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Procès Verbal - PV 20 10 15
Document publié le Mardi 20 octobre 2015 par la commune de Sainte-Gemmes-le-Robert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 10 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
! I/Documents partagés/P.V/ Année 2015/PROCES VERBAL DU 20/10/2015
1
COMMUNE DE STE GEMMES LE ROBERT
Nombre de membres dont le conseil municipal est composé : 14
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers qui assistaient à la séance : 13
PROCÈS – VERBAL
De la réunion du Conseil Municipal
Du 20 octobre 2015
Le 20 octobre 2015, à 20 heures, les membres du conseil municipal,
légalement convoqués le 13 octobre 2015, se sont réunis à la Mairie de
Sainte Gemmes le Robert, sous la présidence de Monsieur André
BOISBOUVIER, Maire.
PRESENTS : MM. André BOISBOUVIER, Bernard MOULLÉ, Régis
BLANCHARD, Thierry HEURTAULT, Mme Cécile CLÉMENT, MM. Julien
DELCOUR, Sébastien MAZURIER, Eric LEBLANC, Yoann RENARD, Mme
Séverine DURET, M. Daniel ANGOT, Mmes Séverine CHÉRAULT et Marie
GIRARD.
ABSENTE EXCUSÉE : Mme Valérie MÉZIÈRE
Le Conseil Municipal a désigné, Mme Séverine CHÉRAULT, secrétaire de
séance.
PRESENTATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE DE LA
REHABILITATION DE LA MAIRIE
Monsieur Sourty Pierre, architecte présente l’avant-projet sommaire de la
réhabilitation de la mairie (intérieure pour le secrétariat, bureau du Maire, salle
du conseil, rangement mobiliers, archives et sanitaire avec une nouvelle disposition
de ces pièces) et extérieur (façade et toiture).
Il a été décidé une isolation extérieure sur la façade t intérieure sur le côté est
de la salle, pignon nord côté archives et pignon sud.
Le choix de matériaux concernant la façade est à définir lors de la prochaine
réunion où sera présenté l’avant-projet définitif par Mr Sourty, l’architecte.
DECISION SUR L’ETUDE DE L’AMENAGEMENT EXTERIEUR DE LA
MAIRIE
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal l’étude de
l’aménagement extérieur de la mairie à savoir les aménagements de parking
et de sécurité et pour ce faire il y a lieu de faire appel à un cabinet d’étude
spécialisé sachant que l’étude pourra être réalisée et que les travaux
pourront être effectués par tranche.
Une rencontre est à programmer avec le cabinet TECAM de Fougères.
DELIBERATION SUR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX, RUE DES
DOLMENS
Par délibération en date du 15 octobre 2014, le conseil municipal a proposé au
comité de choix du SDEGM d’inscrire en 2016, l’enfouissement des réseaux
électriques et téléphoniques dans la rue des Dolmens. Les membres du Conseil
Municipal ont décidé de reporté l’enfouissement des réseaux rue des Dolmens à
une année ultérieure.
COMPTE RENDU DES COMMISSIONS VOIRIE, TRAVAUX, AFFAIRES
SCOLAIRES-CANTINE ! I/Documents partagés/P.V/ Année 2015/PROCES VERBAL DU 20/10/2015
2
Commission voirie :
Plantation lotissement du Fourneau :
Le Conseil municipal donne son accord pour la plantation de l’accotement gauche de
l’allée piétonne en liaison du bourg vers le chemin de la planche et des accotements
des parcelles construites. Ces plantations respecteront le cahier des charges (…la
limite sera constituée par une haie vive plantée en domaine privé. Cette clôture
végétale composée d’arbustes variés, mélangés, sera plantée sous bâche par la
commune …)
Plantation liaison piétonne route d’Evron :
Les plantations seront réalisées en conformité suite à la convention du 23 mars
2015 prise en le conseil départemental et la commune.
Il est aussi prévu une plantation du talus en bordure de la propriété de la famille
Bruneau.
Le conseil municipal donne son accord pour ces plantations qui seront réalisées par
les employés communaux.
Commission travaux :
Travaux derrière l'école abbé Angot
L'entreprise Mordret a réalisé la pose de la membrane d'étanchéité contre le mur
de l'école, ainsi que les aérations du vide sanitaire.
Le mur de retenu de la terre est réalisé et il reste l'enduit à faire (celui-ci sera
fait après la mise en place de la terre et la réalisation de la liaison PMR).
Un drain a été posé et les eaux pluviales ont été raccordées. Maintenant
l'entreprise Chapron peut intervenir pour le terrassement et démarrer la voirie.
Commission affaires scolaires-cantine :
Une présentation des intervenants TAP a été effectuée auprès des parents
d’élèves de l’école publique.
********
DATE DE LA PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :
Mardi 17 novembre 2015 à 20 H 00.