Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 13.12.2022
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 2022.09.29
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 2022.06.30
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 2022.06.30
Procès Verbal - CM Senlis 13.12.2022 Proces verbal Signature Maire
Conseil Municipal - CM Senlis 13.12.2022 Procès verbal Signature Ma
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 10.11.2022
unknown - Liste des délibérations du CM Senlis 2022.09.29
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 10.11.2022
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 02.02.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 13.12.2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 13.12.2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Consommateurs,
Page 1
Publié et affiché le 14 décembre 2022
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 13 décembre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.
Domaine : Instances
N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée
N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2022 - Adoptée
N° 03 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Adoptée
Domaine : Affaires Générales
N° 04 - Adhésion au Cerema - Adoptée
Domaine : Finances
N° 05 - Dotations aux amortissements - Mise à jour - Adoptée
N° 06 - Budget principal Ville - Décision modificative n° 1 - Adoptée
N° 07 - Budget Annexe Eau Potable - Décision modificative n° 1 - Adoptée
N° 08 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) Ville - Révision - Adoptée
- AP/CP n° 1801 - Restauration des Grandes Orgues
- AP/CP n° 2102 - Groupe scolaire Beauval
- AP/CP n° 2103 - Rue des Jardiniers Partie 2
N° 09 - Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2023 - Adoptée
N° 10 - Versement d’acomptes sur subventions aux associations - Année 2023 - Adoptée
N° 11 - Marché public : Attribution Assurance Dommages aux biens - Adoptée
N° 12 - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de production et de distribution de l’eau potable - Adoptée
N° 13 - Choix du mode de gestion et autorisation de lancer la procédure de concession de service public d’assainissement - Adoptée
N° 14 - Tarifs des bornes de recharge pour véhicules électriques du parking Les Jardins Brunehaut - Adoptée
Domaine : Urbanisme
N° 15 - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la création d’un conservatoire de musique et de danse dans l’ancien mess des officiers du quartier Ordener - Adoptée
Domaine : Techniques
N° 16 - Demande de dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine - Captage
d’Aumont BSS000JYDW - Adoptée
N° 17 - Rapport annuel 2021 d’activités et de gestion du Transport Urbain Senlisien (TUS) - Adoptée Page 2
Domaine : Ressources Humaines
N° 18 - Création d’emplois d’intervenant artistique vacataire - Année 2023 - Adoptée
N° 19 - Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin saisonnier - Année 2023 - Adoptée
N° 20 - Gratification des stagiaires - Adoptée
N° 21 - Rémunération annexe du personnel enseignant - Revalorisation des taux horaires - Adoptée
N° 22 - Indemnité forfaitaire pour l’usage du véhicule personnel pour les besoins du service - Adoptée
N° 23 - Composition du Comité Social Territorial - Représentants de la collectivité employeur - Adoptée
Domaine : Sport
N° 24 - Subvention au titre du Pass’ Famille 2022-2023 - Adoptée
Domaine : Éducation
N° 25 - Fusion des écoles St Péravi et Séraphine Louis - Adoptée
Domaine : Action Sociale
N° 26 - Actualisation des règlements de fonctionnement des établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) - Adoptée
N° 27 - Avenant n°1 à la concession de service public pour la gestion et l’exploitation d’un multi accueil de jeunes enfants de 40 places - Adoptée
Domaine : Culture
N° 28 - Projet d’établissement du conservatoire municipal de musique et de danse 2022-2027 - Adoptée
N° 29 - Convention partenariale tripartite pour la mise en tourisme du parcours patrimonial et touristique « Voyage au temps des premiers rois de France » - Adoptée
Domaine : Divers
N° 30 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote