre des loisirs séniors 2021 et moyennant le paiement de 4.272,75 € TTC.2021DEC0157 09.11.2021 Contrat de prestation avec le Cabaret Le Diamant Bleu sise 60 Grande Rue – 45340 Barville-en-Gâtinais relatif à l’organisation d’une sortie culturelle dans le cadre des loisirs seniors 2021 comprenant un déjeuner et un spectacle musical avec DJ l’après-midi.

Ce contrat est conclu pour la journée du 25 novembre 2021 moyennant le paiement d’une somme de 55,00 € TTC par personne pour un groupe prévisionnel de 77 personnes, comprenant 2 accompagnatrices et une gratuité chauffeur, soit pour un montant total prévisionnel de 4.235,00 € TTC.

2021DEC0158 15.11.2021 Fixation des tarifs de location du théâtre de Bry-sur-Marne à compter du 16 novembre 2021 comme suit :

Tarifs Tarifs

Locations LOCATION DU

THEATRE, dans le

cadre

d’organisation de

réunions,

conférences,

débats, spectacles

(sauf pour les

spectacles des

associations

culturelles

bryardes)… le

week-end (du

vendredi au

dimanche) :

LOCATION DU THEATRE,

dans le cadre

d’organisation de

réunions, conférences,

débats, spectacles

(sauf pour les

spectacles des

associations culturelles

bryardes)… la semaine

(du lundi au jeudi) :

Tarifs Bryards

Associations culturelles bryards conventionnées avec la ville

Forfait demi-journée (de 5

heures au maximum)

1 400 € 700 €

Forfait journée entière (de

10 heures maximum)

2 500 € 1 500 €

Particuliers, personnes morales, sociétés bryardes, etc…

Forfait demi-journée (de 3

heures au maximum)

700 € 300 €

Forfait demi-journée (de 5

heures au maximum)

1 400 € 700 €

Forfait journée entière (de

10 heures maximum)

2 500 € 1 500 €

Tarifs Non Bryards (associations, particuliers, personnes morales, sociétés...) Forfait demi-journée (de 3

heures au maximum)

800 € 400 €

Forfait demi-journée (de 5

heures au maximum)

1 800 € 1 000 €

Forfait journée entière (de

10 heures maximum)

3 000 € 1 900 €

Cautionnement exigé,

quelle que soit la formule et

la durée de location et le

bénéficiaire

2 000 € 2 000 €

Forfait ménage, facturé au

cas où la salle ne serait pas

restituée dans un état

normal de propreté (même

état qu’à la réception)

200 € 200 €

Forfait « Pot » pour 200

personnes comprenant des

boissons non alcoolisées,

chips et cacahuètes

100 € 100 €Les associations culturelles bryardes conventionnées avec la ville sont exonérées du versement de la redevance dans la limite d’une représentation et d’une répétition en amont ou la veille par année scolaire (du 1er septembre au 31 août).

Il est précisé que ces tarifs sont calculés sur la base d’un forfait de référence.

Le tarif forfaitaire comprend :

- La mise à disposition du personnel minimum obligatoire : 1 technicien

- Les fluides : chauffage, eau, électricité, gaz, télécommunication…

- Les coûts de nettoyage

- L’usure des consommables

Le tarif ne comprend pas :

- La mise à disposition d’un SSIAP qui reste à la charge de l’emprunteur

- La mise à disposition du bar

- Les frais techniques complémentaires (techniciens intermittents)

- Les locations de matériel complémentaire

- Le personnel technique complémentaire

2021DEC0160 19.11.2021 Contrat de prestation artistique avec l’association Lûminisens sise 5 rue de Serville – 28410 Bû relatif à l’organisation et à la mise en place de six séances d’ateliers bien-être organisées dans le cadre de l’accompagnement à la pratique professionnelle pour 3 groupes d’agents du service petite enfance dans les locaux de la maison de la petite enfance programmées comme suit : le 25 novembre de 9h00 à 10h30 et le 16 décembre de 16h30 à 18h00 pour le groupe 1 ; le 25 novembre de 16h30 à 18h00 et le 14 décembre de 16h30 à 18h00 pour le groupe 2 ; le 30 novembre de 9h00 à 10h30 et le 16 décembre de 9h00 à 16h30 pour le groupe 3.

Cette prestation s’élève à un montant total de 1.740 € HT.2021DEC0161 29.11.2021 La décision du Maire n°2021DEC0040 en date du 29 avril 2021 est annulée.

