Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 10.11.2022
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 02.02.2023
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 02.02.2023
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 2022.06.30
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 2022.06.30
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 2022.09.29
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 13.12.2022
unknown - Liste des délibérations du CM Senlis 2022.09.29
Déliberation - Liste des deliberations du CM Senlis 13.12.2022
Compte-Rendu - CM Senlis 2022 06 01 Compte Rendu Signe
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 10.11.2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du CM Senlis 10.11.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
Page 1
Publié et affiché le 15 novembre 2022
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 10 novembre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.
Domaine : Instances
N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée
N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022 - Adoptée
N° 03 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Adoptée
Domaine : Urbanisme
N° 04 - Acquisition chemin de la Fontaine des Malades - Adoptée
Domaine : Finances
N° 05 - Rectification erreur matérielle - Tarifs parking Les Jardins Brunehaut - Adoptée
N° 06 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Adoptée
N° 07 - Convention de fonds de concours CCSSO - travaux d’aménagement quartier Ordener - Adoptée
N° 08 - Attribution de compensation - révision (Digue de la Nonette) - Adoptée
Domaine : Ressources Humaines
N° 09 - Création d’emplois d’intervenant artistique vacataire pour le festival « Senlis mène la danse » - Adoptée
Domaine : Divers
N° 10 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote