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Ordre du Jour - sejda FFE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - sejda FFE)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du jeudi 16 avril 2026 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
1. Élection d’un secrétaire
2. Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez- Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue - Désignation du membre représentant de la commune au sein de la commission spéciale
3. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
4. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
5. Élection d’un président pour le vote du compte financier unique 2025 - Budget principal
6. Compte financier unique 2025 - Budget principal
7. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
8. Bilan des acquisitions et des cessions opérées sur le territoire communal au titre de 2025 par la commune ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune
9. Budget primitif 2026 - Budget principal
10. Taux des contributions directes
11. Fixation du tarif de la Redevance pour l’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif
12. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
13. Projet de fusion entre l’école maternelle Jules Ferry et l’école élémentaire Jules Ferry
14. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er trimestre de l’année scolaire 2025 / 2026
15. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2025 / 2026
16. Compte épargne temps - Modificatif au 1er janvier 2024
17. Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique à temps complet
18. Création d’un emploi à temps complet de technicien territorial
1 / 2 19. Modalités de rémunération de l’astreinte administrative et de compensation des interventions - Modificatif au 1er décembre 2025
20. Modalités de rémunération de l’astreinte de police municipale et de compensation des interventions - Modificatif au 1er décembre 2025
21. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) - mars 2026
22. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) - avril 2026
23. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire - Modificatifs 2026
24. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la communauté d’agglomération du Grand Avignon - Travaux de mise aux normes d’un arrêt de bus pour le rendre accessible aux personnes à mobilité réduite
25. Marché public de travaux - Réalisation d’un parc paysager rue Massepezoul - Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD
26. Marché public de travaux - Réalisation d’un parc paysager rue Massepezoul - Avenant n° 2 au lot n° 2 : espaces verts
27. Marché public de fournitures courantes et de services - Services d’assurances 2026- 2029 - Lot n° 2 : Flotte automobile - Avenant n° 1
28. Proposition de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de Villeneuve-lès-Avignon – avis
29. Augmentation des cases du Columbarium
30. Subvention aux associations et aux organismes d’intérêt général
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ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE
30. Subvention à l’A.S.A.T.C. Tennis
31. Subvention au BMX Club Avignon-Les Angles
32. Subvention à l’association C.R.A. – Randonnée pédestre
33. Subvention à l’association E.M.A.F. Football
34. Subvention à l’association EBAM
35. Subvention à l’association Gym d’Angles
36. Subvention à l’association JUDO JU-JITSU Les Angles
37. Subvention à l’association Les Angles Cyclo Club
38. Subvention à l’association La Boule du Forum
39. Subvention à l’association Maison Arts Martiaux VLA
40. Subvention à l’Office Municipal des Sports
41. Subvention à la Société de chasse l’Angloise
42. Subvention à l’association Taekwondo Les Angles
43. Subvention à l’association BOBY Club Les Angles
44. Subvention à l’A.D.A.P.R.
45. Subvention à l’association Accueil des Villes Françaises
46. Subvention à l’association Accro Country
47. Subvention à l’association Bibliothèque pour tous
48. Subvention au Comité de Gestion pour l'Animation et l'Information de la commune des Angles
49. Subvention à l’association La Régalido
50. Subvention à l’association Les Amis du Vieux Village AVVA
51. Subvention à l’association Photo Vidéo Club
52. Subvention à l’association Tôtout’Arts
1 / 2 53. Subvention à l’Amicale des donneurs de sang
54. Subvention à l’Amicale Laïque Dinarelles
55. Subvention à l’Amicale Laïque Jules Ferry
56. Subvention à l’Amicale Laïque Louis Pasteur
57. Subvention au Comité des Œuvres Sociales du Personnel de la Ville de Les Angles et de ses Etablissements Publics (C.O.S.P.)
58. Subvention à la Croix Rouge Française
59. Modalité de l’élection pour la question suivante
60. Représentants au conseil d’administration du Centre Dr Paul GACHE de Les Angles
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