Accord-cadre à procédure adaptée ouverte de prestation de service, à bons de commande avec la société UFPS, sise 5 Impasse Boria à DONZERE (26290) relatif à la formation du personnel et des élus dans le domaine de l’hygiène, la santé et la sécurité au travail pour les lots suivants :

- Lot n°1 - «Sauveteur secouriste au travail initiation et maintien actualisation des compétences (SST-MAC)», avec un montant maximum annuel de 4 365 € HT,

Lot n° 4 - «Les gestes qui sauvent», avec un montant maximum annuel de 688 € HT,

Accord-cadre à procédure adaptée ouverte de prestation de service, à bons de commande avec la société SOFIS, sise 7 rue du Tog Ru à BELZ (56550) relatif à la formation du personnel et des élus dans le domaine de l’hygiène, la santé et la sécurité au travail représentant l’offre économiquement la plus avantageuse pour les lots suivants :

- Lot n°2 - «Prévention Secours Civique niveau 1», avec un montant maximum annuel de 465 € HT,

- Lot n°6 - «Formation de prévention des troubles musculo- squelettiques et des atteintes au dos», avec un montant maximum annuel de 1 000 € HT ,

- Lot n°9 - «Les risques chimiques», avec un montant maximum annuel de 700 € HT,

- Lot n°14 - «Formation des membres du Comité d’hygiène de santé et des conditions de travail (CHSCT)», avec un montant maximum annuel de 1 600 € HT.

Accord-cadre à procédure adaptée ouverte de prestation de service, à bons de commande avec la société EUROMEDICARE FORMATION, sise 191 Boulevard Baille à MARSEILLE (13005) relatif à la formation du personnel et des élus dans le domaine de l’hygiène, la santé et la sécurité au travail pour le lot suivant :

- Lot n°3 - «Attestation de Formation Gestes et Soins d’Urgence – niveau 1», avec un montant maximum annuel de 3 000 € HT. Accord-cadre à procédure adaptée ouverte de prestation de service, à bons de commande avec la société SECURIFRANCE EXPANSION – SERIS Academy, sise 6 rue du Général Laminat à PARIS (75015) relatif à la formation du personnel et des élus dans le domaine de l’hygiène, la santé et la sécurité au travail pour le lot suivant :

- Lot n°5 - «Formation aux risques incendie et manipulation des extincteurs», avec un montant maximum annuel de 1 350 € HT. Accord-cadre à procédure adaptée ouverte de prestation de service, à bons de commande avec la société CEPIM, sise 7 ZA de Mané Lenn à CRAC’H (56950) relatif à la formation du personnel et des élus dans le domaine de l’hygiène, la santé et la sécurité au travail pour le lot suivant :

- Lot n°8 - «Formation habilitation électrique personnel non électricien – initiation et recyclage», avec un montant maximum annuel de 2 815 € HT.

Accord-cadre à procédure adaptée ouverte de prestation de service, à bons de commande avec la société SOGELINK, sise 131 Chemin du Bac à Traille, Les Portes du Rhône à CALUIRE Cedex (69647) relatif à la formation du personnel et des élus dans le domaine de l’hygiène, la santé et la sécurité au travail pour le lot suivant :

- Lot n°12 - «Autorisation d’intervention à proximité des réseaux – initiation et recyclage», avec un montant maximum annuel de 375 €.

Ce marché public est conclu à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins pour une durée initiale de 12 mois, reconductible trois fois, par période successive d’un an, sans excéder une durée totale de quatre ans.2021DEC0162 29.11.2021 Contrat de maintenance, n° 20220552, pour l’utilisation du progiciel AVENIR dans la gestion du recensement militaire, avec la société LOGITUD Solutions, sise ZAC du Parc des Collines 53 rue Victor Schœlcher 68200 MULHOUSE, pour un montant annuel de 303,78 € HT. Le contrat est conclu pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2022. A la fin de la première période de maintenance, le contrat sera tacitement reconduit pour une période de 1 an, deux fois maximum, soit jusqu’au 31 décembre 2024.

2021DEC0163 29.11.2021 Contrat de maintenance, n° 20220553, pour l’utilisation du progiciel MUNICIPOL GVE pour la Police Municipale, avec la société LOGITUD Solutions, sise ZAC du Parc des Collines 53 rue Victor Schœlcher 68200 MULHOUSE, pour un montant annuel de 2 695,02 € HT. Le contrat est conclu pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2022. A la fin de la première période de maintenance, le contrat sera tacitement reconduit pour une période de 1 an, deux fois maximum, soit jusqu’au 31 décembre 2024.

2021DEC0164 30.11.2021 Déclare sans suite la consultation relative au marché à procédure adaptée de location de cars avec chauffeurs lancée le 19 octobre 2021 pour cause d’infructuosité. Une procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable va être lancée.

2021DEC0165 30.11.2021 Contrat de prestation artistique avec la compagnie Moustico Studio sise 7 allée des Cèdres – 93160 Noisy-le-Grand relatif à deux représentations du spectacle « la Bulle de rêve et la Magie de Noël » le 13 décembre 2021 aux enfants de maternels de l’école Jules Ferry.

Cette prestation s’élève à un montant forfaitaire de 3.500 € HT. 2021DEC0167 29.11.2021 Approbation de l’avenant n° 1 au marché n° 202109 ayant pour objet le transport d’œuvres d’art et prestations associées dans le cadre de l’exposition temporaire « la bataille de Champigny ». Augmentation du montant du marché à 20 258,25 euros HT (dont 68,25 € non taxables et 20 190 € taxables), soit 24 296,25 euros TTC.

2021DEC0168 29.11.2021 Contrat d’animation d’une Conférence-débat en distanciel par le Docteur Héloïse JUNIER, sis 42 bis rue Godard, 33200 Bordeaux, dans le cadre des actions menées autour de l’accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance, programmée comme suit : le mercredi 15 décembre 2021 à 20h,

Cette prestation s’élève à un montant total de 600 € HT.

2021DEC0169 29.11.2021 Accord-cadre de service à bons de commande avec le garage PACAUT sis 26 ter rue Marx Dormoy 93160 Noisy le Grand, relatif à l’entretien et réparation du parc automobile de la ville de Bry- sur-Marne, pour un montant maximum de 30 000 € HT. Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans. 2021DEC0170 29.11.2021 Contrat de prestation avec l’association LA PETITE FERME EXOTIQUE domiciliée à la Blanchetterie à Ronchère (89170) relatif à l’animation « Père Noël, ses rennes et son traineau » comprenant l’intervention de 3 animateurs (2 soigneurs lapons et 1 père noël), de 2 rennes, d’un traineau et des éléments de décor, moyennant le paiement de 3 140 euros TTC.

La prestation se déroulera le samedi 4 décembre 2021 de 17h00 à 21h00, en plusieurs interventions, sur le Parvis de l’Hôtel de ville de Bry-sur-Marne (94360).2021DEC0171 30.11.2021 Contrat de prestation avec la société ANIMAL ETHIQUE domiciliée au Moulin d’Orzeaux à Tessancourt sur Aubette (78250) relatif à l’animation « La ferme de Noël », moyennant le paiement de 2 963,00 euros HT.

La prestation se déroulera le samedi 18 et le dimanche 19 décembre 2021 de 10h00 à 18h00, en plusieurs interventions, sur le Parvis de l’Hôtel de ville de Bry-sur-Marne (94360).

2021DEC0172 30.11.2021 Contrat de prestation avec la société DOG TRAINER domiciliée au clos des Forges à Monsireigne (85110) relatif à l’animation « Moutons sacrés », moyennant le paiement de 1 480,28 euros HT. La prestation se déroulera le dimanche 19 décembre 2021 entre 14h30 et 18h30, en plusieurs interventions, sur le Parvis de l’Hôtel de ville de Bry-sur-Marne (94360).

2021DEC0173 30.11.2021 Contrat de prestation avec la société NOONSI PRODUCTIONS domicilié à l’Hôtel de ville -Quartier l’Autin à Montbrun les bains (26570) relatif à l’atelier de fabrication de lanternes lumineuses le 15 décembre et l’animation des parades de lanternes lumineuses des 17 et 18 décembre 2021, moyennant le paiement de 2 590,80 euros TTC.

La prestation se déroulera le mercredi 15 décembre 2021 de 14h00 à 18h00 au sein de la salle de l’Hôtel de ville pour l’atelier de fabrication des lanternes, et les parades lumineuses se dérouleront le vendredi 17 décembre 2021 à 18h et le samedi 18 décembre à 18h, sur le Parvis de l’Hôtel de ville de Bry-sur-Marne (94360).

2021DEC0174 30.11.2021 Contrat de prestation avec la société APS SERVICES domiciliée au 32 rue du Pipet à Montreuil aux Lions (02310), relatif à l’animation « Père Noël » et « Balades en calèche », moyennant le paiement de 2 800,00 euros HT.

Les prestations se dérouleront sur le Parvis de l’Hôtel de ville de Bry sur Marne (94360) le vendredi 17 décembre 2021, de 17h à 21h, et du samedi 18 au dimanche 19 décembre 2021, de 14h à 19h pour l’animation « Père Noël », ainsi que du samedi 18 au dimanche 19 décembre 2021, de 14h à 18h pour l’animation « Balades en calèche ».

2021DEC0175 30.11.2021 Contrat de prestation avec la société DSO domiciliée au 15 rue Cugnot à Paris (75018) relatif à l’animation musicale « Ladies Noël », moyennant le paiement de 2 565 euros HT.

La prestation se déroulera le vendredi 17 décembre, de 17h à 21h, en 3 passages de 30 min, sur le Parvis de l’Hôtel de ville de Bry-sur-Marne (94360).

2021DEC0176 30.11.2021 Contrat de prestation avec l’association La Maisnie des Grandgousiers domiciliée au 75 rue Pierre Brossolette à Sainte Geneviève des bois (91700) relatif à l’atelier culinaire « Petit chef », moyennant le paiement de 3 000 euros HT.

La prestation se déroulera le samedi 18 et le dimanche 19 décembre 2021, de 10h à12h et de 14h à 18h, sur le Parvis de l’Hôtel de ville de Bry-sur-Marne (94360).DELIBERATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Après en avoir délibéré, et par 31 voix pour

Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Publiée le : 20 décembre 2021

Pour copie conforme,

Le Registre dûment signé,

Charles ASLANGUL,

Maire de Bry-Sur-Marne