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Conseil Municipal - 2020 82 subventions de projet 2020 aux associations
Document publié le Mercredi 12 avril 2000 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 82 subventions de projet 2020 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 19/10/2020
Reçu en préfecture le 19/10/2020
Affiché le 19/10/2020 montent
ID : 034-213402704-20201014-DEL2020_82-A
ean de védas
DELIBERATION 2020-82
LE QUATORZE OCTOBRE DEUX-MILLE VINGT A DIX-HUIT HEURES TRENTE, S'EST RÉUNI LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN DE VEDAS EN SALLE DES GRANGES, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR FRANCOIS RIO, MAIRE DE LA COMMUNE, À LA SUITE D'UNE CONVOCATION EN DATE DU PREMIER OCTOBRE DEUX-MILLE VINGT.
PRESENTS : M. RIO - MME RIMBERT - M. PLAUTIN - MME FABRY - M. PIOT - MME BRUEL - M. VAN LEYNSEELE - MME PENA - MME MOREAU - M. HIVIN - M. BRUGUIERE - MME PASSERAT DE LA CHAPELLE - MME BIANCO CHAINE - M.QUINTIN - MME MOUGIN - MME ABOU-EL-WAFA - M. WALCZACK - M. BLANCHARD - M. TREPEAU - M. CADIOU + MME MAURIN - MME DE ROBERT DE LA FREGEYRE - M. ROBIN - MME GUIRAUD - MME FASSIO - MME MYSONA - M. BOISSEAU - M. THEOL
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : MME FERRAI procuration à MME RIMBERT - M. LEFEVRE procuration à M. RIO - M. ODIN procuration à M. CADIOU - MME MASANET procuration à MME FASSIO - M. LACOMBRE procuration à M. BOISSEAU
ABSENTS EXCUSES :
ABSENTS :
Monsieur BRUGUIERE a été élu secrétaire de séance à l'unanimité, en application de l’article L 2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales
OBJET : Subventions de projet 2020 aux associations de la commune
Vu la loi du 12 avril 2000 ;
Vu l'article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales sur la liberté d'attribution des subventions des collectivités aux associations :
Monsieur le Maire rappelle la contribution des associations de la commune à l'animation du territoire. I réaffirme l'attachement de la ville au soutien des initiatives portées par les acteurs dans les domaines : sportif, artistique, culturel, social et solidaire. Les associations participent par ailleurs à la dynamique de bien-être social et de santé publique encouragée par la Ville.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal divers projets associatifs. || propose de retenir les montants de subvention projets ci-dessous :
VOLET SPORTIF
Porteur du Nombre Nombre de | Montant obtenu | Montant proposé | Observations projet d'adhérent | Védasiens | en 2019 en 2020
Un Désert 2 2 0,00 € 500,00 € Participation financière
Deux au « rallye-raid 4L
Jumeaux Trophy » du 18 au 28
février 2021
TOTAL l l l 500,00 €
VOLET CULTUREL
Envoyé en préfecture le 19/10/2020
Reçu en préfecture le 19/10/2020
Affiché le 19/10/2020 ne
Porteur du | Nombre | Nombrede | Montant obtenu | Montant propl!2:0%-218402704 20201014 DEL2020 82/al rojet d’adhérent | Védasiens | en 2019 en 2020
La Pena Lou 16 5 1 000,00 € 2 000,00 € Participation financière à
Terral l'entretien annuel des
instruments de musique
et à l'achat de partitions
TOTAL l l 1 2 000,00 €
Les crédits seront inscrits au chapitre 65. Ils seront versés en une seule fois.
Monsieur le Maire précise que, si ces subventions sont approuvées, le montant des aides 2020 attribuées à ce jour sera de :
- Subventions de fonctionnement : 74730 €
- subventions de projets : 38 440 €
Soit un total à ce jour de : 113 170 €
Etun solde restant au budget de : 16 830 €
Après examen et en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote :
Pour UNANIMITE
Contre
Abstention
Le Conseil Municipal, ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire :
- APPROUVE les montants des aides aux projets proposés aux associations de la commune pour l'année
2020, dans les tableaux ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux versements des subventions aux associations dans le respect des dispositions législatives et règlementaires en vigueur,
- DIT que les crédits nécessaires sont disponibles au chapitre 65 de l'exercice en cours.
François RIO
Maire de Saint Jean de Védas