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Conseil Municipal - Invitation CM 16.04.2025
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Invitation CM 16.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
€: VIL
IsLe CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la Mairie,
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Mercredi 1G avril 2025
A K4Bh°30
|. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
FINANCES
1. Autorisation de demande de subvention - Multi-accueil les Bamb’lslois.
2. Décision Modificative n°1 - Budget annexe Activités commerciales. 3. Autorisation de demande de subvention - Modernisation et informatisation des services municipaux - Médiathèque.
AFFAIRE ENERALES
1. Motion de l'association des Maires et élus de la Haute-Vienne. 2. Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan mercredi.
3.Modifications du règlement du cimetière communal.
4.Tarifs du cimetière communal.
5. Convention de partenariat entre Modula Formation et la commune. 6. Mise à disposition de la parcelle forestière BD50.
7. Mise à disposition temporaire de la parcelle BB87 -Salon des vins bio et naturels-17 et 18 mai 2025.
PERSONNEL
Attribution des titres restauration.
URBANISME
1. Acquisitions foncières -Parcelles AR 249-AR027 Meynieux. 2. Cession foncière gratuite à la commune - Parcelle AVO535 Route du Meynieux.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire, ABLE.
Conseiller: départémental, n'a di APTE \o
2
Gilles BEGOU: